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Tos 76

Actif Risque : très faible
ASBLconstituée en 199036 ans d'activitéBisschopslaan 73, 2340 Beerse, BelgiqueBCE : BE 0443.528.540
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Tos 76Actif
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Données BCE

Identité

Fiche à la BCE
Nom Tos 76 en néerlandais
Numéro d'entreprise 0443.528.540
Forme juridique Association sans but lucratif (ASBL)
Statut Actif, situation normale
Constituée 15-03-1990
Type d'entité Personne morale
DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
Durée illimitée
acte du 13-08-2024 (en néerlandais)
Dénomination statutaireLa société agit sous ce nom selon ses statuts.
Turnhoutse Oud Scouts en Oud Gidsen vzw
acte du 13-08-2024 (en néerlandais)
Siège statutaireLes statuts indiquent la région du siège. La langue des documents officiels dépend notamment de cette région.
« Vlaams Gewest »
acte du 13-08-2024 (en néerlandais)

Siège et établissements

Siège Bisschopslaan 73, 2340 Beerse, Belgique
1 ancien siège
  • Dierckxstraat 31, 2300 Turnhout jusqu'à l'acte du 13-08-2024

Activités

ObjetL'objet décrit les activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« Bijdragen tot het verstevigen van de vriendschapsbanden onder de aangesloten leden, door het organiseren van uitstappen, reizen, culturele… »
Texte de l'objet

« Bijdragen tot het verstevigen van de vriendschapsbanden onder de aangesloten leden, door het organiseren van uitstappen, reizen, culturele manifestaties, gezellige samenkomsten en maatschappelijk dienstbetoon in de ruimste zin van het woord. »

acte du 13-08-2024 (en néerlandais)

Facturation et paiement

Numéro de TVA BE 0443.528.540
Facturation électronique via Peppol
Introuvable dans le Peppol Directory

Ce numéro d'entreprise ou de TVA ne figure pas au Peppol Directory. Y figurer est facultatif, donc l'entreprise peut tout de même recevoir des factures via Peppol.

Facturer sans inscription Peppol

Essayez l'envoi depuis votre logiciel de facturation. S'il échoue, demandez au client s'il reçoit déjà ses factures via Peppol.

Si le client n'est pas encore prêt, vous pouvez transmettre la facture autrement, par exemple en PDF ; si vous l'envoyez par voie électronique, ce doit être avec son accord sur une solution sécurisée. La facture reste valable ; c'est le client qui s'expose à une sanction. SPF Finances

Suivez cette entreprise et vous serez averti le lendemain matin si elle apparaît au registre Peppol.

État du registre au 4 novembre 2026 · Peppol Directory

Exercice et assemblée générale

ExerciceLa société établit ses comptes annuels sur cette période de douze mois.
Du 1er janvier au 31 décembre
acte du 13-08-2024 (en néerlandais)

Établissements & immobilier

Localisation
localisation exacte du registre d'adresses Sur OpenStreetMap

Bâtiments et parcelles à l'adresse

Superficie au sol
2 058 m²
Emprise au sol bâtie
232 m²
Volume, LiDAR
967 m³
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
13004C0248/00F000 Flandre 2 058 m² 1 · 232 m² 10,2 m · 1

Étapes suivantes

Vérifiez lesquels de vos autres clients vous pouvez facturer via Peppol.Vérification Peppol Vérifiez si le siège est une boîte aux lettres ou une domiciliation.Adresses

Documents et sources

Actes au Moniteur belge

Toutes les publications au Moniteur belge

Statuts et registres

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