Résumé
TORPEDO est active depuis 1969 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- « Het beoefenen en bevorderen van de onderwatersport in al haar vormen,in het bijzonder de duiksport en alle ermee verwante activiteiten » (acte en néerlandais)
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- Torpedo
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Une disposition dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- « Enkel werkende leden hebben stemrecht op Algemene Vergadering, leden » (acte en néerlandais)« Onbeperkt, leden aanvaard krachtens artikel 8 » (acte en néerlandais)« Voorwaarden werkend lidmaatschap, 250 » (acte en néerlandais)« Duur-einde lidmaatschap, lid moet worden gehoord » (acte en néerlandais)« Ontslag via schrijven aan bestuursorgaan, toegetreden leden » (acte en néerlandais)
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- « Minstens 2/3 leden aanwezig of vertegenwoordigd, 4/5 aanwezige of vertegenwoordigde stemmen » (acte en néerlandais)