Tom Drive

1. Au transport de personnes,notamment transports urbains et suburbains de voyageurs;transport par voie terrestre de passagers,urbain ou suburbain(autobus,tramway,métro,etc.)sur des lignes déterminées et conformément à un horaire établi;Transport interurbain de voyageurs,par autocar ou tramway,sur des lignes déterminées et conformément à un horaire établi;Exploitation d'autobus scolaires,de navettes vers les aéroports et les gares,le transport de personnel,etc.;Transports de voyageurs par taxis;Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a.;Autres transports routiers de passagers,non réguliers:transports à la demande,excursions touristiques par autocar,etc.;Transport de personnes par véhicules à traction animale;Organisation de covoiturage et d'autres formes de transport en commun non public de personnes
2. Au transport d'animaux insectes ou autres
3. Au transport de fret,marchandises,colis et/ou de produits dangereux(ADR);transport de marchandises par route:transport de bois de sciage,de bétail,de voitures,de déchets,transport frigorifique,transport lourd international,transport en vrac,y compris par camions-citernes;transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale;services auxiliaires des transports terrestres;autres services auxiliaires des transports;autres activités annexes de l'organisation du transport de fret;transport de fonds et d'objets précieux;transport par ambulance
4. À la location de voitures particulières avec chauffeur et taxi collectif
5. À la location à court ou long terme de voitures particulières sans chauffeur
6. À la location et location-bail de matériels de transport terrestre,sans chauffeur
7. Au service chauffeur privé avec la voiture du client
8. À la négociation de voitures d'occasion ou autres véhicules
9. Aux services de déménagements et/ou déménagement de mobilier de particuliers,de bureaux,d'ateliers ou d'usines
10. À un garde de meubles
11. À l'exploitation d'ateliers d'entretiens,de réparation–maintenance en général,de véhicules à moteur(y compris des quads),de plus ou de moins de trois tonnes et demi et de carrosserie ou autres équipements de transport
12. À la construction métallique et/ou électro-mécanique en général
13. Au service dépannage
14. Au lavage de véhicules
15. À la récupération de métaux ferreux et non ferreux recyclables par le compactage des ferrailles et des véhicules usagés
16. La livraison à domicile ou la vente ambulante
17. À l'organisation de journées/week-ends d'activités payantes et l'organisation de cours de conduite théoriques et/ou pratiques
18. À l'enseignement de la conduite de véhicules à moteur ou non
19. Aux activités d'assurances transports,et plus spécialement concernant tous véhicules et accessoires
20. À la conception,la réalisation,l'achat et la vente de reportages,d'articles et comptes rendus en matière automobile ou autre véhicules motorisés ou non,sur quelques supports qui ce soit et notamment par écrit,audiovisuel et informatique
21. À l'entretien de parcs et jardins
22. À l'organisation d'expositions d'œuvres d'art anciennes,contemporaines ou autres
23. À la promotion,création et organisation d'événements,séminaires,réceptions ou autres
24. À toutes opérations de tourisme,d'hôtellerie,de divertissement et de loisirs;tel que l'organisation de voyages et d'excursions de courte durée,l'organisation de voyages personnalisés,de l'hébergement et du transport des voyageurs et des touristes
25. À la petite restauration
26. À l'entreprise de décoration,peinture ou autres
27. Aux ventes directes d'articles divers(Home party)et e-commerce
28. À la publication d'articles dans les matières susvisées
29. À toutes activités de sponsoring
30. À l'organisation de fêtes,spectacles,de concerts,d'activités culturelles et d'échanges,professionnelles ou non,touchant aux domaines précités d'une quelconque façon
31. À la location de tous biens personnels et/ou domestiques
32. À la location,mise à disposition de chambres d'hôtes,gîtes ou autres
33. À tous services aux personnes
34. L'organisation d'événements,excursions et/ou loisirs pour des personnes et/ou personnes âgées ou handicapées,séjournant dans des maisons de repos ou non
35. À l'étude,le négoce,le commerce par tous moyens(internet,plateforme de vente en ligne,dépôt/vente)y compris les ventes ambulatoires par participation aux foires ou autrement,l'importation et l'exportation en général,l'achat,la vente,l'expédition et transport,la location,sous-location,leasing,promotion,transformation,la diffusion,en gros et/ou au détail,la recherche,la fabrication,le montage-démontage,l'entretien,la réparation,la transformation,le traitement,l'entreposage,et autres services d'intermédiaires spécialisés du commerce de toutes marchandises,biens et produits quelconques,licences,services,brevets,œuvres artistiques,tels que:tous élévateurs,appareils de levage et de manutention ou autres ainsi que tout matériel y relatif;tous échafaudages,machines,matériels,installations,véhicules(camionnettes)et remorques,éventuellement d'occasion;équipements industriels;articles de seconde main;tous véhicules à moteur ou non(y compris véhicules tous terrains,des quads,camions,tracteurs,camionnettes,caravanes,motor-homes,camping-cars etc.)pour le transport de personnes ou non,d'animaux,d'insectes et autres,y compris véhicules automobiles spéciaux(ambulances),de plus ou de moins de trois tonnes et demi,y compris les véhicules de seconde main,de pièces détachées et accessoires de véhicules à moteur,de carburants et de lubrifiants,huiles industrielles et produits gras;tous moteurs,pièces détachées et d'équipements,utiles ou non à l'usage de véhicules,ainsi que de tous produits de l'industrie mécanique,métallurgique ou du bois s'y rapportant;toutes machines,matériel,équipement,instruments de mesure et de transport,tout matériel informatique,électronique et de télécommunication;toutes peintures,vernis et matériaux de construction;de produits décapants et d'entretien du bois;objets de décoration,aux meubles,aux œuvres d'art,d'antiquités et meubles anciens,contemporains ou autres biens domestiques

L'objet complet figure dans l'acte