ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
De tous produits naturels,diététiques,frais congelés,séchés; D’engrais,semences,pesticides; De toutes les denrées alimentaires agroalimentaires,compléments alimentaires,additifs…
5 activités
De tous produits naturels,diététiques,frais congelés,séchés ;
D’engrais,semences,pesticides ;
De toutes les denrées alimentaires agroalimentaires,compléments alimentaires,additifs alimentaires y compris pour animaux ;
De tous produits pharmaceutiques,médicaments,équipements médicaux ;
D’articles de droguerie,herboristerie,de parfumerie,d’hygiène et autres produits s’y rattachant d’une façon quelconque ou pouvant y être assimilés.
Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.
Autre disposition : Appel de fonds – libération des actions, préavis d’un mois notifié par lettre recommandée
Autre disposition : Ouverture de la souscription, apport en numéraire avec émission de nouvelles actions – droit de préférence
Autre disposition : Nominatives avec numéro d’ordre, nature des actions
Autre disposition : Soumis règles distribution réserves,suspendu si non autorisé,sans intérêt,prioritaire avant autre distribution dès moyens distribuables…
Autre disposition : Exclusion actionnaire, justes motifs
Autre disposition : Rémunération administrateurs, Article 12
Autre disposition : Organe détermine seul ou conjointement, attributions et rémunérations éventuelles
Autre disposition : Contrôle société, Article 14
Autre disposition : Admission à l'assemblée générale, Article 16
Autre disposition : Séances-procès-verbaux assemblée générale, liste de présences, rapports éventuels, procurations, votes par correspondance
Autre disposition : Délibérations assemblée générale-vote, Article 18
Autre disposition : Organe d'administration, 3 semaines
Autre disposition : Bénéfice exercice en cours ou précédent tant que comptes non approuvés, répartition-réserves
Répartition du boni de liquidation : Apurement dettes charges frais ou consignation, Article 24
Autre disposition : Élection de domicile, communications sommations assignations significations
Autre disposition : Affaires société et exécution statuts, compétence judiciaire
Autre disposition : Droit commun, Article 27
Autre disposition : Convention de netting-concours, toutes créances existantes réciproques ou non entre actionnaires administrateurs et/ou liquidateurs d'une…