Aller au contenu

TJN

Actif
SRLconstituée en 20242 ans d'activitéSchansstraat 29, 3545 Halen, BelgiqueBCE : BE 1015.201.208
Résumé

La probabilité de faillite calculée de TJN sur 12 mois est de 3,2 % (moyen). Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 58 184 € et un résultat net de 55 904 €. La solvabilité se classe au-dessus de 64 % des 5 845 entreprises du même secteur (NACE 49, exercice 2025). L'entreprise est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement.

Aperçu

Activité
Transport routier de fret
NACE 49410
1 établissement
Taille
≈ 260 000 €chiffre d'affaires 2025, estimé
Capitaux propres
58 184 €
Bénéfice
55 904 €
Chiffre d'affaires estimé à partir de la marge brute
Santé financière
52 Acceptable Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
3,2 %
Structure
Comptes 2025 30 jours en avance
Pourquoi 52augmente le risqueConstituée en 2024Taille : total du bilan 112 167 €Secteur Transport terrestre (NACE 49)abaisse le risqueCapitaux propres 58 184 € (51,9 % du total du bilan)Voir le détail

Score Checked

Score 2025
52 / 100
Acceptable
Probabilité dans cette classe : 1,5 % à 4,2 %
Financièrement meilleure que 72 % des entreprises comparables (NACE 49, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Solide
Solvabilité 77+38
capitaux propres 51,9 % du total du bilan
Liquidité 33+12
dettes à court terme 44,7 % · trésorerie 3,6 %
Rentabilité 100+74
rendement des actifs 49,8 %
Probabilité de faillite à 12 mois
3,2 % Moyen
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 3 entreprises comparables sur 100 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 1,9 % (9 098 micro-entreprises, NACE 49)
Évolution sur 24 mois 11-2025 : 2,5 % 12-2025 : 2,5 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : 2,4 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 12-2025valeur la plus basse 02-2026 : 2,6 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 01-2026 03-2026 : 2,7 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 02-2026 04-2026 : 2,7 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : 3,0 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 04-2026 06-2026 : 3,0 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 3,2 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 06-2026 08-2026 : 3,2 %● inchangé vs 07-2026 09-2026 : 3,1 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 08-2026 10-2026 : 3,2 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 09-2026valeur la plus haute
Crédit acceptable jusqu'à 3 000 € à 30 jours
Liquidité confortable (ratio de liquidité 1,83 contre 1,17 en 2024, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 44,7 % et trésorerie : 3,6 % du total du bilan), et 48,1 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 49, micro-entreprises) : elle fait mieux que 64 % d'entre elles en solvabilité, 30 % en liquidité, 94 % en rentabilité et 99 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 29-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
augmente le risque · Constituée en 2024
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
augmente le risque · Taille : total du bilan 112 167 €
Les entreprises de cette taille font plus souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Secteur Transport terrestre (NACE 49)
BCE
abaisse le risque · Capitaux propres 58 184 € (51,9 % du total du bilan)
BNB · comptes annuels
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 01-07-2026, soit 30 jours avant l'échéance.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
30 jours d'avance
2024
17 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 24 jours avant l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 49) pour l'exercice 2024 est le jour même de l'échéance, et 49 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
30-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. De nouveau bénéficiairenet 55 904 €
  3. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro

Finances · exercice 2025, schéma micro

Chiffre d'affaires
≈ 260 000 €
Estimé : probablement entre 210 000 € et 330 000 €
Total actif
112 167 €▲ 598 %
2024 · 16 062 €
Résultat net
55 904 €
2024 · -720 €
Fonds de roulement
41 674 €▲ 18×
2024 · 2 280 €
Évolution au fil des années

2024 à 2025, 2 exercices

Le résultat d'exploitation redevient bénéficiaire en 2025 : 73 277 € après une perte de 654 € en 2024.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation73 277 € 2025 Résultat net55 904 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 49, Transport terrestre : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20242025
Résultat d'exploitation-654 €-73 277 €
Résultat net-720 €dans la moitié centrale du secteur-55 904 €au-dessus de la moitié centrale du secteur
Capitaux propres2 280 €en dessous de la moitié centrale du secteur-58 184 €dans la moitié centrale du secteur▲ 26×
Total actif16 062 €en dessous de la moitié centrale du secteur-112 167 €dans la moitié centrale du secteur▲ 598 %
Dettes13 782 €-53 983 €▲ 292 %
Fonds de roulement2 280 €dans la moitié centrale du secteur-41 674 €dans la moitié centrale du secteur▲ 18×
Solvabilité14,2 %dans la moitié centrale du secteur-51,9 %dans la moitié centrale du secteur▲ 37,7pp
Liquidité générale1,17dans la moitié centrale du secteur-1,83dans la moitié centrale du secteur▲ 0,67
Rentabilité des actifs (ROA)-4,5 %en dessous de la moitié centrale du secteur-49,8 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 54,3pp
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 49, Transport terrestre : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas. Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 112 167 €
Actifs immobilisés 20 326 €
Actifs circulants 91 841 €
Passif 112 167 €
Capitaux propres 58 184 € ▲ 26×
Dettes 53 983 € ▲ 292 %
La part des dettes dans le total du bilan recule de 85,8 % à 48,1 %. Les capitaux propres et la dette sont plus élevés.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
74 284 €
Cash-flow
56 911 €
Taux d'endettement
0,93▼
2024 · 6,04
ROE
96,1 %▲
2024 · -31,6 %
Couverture des intérêts
plus de 100
Dettes ≤ 1 an
50 167 €▲
2024 · 13 782 €
Impôts
17 006 €▲
2024 · 59 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,9 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,8 % a fait faillite
2,3 % a cessé autrement
95,9 % existe encore

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus élevée : 3,2 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 38 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/5816 062 €112 167 €▲
Actifs immobilisés21/28-20 326 €
Immobilisations corporelles22/27-20 326 €
Mobilier et matériel roulant24-10 181 €
Autres immobilisations corporelles26-10 145 €
Actifs circulants29/5816 062 €91 841 €▲
Créances à un an au plus40/4112 366 €79 498 €▲
Créances commerciales4012 366 €79 498 €▲
Valeurs disponibles54/582 397 €3 994 €▲
Comptes de régularisation490/11 299 €8 349 €▲
Passif
Total du passif10/4916 062 €112 167 €▲
Capitaux propres10/152 280 €58 184 €▲
Apport10/113 000 €3 000 €=
Réserves13-55 184 €
Réserves disponibles133-55 184 €
Bénéfice (perte) reporté(e)14-720 €0 €▲
Dettes17/4913 782 €53 983 €▲
Dettes à un an au plus42/4813 782 €50 167 €▲
Dettes commerciales443 206 €12 218 €▲
Fournisseurs440/43 206 €12 218 €▲
Dettes fiscales, salariales et sociales452 091 €19 806 €▲
Impôts450/32 091 €19 806 €▲
Autres dettes47/488 484 €18 143 €▲
Comptes de régularisation492/3-3 816 €
Résultat Code20242025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630-1 007 €
Autres charges d'exploitation640/8718 €2 979 €▲
Marge brute d'exploitation990064 €77 263 €▲
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-654 €73 277 €▲
Charges financières65/66B8 €367 €▲
Charges financières récurrentes658 €367 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-661 €72 910 €▲
Impôts sur le résultat67/7759 €17 006 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-720 €55 904 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-720 €55 904 €▲
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter9906-720 €55 184 €▲
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P--720 €
Affectation aux capitaux propres691/2-55 184 €
Aux autres réserves6921-55 184 €

L'annexe de ces comptes annuels (13 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20242025Écart
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630-1 007 €-
Autres charges d'exploitation640/8718 €2 979 €▲ 315 %
Marge brute d'exploitation990064 €77 263 €▲ 1 208×
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-654 €73 277 €-
Charges financières65/66B8 €367 €▲ 49×
Charges financières récurrentes658 €367 €▲ 49×
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-661 €72 910 €-
Impôts sur le résultat67/7759 €17 006 €▲ 290×
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-720 €55 904 €-
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-720 €55 904 €-
Poste20242025Écart
Actif
Total de l'actif20/5816 062 €112 167 €▲ 598 %
Actifs immobilisés21/28-20 326 €-
Immobilisations corporelles22/27-20 326 €-
Mobilier et matériel roulant24-10 181 €-
Autres immobilisations corporelles26-10 145 €-
Actifs circulants29/5816 062 €91 841 €▲ 472 %
Créances à un an au plus40/4112 366 €79 498 €▲ 543 %
Créances commerciales4012 366 €79 498 €▲ 543 %
Valeurs disponibles54/582 397 €3 994 €▲ 66,6 %
Comptes de régularisation490/11 299 €8 349 €▲ 543 %
Passif
Total du passif10/4916 062 €112 167 €▲ 598 %
Capitaux propres10/152 280 €58 184 €▲ 26×
Apport10/113 000 €3 000 €=
Réserves13-55 184 €-
Réserves disponibles133-55 184 €-
Bénéfice (perte) reporté(e)14-720 €0 €-
Dettes17/4913 782 €53 983 €▲ 292 %
Dettes à un an au plus42/4813 782 €50 167 €▲ 264 %
Dettes commerciales443 206 €12 218 €▲ 281 %
Fournisseurs440/43 206 €12 218 €▲ 281 %
Dettes fiscales, salariales et sociales452 091 €19 806 €▲ 847 %
Impôts450/32 091 €19 806 €▲ 847 %
Autres dettes47/488 484 €18 143 €▲ 114 %
Comptes de régularisation492/3-3 816 €-
Poste20242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-720 €55 904 €-
+ Amortissements et réductions de valeur630-1 007 €-
Flux d'exploitation (approximation)-720 €56 911 €-
Variation des valeurs disponibles-1 597 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

Télécharger en CSV

Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 01-07-2026 2026-00240194
31-12-2024 schéma micro 14-07-2025 2025-00264433

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 12 357 entreprises actives dont l'activité principale est « Transport routier de fret » (NACE 49410), les chiffres de 8 285 sont connus. 6 178 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2024
NOBLESSE Johny Ivan Maria
Administrateur · depuis le 21-10-2024
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2024, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
NOBLESSE Johny Ivan Maria
  • Administrateur, du 21-10-2024 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 21-10-2024 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 21-10-2024 Constitution · 3 000 € · 300 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

Le 17 octobre 2024, TJN a été constituée sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 3 000 €.12 NOBLESSE Johny Ivan Maria est administrateur de l'entreprise depuis 2024.2 L'entreprise a déposé 2 comptes annuels, les derniers pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 21-10-2024
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
01-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2025
31-12
Financier De nouveau bénéficiairenet 55 904 €
Résultat net 55 904 € après une année de perte.
14-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro
2024
21-10
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : NOBLESSE Johny Ivan Maria (administrateur) · Fondateur · Siège statutaire10 constatations ▸
  • Fondateur, NOBLESSE Johny Ivan Maria
  • Constitution, « TJN » (acte en néerlandais)
  • Siège statutaire, « Vlaams gewest, 3545 Halen (Zelem),Schansstraat 29 » (acte en néerlandais)
  • Capital de départ, 3 000 €
  • Actionnariat, « aandelen op naam », 300 (acte en néerlandais)
  • Autre disposition, « vaststelling statuten en volstorting, ieder aandeel waarop werd ingeschreven geheel volstort » (acte en néerlandais)
  • Siège statutaire, « 3545 Halen (Zelem),Schansstraat 29 » (acte en néerlandais)
  • Règle de l'organe d'administration, 1
  • Nomination d'administrateur, NOBLESSE Johny Ivan Maria (administrateur)
  • Engagements pré-constitutifs, « takeover, alle verbintenissen en verplichtingen en alle activiteiten door comparant in naam en voor rekening vennootschap in oprichting » (acte en néerlandais)
Jalon financierActe du MoniteurDépôt BNBLes jalons financiers sont datés de la clôture de l'exercice, pas du dépôt.
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée17-10-2024
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
49410Transport routier de fret
47529Commerce de détail d'autres matériaux de construction, n.c.a.
52250Activités de service logistique
81100Activités de soutien combinées pour les installations
82990Autres activités de service de soutien aux entreprises n.c.a.
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1015201208
Autre identifiant 9925:BE1015201208
Inscrite 21-10-2024

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 29 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Halen · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
1 800 m²
Emprise au sol bâtie
240 m²
Volume, LiDAR
1 087 m³
Parcelle 71063B0949/00H003, Flandre · bâtiment le plus haut 9,0 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
2 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
TJN
Schansstraat 29, 3545 HalenTransport routier de fret
depuis 2024n° d'unité 2.365.169.707
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
71063B0949/00H003 Flandre 1 800 m² 1 · 240 m² 9,0 m · 1
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« Transport over de weg voor derden; Goederenvervoer; Overige vervoer ondersteunende activiteiten; Overige zakelijke dienstverlening; Overige… » (acte en néerlandais)
7 activités (acte en néerlandais)
  1. Transport over de weg voor derden
  2. Goederenvervoer
  3. Overige vervoer ondersteunende activiteiten
  4. Overige zakelijke dienstverlening
  5. Overige activiteiten i.v.m. de organisatie van vrachtvervoer
  6. Handel in containers en woonunits
  7. De aan- en verkoop van bouwmaterialen en -stoffen,waaronder zand,kiezel,grind,...

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
TJN
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaams Gewest, bestuursorgaan » (acte en néerlandais)

acte du 21-10-2024

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Burgerrechtelijk aansprakelijk en strafrechtelijk verantwoordelijk alsof zelf opdracht in eigen naam en voor eigen rekening zou volbrengen… » (acte en néerlandais)
« Geboekt op algemene kosten los van eventuele representatie-,reis- en verplaatsingskosten, algemene vergadering beslist of mandaat al dan… » (acte en néerlandais)

acte du 21-10-2024

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
« Aandelen op naam, register van aandelen op naam met vermeldingen Wetboek van vennootschappen en verenigingen » (acte en néerlandais)
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
« Procedure- en expertisekosten voor helft ten laste overdrager en andere helft ten laste koper(s) naar evenredigheid verworven aantal… » (acte en néerlandais)
Règle d'émission d'actionsComment et par qui de nouvelles actions peuvent être émises.
« Inbreng in geld met uitgifte van nieuwe aandelen, per e-mail of bij gewone post voor personen zonder e-mailadres,op dezelfde dag als e-mail » (acte en néerlandais)

acte du 21-10-2024

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Premier vendredi de juin à 20 h

acte du 21-10-2024

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
« Beslissing algemene vergadering in vormen vereist voor statutenwijziging, elk moment » (acte en néerlandais)
Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
« Ontbinding om welke reden en op welk ogenblik ook, algemene vergadering mag een of meerdere vereffenaars aanduiden,bevoegdheden omlijnen en… » (acte en néerlandais)

acte du 21-10-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Administratieve zetels,agentschappen en exploitatiezetels, geen wijziging van taalregime » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Stortingsplicht, bestuurder zelfstandig » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Ondeelbaarheid van effecten, enkele persoon als houder van stemrecht ten aanzien van vennootschap » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Aandeelhouders hebben recht uit te treden ten laste van vermogen, uittreding ten laste van vermogen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Uitsluiting van aandeelhouder, om wettige reden » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Voorgezeten door voorzitter of bij afwezigheid oudste aanwezige bestuurders die onder andere gelast met oproepingen, zetel of enige andere… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Toegang tot de algemene vergadering, rechten niet geschorst » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Zittingen-processen-verbaal, aanwezigheidslijst,verslagen,volmachten,schriftelijke stemming » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Beraadslagingen, schriftelijk aan ieder ander persoon,aandeelhouder of niet,door alle middelen van overdracht » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Verdaging, tijdens zitting » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestemming van de winst-reserves, algemene vergadering op voorstel bestuursorgaan » (acte en néerlandais)
Répartition du boni de liquidation : « Na aanzuivering schulden,lasten,kosten vereffening of consignatie nodige sommen, netto-actief onder alle aandeelhouders naar verhouding… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Woonstkeuze, mededelingen,aanmaningen,dagvaardingen en betekeningen geldig » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Gerechtelijke bevoegdheid, zaken vennootschap en uitvoering statuten tussen vennootschap,aandeelhouders,bestuurders,commissarissen en… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Door de vennootschap ter beschikking gesteld elektronisch communicatiemiddel, Elektronische vergadering van het bestuursorgaan » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Toezicht aan één of meerdere commissarissen, drie jaar » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Alle besluiten behorend tot bevoegdheid algemene vergadering, Schriftelijke algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Elektronische algemene vergadering, Artikel 21 » (acte en néerlandais)
Encore 2 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 21-10-2024

acte du 21-10-2024