Résumé
Titan est active depuis 1994 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- L'étude de la nature et des impacts,potentiels ou avérés,des TIC sur la société; La création ou la participation à des projets R&D dans le domaine des TIC; L'éducation et la…
5 activités
- L'étude de la nature et des impacts,potentiels ou avérés,des TIC sur la société
- La création ou la participation à des projets R&D dans le domaine des TIC
- L'éducation et la sensibilisation à la nature et aux impacts des TIC sur la société
- La promotion d'approches porteuses de mises en œuvre des TIC,en particulier via les approches sémantiques et conceptuelles
- Toute autre activité contribuant directement ou indirectement aux objectifs non lucratifs,y compris de manière accessoire activités commerciales et rentables dont produit entièrement alloué aux objectifs
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- TITAN
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Région Bruxelles-Capitale, adresse postale,électronique et site web en annexes hors statuts
Qui la représente, et comment
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- Deux ans, Conseil appelé Organe
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Droits et obligations précisés statuts,modalités exercice peuvent figurer en R.O.I., membres effectifs personnes physiques ou moralesAssemblée générale peut refuser sans justification,sans recours juridictionnel, demande motivée à Organe d'administration par lettre…
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
Contrôle et fin
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- Une disposition dans l'acte