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Thomas Robert

Actif
SRLconstituée en 20242 ans d'activitéKeuveldstraat 22, 3670 Oudsbergen, BelgiqueBCE : BE 1014.152.519
Résumé

Thomas Robert est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 7 400 € et un résultat net de 3 400 €. La solvabilité se classe au-dessus de 35 % des 39 152 entreprises du même secteur (NACE 70, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,1 % (très faible).

Aperçu

Activité
Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion
NACE 70200
1 établissement
Taille
≈ 89 000 €chiffre d'affaires 2025, estimé
Capitaux propres
7 400 €
Bénéfice
3 400 €
Chiffre d'affaires estimé à partir de la marge brute
Santé financière
92 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,1 %
Structure
Comptes 2025 92 jours en avance
Pourquoi 92augmente le risque1 transfert de siège en 24 moisabaisse le risqueSecteur Sièges sociaux & conseil (NACE 70)Liquidité : ratio de liquidité 1,81, trésorerie 19 509 €Chiffres de l'exercice 2025 (déposés le 30-04-2026)Voir le détail

Score Checked

Score 2025
92 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 49 % des entreprises comparables (NACE 70, micro-entreprises)
Solidité financière
Solide
Solvabilité 62
capitaux propres 37,0 % du total du bilan
Liquidité 72
dettes à court terme 55,2 % · trésorerie 97,6 %
Rentabilité 80
rendement des actifs 17,0 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,1 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 1 entreprise comparable sur 1 000 fait faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,1 % (48 471 micro-entreprises, NACE 70)
Évolution sur 24 mois 10-2025 : 0,7 % 11-2025 : 0,7 %● inchangé vs 10-2025 12-2025 : 0,7 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : 0,7 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : 0,8 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 01-2026 03-2026 : 0,8 %● inchangé vs 02-2026valeur la plus haute 04-2026 : 0,8 %● inchangé vs 03-2026valeur la plus haute 05-2026 : 0,1 %▼ -0,7 point de pourcentage vs 04-2026 06-2026 : 0,1 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 0,1 %● inchangé vs 06-2026 08-2026 : 0,1 %● inchangé vs 07-2026valeur la plus basse 09-2026 : 0,1 %● inchangé vs 08-2026 10-2026 : 0,1 %● inchangé vs 09-2026
Crédit acceptable jusqu'à 500 € à 30 jours
Liquidité confortable (ratio de liquidité 1,81, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 55,2 % et trésorerie : 97,6 % du total du bilan), mais 63 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 70, micro-entreprises) : elle fait mieux que 36 % d'entre elles en solvabilité, 64 % en liquidité et 47 % en rentabilité.

La probabilité de faillite a été calculée le 28-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Six signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Secteur Sièges sociaux & conseil (NACE 70)
BCE
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 1,81, trésorerie 19 509 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · 1 transfert de siège en 24 mois
Moniteur belge
abaisse le risque · Chiffres de l'exercice 2025 (déposés le 30-04-2026)
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Jeune entreprise
Constituée en 2024, il y a 2 ans. Les jeunes entreprises font plus souvent faillite que les entreprises établies ; le risque est le plus élevé entre 2 et 8 ans après la constitution.
BCE · date de constitution
Âge par rapport à la zone de risque
risque le plus élevé : 2 à 8 ans 2 ans 0 10 ans
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 30-04-2026, soit 92 jours avant l'échéance.
BNB · 1 dépôt
Écart par rapport à l'échéance
2025
92 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
Vérifié, rien à signaler (1)
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. Siège socialTransfert de siège
  3. ConstitutionNomination : ROBERT Thomas Franz…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Chiffre d'affaires
≈ 89 000 €
Estimé : probablement entre 41 000 € et 180 000 €
Total actif
19 999 €
Résultat net
3 400 €
Fonds de roulement
8 965 €

Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas. Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.

Composition du bilan
Passif 19 999 €
Capitaux propres 7 400 €
Dettes 12 599 €
Les dettes financent 63,0 % du total du bilan.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025
Liquidité générale
1,81
Taux d'endettement
1,70
ROE
45,9 %
ROA
17,0 %
Dettes ≤ 1 an
11 034 €
Impôts
3 745 €

Entreprises comparables

Observation historique

Des 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,8 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,8 % a fait faillite
2,3 % a cessé autrement
95,8 % existe encore

Pour encore 0,1 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : 0,1 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 · 31 postes
Bilan Code2025
Actif
Total de l'actif20/5819 999 €
Actifs circulants29/5819 999 €
Créances à un an au plus40/4122 €
Autres créances4122 €
Valeurs disponibles54/5819 509 €
Comptes de régularisation490/1467 €
Passif
Total du passif10/4919 999 €
Capitaux propres10/157 400 €
Apport10/114 000 €
Réserves133 400 €
Réserves disponibles1333 400 €
Dettes17/4912 599 €
Dettes à un an au plus42/4811 034 €
Dettes commerciales44516 €
Fournisseurs440/4516 €
Dettes fiscales, salariales et sociales4510 145 €
Impôts450/310 145 €
Autres dettes47/48373 €
Comptes de régularisation492/31 565 €
Résultat Code2025
Autres charges d'exploitation640/87 265 €
Marge brute d'exploitation990019 085 €
Bénéfice (perte) d'exploitation990111 820 €
Charges financières65/66B4 676 €
Charges financières récurrentes654 676 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99037 144 €
Impôts sur le résultat67/773 745 €
Bénéfice (perte) de l'exercice99043 400 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99053 400 €
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter99063 400 €
Affectation aux capitaux propres691/23 400 €
Aux autres réserves69213 400 €

L'annexe de ces comptes annuels (1 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste2025
Autres charges d'exploitation640/87 265 €
Marge brute d'exploitation990019 085 €
Bénéfice (perte) d'exploitation990111 820 €
Charges financières65/66B4 676 €
Charges financières récurrentes654 676 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99037 144 €
Impôts sur le résultat67/773 745 €
Bénéfice (perte) de l'exercice99043 400 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99053 400 €
Poste2025
Actif
Total de l'actif20/5819 999 €
Actifs circulants29/5819 999 €
Créances à un an au plus40/4122 €
Autres créances4122 €
Valeurs disponibles54/5819 509 €
Comptes de régularisation490/1467 €
Passif
Total du passif10/4919 999 €
Capitaux propres10/157 400 €
Apport10/114 000 €
Réserves133 400 €
Réserves disponibles1333 400 €
Dettes17/4912 599 €
Dettes à un an au plus42/4811 034 €
Dettes commerciales44516 €
Fournisseurs440/4516 €
Dettes fiscales, salariales et sociales4510 145 €
Impôts450/310 145 €
Autres dettes47/48373 €
Comptes de régularisation492/31 565 €
Poste2025
Bénéfice (perte) de l'exercice99043 400 €
Flux d'exploitation (approximation)3 400 €

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (1)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 30-04-2026 2026-00097835

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 82 516 entreprises actives dont l'activité principale est « Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion » (NACE 70200), les chiffres de 54 493 sont connus. 21 050 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2024
ROBERT Thomas Franz
Administrateur non statutaire · depuis le 30-09-2024
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2024, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
ROBERT Thomas Franz
  • Administrateur non statutaire, du 30-09-2024 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 30-09-2024 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 30-09-2024 Constitution · 4 000 € · 100 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

Thomas Robert a été constituée le 26 septembre 2024 sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 4 000 €.12 Le siège a déménagé à Oudsbergen en 2025.3 Depuis 2024, ROBERT Thomas Franz est administrateur non statutaire de l'entreprise.2

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 30-09-2024
  3. 3Moniteur belge du 04-03-2025

Actes, dépôts et jalons financiers

2026
30-04
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2025
04-03
Acte du Moniteur Siège social
Transfert de siège2 constatations ▸
  • Réunion du conseil, 15-12-2024
  • Transfert de siège, 3670 Oudsbergen, Keuveldstraat 22
2024
30-09
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : ROBERT Thomas Franz (administrateur non statutaire) · Fondateur · Capital de départ9 constatations ▸
  • Constitution, 25-09-2024
  • Fondateur, ROBERT Thomas Franz
  • Capital de départ, 4 000 €
  • Compte bancaire, « gedeponeerd, bijzondere rekening geopend op naam van de besloten vennootschap in oprichting » (acte en néerlandais)
  • Siège statutaire, « 3600 Genk, Berenbroekstraat 4 » (acte en néerlandais)
  • Engagements pré-constitutifs, « takeover, alle verbintenissen en alle verplichtingen die eruit voortvloeien, en alle activiteiten ondernomen sinds 01-08-2024 door de verschijnende partij… » (acte en néerlandais)
  • Règle de l'organe d'administration, 1
  • Nomination d'administrateur, ROBERT Thomas Franz (administrateur non statutaire)
  • Autre disposition, « geen beroepsverbod, verklaart dat er tegen hem geen beroepsverbod werd uitgesproken » (acte en néerlandais)
Acte du MoniteurDépôt BNB
2 actes lus sur 2

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée26-09-2024
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
70200Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1014152519
Inscrite 21-10-2026

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 28 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Oudsbergen · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
304 m²
Emprise au sol bâtie
97 m²
Volume, LiDAR
69 m³
Parcelle 72022B1080/00P000, Flandre · bâtiment le plus haut 2,7 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
1 unité d'établissement
Thomas Robert
Keuveldstraat 22, 3670 OudsbergenActivités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion
depuis 2024n° d'unité 2.364.226.728
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
72022B1080/00P000 Flandre 304 m² 1 · 97 m² 2,7 m
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« Het verlenen van administratieve, financiële, juridische, logistieke, technische, commerciële en management dienstverlening aan bedrijven… » (acte en néerlandais)
24 activités (acte en néerlandais)
  1. Het verlenen van administratieve, financiële, juridische, logistieke, technische, commerciële en management dienstverlening aan bedrijven, ondernemingen, nijverheid, verenigingen, zelfstandigen en particulieren, en dit in de meest ruime betekenis van het woord;
  2. Advies verstrekken aan derden, opleidingen verstrekken, onderzoek verrichten naar nieuwe technieken en systemen, consult en begeleiding van allerhande organisaties en seminaries, beurzen en evenementen in de meest ruime zin van het woord;
  3. Diverse zakelijke dienstverlening, waaronder maar niet beperkt tot het onderzoek naar de omvang van de markt voor bepaalde producten en diensten, de ontvangst en de bekendheid van producten, diensten en koopgewoonten, met het oog op de verkoopbevordering en de ontwikkeling van nieuwe producten en diensten;
  4. Adviesbureau op het gebied van bedrijfsvoering en beheer; publicrelationsbureau, waaronder maar niet beperkt tot het verlenen van advies en praktische hulp aan bedrijven en de overheid in verband met public relations en met communicatie en op het gebied van planning, organisatie, efficiëntie en toezicht, het verschaffen van informatie aan de bedrijfsleiding, enz. en het berekenen van de kosten en baten van de voorgestelde maatregelen op het gebied van planning, organisatie, efficiëntie;
  5. Beheers- en managementactiviteiten van ondernemingen, organisaties en/of holdings;
  6. Het ontwerpen en voeren van reclame- en promotiecampagnes voor derden via de verschillende media, de promotie en realisatie van publicitaire films en promotiefilms, films met educatieve inhoud of voor vormingsdoeleinden;
  7. Personeelsselectie, het zoeken, selecteren, verwijzen en plaatsen van personeel ten behoeve van latere werkgevers, de formulering van taakomschrijvingen, het testen op geschiktheid van sollicitanten, inbegrepen gespecialiseerd personeel, kader- en directieleden;
  8. Het verstrekken van opleidingen, onderwijs en vorming;
  9. Het schrijven van artikelen van economische en/of financiële aard in kranten en tijdschriften uitgegeven op papier of in elektronische vorm;
  10. Het geven van voordrachten, lezingen en cursussen en het commercialiseren van deze cursussen in schriftelijke, digitale of eender welke andere vorm;
  11. De opleiding, begeleiding, training, consult- en adviesverstrekking van en voor alle hiervoor opgesomde activiteiten;
  12. Het verlenen van advies inzake IT systemen en hun configuratie en toepassing van bijbehorende programmatuur en processen;
  13. Het analyseren van behoeften en problemen van gebruikers en het aanbieden van pasklare oplossingen;
  14. Diverse andere zakelijke dienstverlening, management en consultancy aan bedrijven en de overheid op het gebied van commercieel beheer, public relations en marketing zonder onderscheid of beperking.
  15. Het verwerven van participaties in eender welke vorm alsmede het betrokken zijn bij wijze van inbreng, samensmelting, inschrijving of op elke andere wijze in alle bestaande of op te richten rechtspersonen en vennootschappen, het stimuleren, de planning, de coördinatie, de ontwikkeling van en de investering in rechtspersonen en ondernemingen waarin zij al of niet een participatie aanhoudt.
  16. Het toestaan van leningen en kredietopeningen aan rechtspersonen en ondernemingen of particulieren, onder om het even welke vorm; in dit kader kan zij zich ook borg stellen of haar aval verlenen, in de meest ruime zin, alle handels- en financiële operaties verrichten behalve die wettelijk voorbehouden zijn aan kredietinstellingen.
  17. Het verlenen van adviezen van financiële, technische, commerciële of administratieve aard; in de ruimste zin, met uitzondering van adviezen inzake beleggingen en geldplaatsingen; bijstand en diensten verlenen, rechtstreeks of onrechtstreeks op het vlak van administratie en financiën, verkoop, productie en algemeen bestuur;
  18. Het waarnemen van alle bestuursopdrachten en opdrachten van vereffenaars, het uitoefenen van opdrachten en functies.
  19. Het ontwikkelen, kopen, verkopen, in licentie nemen of geven van octrooien, knowhow en aanverwante immateriële duurzame activa.
  20. Het verlenen van administratieve prestaties.
  21. De aan- en verkoop, in- en uitvoer, commissiehandel en vertegenwoordiging van om het even welke goederen, in het kort tussenpersoon in de handel.
  22. Het onderzoek, de ontwikkeling, de vervaardiging of commercialisering van nieuwe producten, nieuwe vormen van technologie en hun toepassingen;
  23. Het aanleggen, het oordeelkundig uitbouwen en beheren van een onroerend vermogen; alle verrichtingen met betrekking tot onroerende goederen en onroerende zakelijke rechten zoals het aankopen, verkopen, ruilen, bouwen, verbouwen, onderhouden, verhuren, huren, verkavelen, prospecteren en uitbaten van onroerende goederen; de aan- en verkoop, huur en verhuur van roerende goederen, alsmede alle handelingen die rechtstreeks of onrechtstreeks met dit doel in verband staan en die van aard zijn de opbrengst van de roerende en onroerende goederen te bevorderen, alsmede zich borg te stellen voor het goede verloop van verbintenissen door derde personen aangegaan die het genot zouden hebben van deze roerende en onroerende goederen.
  24. Het aanleggen, het oordeelkundig uitbouwen en beheren van een roerend patrimonium, alle verrichtingen met betrekking tot roerende goederen en rechten, van welke aard ook, zoals het verwerven door inschrijving of aankoop en het beheren van aandelen, obligaties, kasbons of andere roerende waarden, van welke ook, van Belgische of buitenlandse, bestaande of nog op te richten rechtspersonen en ondernemingen.

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
Thomas Robert
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaamse Gewest » (acte en néerlandais)

acte du 30-09-2024

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
Chaque administrateur seul
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« 1, één of meer bestuurders » (acte en néerlandais)
« Vergoeding van de bestuurders, al dan niet ten kosteloze titel » (acte en néerlandais)
Pouvoirs de l'organe d'administrationCe que l'organe d'administration peut décider; en principe tout ce qui n'est pas réservé à l'assemblée.
Une disposition dans l'acte

acte du 30-09-2024

Capital, actions et bénéfice

Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Une disposition dans l'acte
Affectation du résultatComment le bénéfice est réparti; une srl ne peut distribuer qu'après un test d'actif net et de liquidité.
« Elk aandeel geeft recht op een gelijk aandeel in de winstverdeling, bij gebrek aan dergelijke bestemmingsbeslissing wordt de jaarlijkse… » (acte en néerlandais)

acte du 30-09-2024

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Dernier vendredi de juin à 18 h
Règle de voteÀ quelle majorité l'assemblée décide, par exemple simple ou spéciale.
« Meerderheid van stemmen, ongeacht het aantal effecten dat op de algemene vergadering vertegenwoordigd is, behoudens wet of statuten, 1 » (acte en néerlandais)

acte du 30-09-2024

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
« In de vormen vereist voor de statutenwijziging, op elk moment » (acte en néerlandais)
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
« Bestuurder(s) in functie aangewezen als vereffenaar(s) indien geen andere vereffenaar zou zijn benoemd, recht van de algemene vergadering om… » (acte en néerlandais)

acte du 30-09-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Stortingsplicht » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Inbreng in geld met uitgifte van nieuwe aandelen - recht van voorkeur bij vruchtgebruik op aandelen, tenzij anders is overeengekomen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Op naam, aard van de aandelen en register » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Overgaan tot uitkeringen uit de winst van het lopende boekjaar of winst van het voorgaande boekjaar zolang de jaarrekening van dat boekjaar… » (acte en néerlandais)
Répartition du boni de liquidation : « Goederen die nog in natura voorhanden zijn worden op dezelfde wijze verdeeld, na aanzuivering van alle schulden, lasten en kosten van de… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Woonstkeuze, als hij geen andere woonplaats heeft gekozen in België voor alle betrekkingen met de vennootschap » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Gerechtelijke bevoegdheid, tenzij de vennootschap er uitdrukkelijk aan verzaakt » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Gemeen recht, clausules strijdig met dwingende bepalingen van het WVV worden geacht niet te zijn geschreven » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Inbreng in geld met uitgifte van nieuwe aandelen - recht van voorkeur, bestaande aandeelhouders naar evenredigheid van het aantal aandelen… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Dagelijks bestuur, alsook de vertegenwoordiging van de vennootschap wat dat bestuur aangaat, dagelijks bestuur » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Controle van de vennootschap, wanneer het door de wet vereist is en binnen de wettelijke grenzen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Algemene vergadering - bijeenroeping, iedere persoon kan verzaken aan de oproeping en wordt als regelmatig opgeroepen beschouwd als hij… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Schriftelijke algemene vergadering, eenparig en schriftelijk alle besluiten nemen die tot de bevoegdheid van de algemene vergadering behoren » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Elektronische algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Toegang tot de algemene vergadering, indien enkel stemrechten geschorst zijn mag houder nog deelnemen aan de vergadering zonder te kunnen… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuurder of bij gebrek daaraan aanwezige aandeelhouder die de meeste aandelen bezit en bij pariteit de oudste, algemene vergadering -… » (acte en néerlandais)
Encore 2 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 30-09-2024

acte du 30-09-2024