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The Code

Actif Risque : ASBLconstituée en 20196 ans d'activitéMimosastraat 167, 9030 GandBCE : BE 0738.698.451

Mandats au fil des ans

4 noms

Trésorier

Vice-président

Président

Secrétaire
Avantfin non datée
Mandats en liste
    • Trésorier, nomination par acte du 05-12-2019, dernière mention en 2019
    • Vice-président, nomination par acte du 05-12-2019, dernière mention en 2019
    • Président, nomination par acte du 05-12-2019, dernière mention en 2019
    • Secrétaire, nomination par acte du 05-12-2019, dernière mention en 2019

Contrôle

Fondateurs
, ,
et 1 autre
Cette entreprise
The Code

Statuts

acte du 05-12-2019 (en néerlandais)
DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
Durée illimitée
Règle de l'organe d'administrationCes règles fixent la composition de l'organe d'administration, ses réunions et ses décisions.
Au moins 3 administrateurs
« Coöptatie bestuurders, overblijvende bestuurders mogen nieuwe coöpteren »
Règle d'affiliationLes statuts fixent qui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
« Gewone leden (leden) en toegetreden leden kunnen aanvaard worden »
« Raadpleging register leden op zetel,schriftelijk verzoek per e-mail of brief aan bestuursorgaan,datum en uur overeenkomen,register kan niet… »
ExerciceLa société établit ses comptes annuels sur cette période de douze mois.
Du 1er janvier au 31 décembre
Règle de dissolutionLes statuts fixent quand et par qui la société peut être dissoute.
« Vrijwillige ontbinding, minstens 2/3 leden aanwezig of vertegenwoordigd »

Fondateurs

À la constitution acte du 05-12-2019 ↗
  • fondateur
  • fondateur
  • fondateur
  • fondateur

Fonctions à la BCE →

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