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TENNIS SAINT-GERARD

Actif Risque : très faible
ASBLconstituée en 201511 ans d'activitéRue de la Chapelle, St-Gérard 12, 5640 Mettet, BelgiqueBCE : BE 0598.857.610
Résumé

TENNIS SAINT-GERARD est active depuis 2015 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
Permettre la pratique du tennis par l'entretien des courts,vestiaires et club-house et de permettre à ses membres de prendre part à des compétitions,tournois,et d'une manière…
Texte de l'objet

Permettre la pratique du tennis par l'entretien des courts,vestiaires et club-house et de permettre à ses membres de prendre part à des compétitions,tournois,et d'une manière générale,d'enseigner la pratique du tennis à de jeunes joueurs

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
Tennis Saint-Gérard
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Tennis.club.saintgerard@gmail.com, Région Wallonne

acte du 02-01-2024

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Assemblée générale, 10
Actée par assemblée générale, écrit à organe administration
Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte

acte du 02-01-2024

Capital, actions et bénéfice

Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
Admission membres effectifs, plénitude des droits et obligations sociaux
Admission membres adhérents, en ordre de cotisation
Démission et exclusion des membres, entendu,s'il le désire
Admission,démission ou exclusion inscrites à diligence organe d'administration, registre des membres effectifs

acte du 02-01-2024

Assemblées et exercice

ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
Du 1er janvier au 31 décembre

acte du 02-01-2024

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Une disposition dans l'acte
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Une disposition dans l'acte

acte du 02-01-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Engagements pris au nom de l'association, responsabilité des membres
Autre disposition : Membres effectifs et adhérents, cotisation annuelle
Autre disposition : Composition assemblée générale, membre ou administrateur désigné par l'assemblée
Autre disposition : Pouvoirs assemblée générale
Autre disposition : Assemblée générale fonctionnement, membres effectifs
Autre disposition : Registre procès-verbaux assemblée générale publications, siège social
Autre disposition : Vacance mandat administrateur, assemblée générale
Autre disposition : Fonctionnement organe d'administration
Autre disposition : Conflit intérêts administrateur, avant décision
Autre disposition : Registre procès-verbaux organe d'administration, siège social
Autre disposition : Tous actes nécessaires ou utiles réalisation objet, pouvoirs organe d'administration
Autre disposition : Responsabilité administrateurs, gratuit
Autre disposition : Règlement ordre intérieur, organe d'administration
Répartition du boni de liquidation : Autre organisation but similaire non lucratif
Encore 6 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 02-01-2024

acte du 02-01-2024