TED ALLIANCE
Actif Risque : non évaluéRésumé
TED ALLIANCE a moins de douze mois ; il n'existe pas encore d'historique public permettant de calculer une probabilité de faillite. L'association est active depuis 2026 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- 1. Échange d’informations et soutien mutuel : promouvoir l’échange d’informations, d’expériences et de ressources entre les patients, les familles, les professionnels de santé et…
5 activités
- 1. Échange d’informations et soutien mutuel : promouvoir l’échange d’informations, d’expériences et de ressources entre les patients, les familles, les professionnels de santé et les organisations partenaires. Encourager la création et le renforcement de réseaux de soutien par les pairs, d’aide psychologique et de communautés de patients à travers l’Europe et le monde.
- 2. Recherche scientifique : stimuler la recherche sur les causes, le diagnostic, les traitements et l’impact de la TED. Soutenir la recherche visant à améliorer la qualité de vie, les soins médicaux et l’accompagnement des patients.
- 3. Représentation et défense des intérêts : représenter les patients auprès des institutions européennes, internationales et nationales, y compris les organismes de santé, les instances réglementaires et les instances politiques. Défendre leurs droits et promouvoir une meilleure reconnaissance du TED dans les systèmes de santé, de recherche et d’assurance.
- 4. Sensibilisation et éducation : Mener des campagnes de sensibilisation du public, organiser des formations à l’intention des professionnels de santé et fournir des informations aux institutions sur les TED. Lutter contre les idées reçues, la stigmatisation et les retards de diagnostic.
- 5. Autres activités : Mener toute autre initiative ou tout partenariat jugé utile pour atteindre les objectifs susmentionnés.
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- TED ALLIANCE
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Région de Bruxelles-Capitale, transfert par décision du conseil d’administration en tout autre lieu en Belgique
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « Article 20. Le conseil d’administration représente l’association dans toutes les affaires juridiques et extrajudiciaires. Il peut déléguer… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- Indéterminée, scrutin secretConseil d'administration, majorité simpleDémission et vacance au conseil d'administration, remplaçant nommé par cooptation ou Assemblée générale convoquée
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Illimité, 2Membre à part entière, simpleBénéficient des activités et y participent, membre associéNon autorisé à voter et peut être considéré comme ayant démissionné, notification écrite au conseil d’administrationConseil d’administration, décision de l’Assemblée générale
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er mai au 30 avril
- Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
- 1er octobre à 11 h
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Répartis conformément aux objectifs de l’association, décisions déposées et publiées conformément au Code des sociétés et des associations