Résumé
Tea Tree est active depuis 2020 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- La recherche,la création,la production,la réalisation,l'étude,la promotion et la diffusion d'euvres d'art dans toutes les disciplines artistiques (arts de la scène,arts de la…
5 activités
- La recherche,la création,la production,la réalisation,l'étude,la promotion et la diffusion d'euvres d'art dans toutes les disciplines artistiques (arts de la scène,arts de la rue,arts plastiques,littérature,etc).
- L'enseignement artistique et technique des arts scéniques et la médiation artistique.Elle favorisera en outre les contacts et resserrera les liens entre ses membres.
- Elle peut accomplir toutes les opérations accessoires se rattachant directement ou indirectement à son but.Notamment elle peut contribuer à la réalisation de ce but en s'associant avec d'autres personnes,associations ou sociétés.
- Pour réaliser ses objectifs,l'association peut recevoir toute aide ou contribution financière ou matérielle de personnes morales,publiques ou privées,et de personnes physiques.
- Posséder,soit en jouissance,soit en propriété,tous bien meubles ou immeubles nécessaires à la réalisation de son but.
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- Tea Tree
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Région de Bruxelles-Capitale, Chaussée de Neerstalle,82-1190 Forest
Qui la représente, et comment
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- Tend vers parité, 2Démission et vacance, écrit aux autres membres organe d'administrationEncore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
- ProcurationUn mandat spécial permettant à quelqu'un d'accomplir un ou plusieurs actes au nom de la société.
- Une disposition dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Article.5, demande écrite à l'organe d'administrationArticle.6, demande écrite à l'organe d'administrationArticle.7, organe d'administration peut suspendre jusqu'à décision assemblée pour infraction grave
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Dissolution-apport à titre gratuit d'universalité-transformation, nuls,blancs,abstentions non pris en compte
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- Livre 2 Titre 8 Chapitre 2 CSA loi 2019-03-23, dissolution judiciaire