TCBA
Administration
3 dirigeants, depuis la constitutionMandats au fil des ans
3 noms, la ligne pointillée marque aujourd'huiGérant non statutaire
Gérant non statutaire
Gérant non statutaire
Administration
Mandats en liste
-
- Gérant non statutaire, nomination par acte du 13-07-2022, toujours en fonction
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- Gérant non statutaire, nomination par acte du 13-07-2022, toujours en fonction
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- Gérant non statutaire, nomination par acte du 13-07-2022, toujours en fonction
Contrôle
Fondateurs
, ,
Cette entreprise
TCBA
Capital
- Capital
- 1 500 €
- Actions
- 100
- Apport par action
- 15 €
- Source
- acte du 13-07-2022
Statuts
acte du 13-07-2022 (en néerlandais)- DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
- « Artikel 4 De vennootschap wordt opgericht voor onbepaalde duur. »
- Règle de l'organe d'administrationCes règles fixent la composition de l'organe d'administration, ses réunions et ses décisions.
- « Één of meer zaakvoerders, Artikel12 »
- Restriction de cessionCette règle dit si les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont d'abord besoin d'un agrément.
- « Zoals in artikel10, Artikel6 »« Artikel8, verzoek van vennoot of vennoten die aandelen wensen over te dragen »« Vooraleer zich uit te spreken over aanvaarding echtgenoten,erfgenamen of legatarissen, Artikel9 »
- ExerciceLa société établit ses comptes annuels sur cette période de douze mois.
- Du 1er janvier au 31 décembre
- Assemblée annuelleLes actionnaires approuvent notamment les comptes annuels lors de l'assemblée annuelle.
- Troisième vendredi de juin
- Règle de liquidationLors d'une liquidation, les créanciers sont payés en premier. Ce qui reste revient aux actionnaires.
- « Artikel17, netto-vermogen toebedeeld aan vennoten à rato van aantal aandelen »
Actionnaires
À la constitution
acte du 13-07-2022 ↗
- 45 actions · 675 €
- 45 actions · 675 €
- 45 actions · 150 €
Étapes suivantes
Voyez la direction, le siège et le nom de cette entreprise à une date donnée.Dossier à une date Voyez ce que sont devenues les autres sociétés des administrateurs.Due diligence fournisseur Vérifiez si vous pouvez accepter cette entreprise comme client selon la loi anti-blanchiment.Dossier anti-blanchiment