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SYNTAX SOLUTIONS

Actif
SRLconstituée en 20242 ans d'activitéFourmentstraat 4, 2018 Antwerpen, BelgiqueBCE : BE 1008.475.742
Résumé

SYNTAX SOLUTIONS est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 55 935 € et un résultat net de 53 709 €. La solvabilité se classe au-dessus de 71 % des 4 298 entreprises du même secteur (NACE 74, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,3 % (très faible).

Aperçu

Activité
Autres activités des professions libérales et autres activités scientifiques et techniques, n.c.a.
NACE 74999
1 établissement
Taille
79 252 €total du bilan 2025
Capitaux propres
55 935 €
Bénéfice
53 709 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
90 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,3 %
Structure
Comptes déposés avec 28 jours de retard
Pourquoi 90augmente le risqueTaille : total du bilan 79 252 €Derniers comptes déposés avec 28 jours de retard; 1 des 3 derniers en retardabaisse le risqueSecteur NACE 74Liquidité : ratio de liquidité 3,09, trésorerie 14 869 €Voir le détail

Score Checked

Score 2025
90 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 78 % des entreprises comparables (NACE 74, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Solide
Solvabilité 96+66
capitaux propres 70,6 % du total du bilan
Liquidité 61+21
dettes à court terme 29,4 % · trésorerie 18,8 %
Rentabilité 100+97
rendement des actifs 67,8 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,3 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 3 entreprises comparables sur 1 000 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,2 % (5 413 micro-entreprises, NACE 74)
Évolution sur 24 mois 05-2025 : 0,5 % 06-2025 : 0,5 %● inchangé vs 05-2025 07-2025 : 0,6 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 06-2025 08-2025 : 0,6 %● inchangé vs 07-2025 09-2025 : 0,6 %● inchangé vs 08-2025 10-2025 : 0,7 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 09-2025 11-2025 : 0,7 %● inchangé vs 10-2025 12-2025 : 0,7 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : 0,7 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : 0,7 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : 0,7 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : 0,8 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 03-2026 05-2026 : 0,8 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : 0,8 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 0,8 %● inchangé vs 06-2026 08-2026 : 1,3 %▲ +0,5 point de pourcentage vs 07-2026valeur la plus haute 09-2026 : 0,3 %▼ -1,0 point de pourcentage vs 08-2026valeur la plus basse 10-2026 : 0,3 %● inchangé vs 09-2026valeur la plus basse
Crédit acceptable jusqu'à 5 000 € à 30 jours
Liquidité confortable (ratio de liquidité 3,09 contre 0,96 en 2024, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 29,4 % et trésorerie : 18,8 % du total du bilan), et 29,4 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 74, micro-entreprises) : elle fait mieux que 72 % d'entre elles en solvabilité, 52 % en liquidité, 88 % en rentabilité et 99 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 19-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Six signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Secteur NACE 74
BCE
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 3,09, trésorerie 14 869 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Taille : total du bilan 79 252 €
Les entreprises de cette taille font plus souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Derniers comptes déposés avec 28 jours de retard; 1 des 3 derniers en retard
BNB · dépôts
augmente le risque · Jeune entreprise
Constituée en 2024, il y a 2 ans. Les jeunes entreprises font plus souvent faillite que les entreprises établies ; le risque est le plus élevé entre 2 et 8 ans après la constitution.
BCE · date de constitution
Âge par rapport à la zone de risque
risque le plus élevé : 2 à 8 ans 2 ans 0 10 ans
neutre · Dépôt après l'échéance
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 28-08-2026, soit 28 jours plus tard. Pour situer : 47 % des dépôts belges arrivent en retard ; parmi les entreprises en retard de 1 à 90 jours, 2,0 % sont aujourd'hui dans une situation juridique anormale, contre 1,66 % en moyenne. Nous le signalons comme un fait, sans l'intégrer au score.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
28 jours de retard
2024
75 jours de retard
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 52 jours après l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 74) pour l'exercice 2024 est 3 jours avant l'échéance, et 38 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
20-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro…
  2. De nouveau bénéficiairenet 53 709 €
  3. La liquidité fait plus que triplerratio de liquidité 3,09

Finances · exercice 2025, schéma micro

Comptes annuels 2025 déposés en retard (28 jours) Déposés le 28 août 2026, délai 31 juillet 2026 (7 mois après la clôture du 31 décembre 2025, CSA art. 3:10). Source : BNB, 2026-00445437.

Capitaux propres
55 935 €▲ 2 413 %
2024 · 2 226 €
Total actif
79 252 €▲ 72,5 %
2024 · 45 938 €
Résultat net
53 709 €
2024 · -5 774 €
Fonds de roulement
48 776 €
2024 · -1 842 €
Évolution au fil des années

2024 à 2025, 2 exercices

Le résultat d'exploitation redevient bénéficiaire en 2025 : 70 323 € après une perte de 5 560 € en 2024.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation70 323 € 2025 Résultat net53 709 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 74 : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20242025
Résultat d'exploitation-5 560 €-70 323 €
Résultat net-5 774 €en dessous de la moitié centrale du secteur-53 709 €au-dessus de la moitié centrale du secteur
Capitaux propres2 226 €en dessous de la moitié centrale du secteur-55 935 €dans la moitié centrale du secteur▲ 2 413 %
Total actif45 938 €dans la moitié centrale du secteur-79 252 €dans la moitié centrale du secteur▲ 72,5 %
Dettes43 711 €-23 316 €▼ 46,7 %
Fonds de roulement-1 842 €en dessous de la moitié centrale du secteur-48 776 €dans la moitié centrale du secteur
Solvabilité4,8 %en dessous de la moitié centrale du secteur-70,6 %dans la moitié centrale du secteur▲ 65,7pp
Liquidité générale0,96en dessous de la moitié centrale du secteur-3,09dans la moitié centrale du secteur▲ 2,13
Rentabilité des actifs (ROA)-12,6 %en dessous de la moitié centrale du secteur-67,8 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 80,3pp
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 74 : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 79 252 €
Actifs immobilisés 7 159 € ▲ 76,0 %
Actifs circulants 72 092 € ▲ 72,2 %
Passif 79 252 €
Capitaux propres 55 935 € ▲ 2 413 %
Dettes 23 316 € ▼ 46,7 %
La part des dettes dans le total du bilan recule de 95,2 % à 29,4 %. Les capitaux propres sont plus élevés et la dette est plus faible.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
71 486 €▲
2024 · -5 128 €
Cash-flow
54 872 €▲
2024 · -5 342 €
Taux d'endettement
0,42▼
2024 · 19,63
ROE
96,0 %▲
2024 · -259,4 %
Couverture des intérêts
20,24▲
2024 · -23,94
Dettes ≤ 1 an
23 316 €▼
2024 · 43 711 €
Impôts
13 083 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,8 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,8 % a fait faillite
2,3 % a cessé autrement
95,8 % existe encore

Pour encore 0,1 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : 0,3 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 472 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 1,0 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 41 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/5845 938 €79 252 €▲
Actifs immobilisés21/284 068 €7 159 €▲
Immobilisations corporelles22/274 068 €4 309 €▲
Mobilier et matériel roulant244 068 €4 309 €▲
Immobilisations financières28-2 850 €
Actifs circulants29/5841 870 €72 092 €▲
Créances à un an au plus40/4127 264 €55 858 €▲
Créances commerciales4027 264 €15 693 €▼
Autres créances41-40 164 €
Valeurs disponibles54/5814 606 €14 869 €▲
Comptes de régularisation490/1-1 366 €
Passif
Total du passif10/4945 938 €79 252 €▲
Capitaux propres10/152 226 €55 935 €▲
Apport10/118 000 €8 000 €=
Réserves13-47 935 €
Réserves disponibles133-47 935 €
Bénéfice (perte) reporté(e)14-5 774 €0 €▲
Dettes17/4943 711 €23 316 €▼
Dettes à un an au plus42/4843 711 €23 316 €▼
Dettes commerciales4426 941 €3 814 €▼
Fournisseurs440/426 941 €3 814 €▼
Dettes fiscales, salariales et sociales4510 341 €19 502 €▲
Impôts450/310 341 €17 402 €▲
Rémunérations et charges sociales454/9-2 100 €
Autres dettes47/486 430 €0 €▼
Résultat Code20242025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630432 €1 163 €▲
Autres charges d'exploitation640/8293 €1 633 €▲
Marge brute d'exploitation9900-4 835 €73 119 €▲
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-5 560 €70 323 €▲
Produits financiers75/76B0 €0 €▲
Produits financiers récurrents750 €0 €▲
Charges financières65/66B214 €3 531 €▲
Charges financières récurrentes65214 €3 531 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-5 774 €66 792 €▲
Impôts sur le résultat67/77-13 083 €
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-5 774 €53 709 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-5 774 €53 709 €▲
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter9906-5 774 €47 935 €▲
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P--5 774 €
Affectation aux capitaux propres691/2-47 935 €
Aux autres réserves6921-47 935 €

L'annexe de ces comptes annuels (12 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20242025Écart
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630432 €1 163 €▲ 169 %
Autres charges d'exploitation640/8293 €1 633 €▲ 458 %
Marge brute d'exploitation9900-4 835 €73 119 €-
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-5 560 €70 323 €-
Produits financiers75/76B0 €0 €▲ 1 200 %
Produits financiers récurrents750 €0 €▲ 1 200 %
Charges financières65/66B214 €3 531 €▲ 1 548 %
Charges financières récurrentes65214 €3 531 €▲ 1 548 %
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-5 774 €66 792 €-
Impôts sur le résultat67/77-13 083 €-
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-5 774 €53 709 €-
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-5 774 €53 709 €-
Poste20242025Écart
Actif
Total de l'actif20/5845 938 €79 252 €▲ 72,5 %
Actifs immobilisés21/284 068 €7 159 €▲ 76,0 %
Immobilisations corporelles22/274 068 €4 309 €▲ 5,9 %
Mobilier et matériel roulant244 068 €4 309 €▲ 5,9 %
Immobilisations financières28-2 850 €-
Actifs circulants29/5841 870 €72 092 €▲ 72,2 %
Créances à un an au plus40/4127 264 €55 858 €▲ 105 %
Créances commerciales4027 264 €15 693 €▼ 42,4 %
Autres créances41-40 164 €-
Valeurs disponibles54/5814 606 €14 869 €▲ 1,8 %
Comptes de régularisation490/1-1 366 €-
Passif
Total du passif10/4945 938 €79 252 €▲ 72,5 %
Capitaux propres10/152 226 €55 935 €▲ 2 413 %
Apport10/118 000 €8 000 €=
Réserves13-47 935 €-
Réserves disponibles133-47 935 €-
Bénéfice (perte) reporté(e)14-5 774 €0 €-
Dettes17/4943 711 €23 316 €▼ 46,7 %
Dettes à un an au plus42/4843 711 €23 316 €▼ 46,7 %
Dettes commerciales4426 941 €3 814 €▼ 85,8 %
Fournisseurs440/426 941 €3 814 €▼ 85,8 %
Dettes fiscales, salariales et sociales4510 341 €19 502 €▲ 88,6 %
Impôts450/310 341 €17 402 €▲ 68,3 %
Rémunérations et charges sociales454/9-2 100 €-
Autres dettes47/486 430 €0 €▼ 100 %
Poste20242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-5 774 €53 709 €-
+ Amortissements et réductions de valeur630432 €1 163 €▲ 169 %
Flux d'exploitation (approximation)-5 342 €54 872 €-
Investissements en immobilisations (approximation)--4 254 €-
Variation des valeurs disponibles-263 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 28-08-2026 2026-00445437
31-12-2024 schéma micro 14-10-2025 2025-00541983

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 4 499 entreprises actives dont l'activité principale est « Autres activités des professions libérales et autres activités scientifiques et techniques, n.c.a. » (NACE 74999), les chiffres de 1 984 sont connus. 1 585 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
Aucun dirigeant en fonction dans l'acte du Moniteur belge examiné. Voir les fonctions à la BCE →

Actionnariat et capital

Actionnaires

Aucun propriétaire ni opération sur le capital dans les comptes et actes lus.

Historique

Le 17 avril 2024, SYNTAX SOLUTIONS a été constituée sous forme de SRL.1 L'entreprise a déposé 2 comptes annuels, les derniers pour l'exercice 2025.2

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
28-08
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro · 28 jours de retard
2025
31-12
Financier De nouveau bénéficiairenet 53 709 €
Résultat net 53 709 € après une année de perte.
31-12
Financier La liquidité fait plus que triplerratio de liquidité 3,09
Ratio de liquidité de 0,96 à 3,09 ; la dette à court terme recule de 43 711 € à 23 316 €.
14-10
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro · 75 jours de retard
2024
19-04
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : DYLST Maarten Andries Guy (administrateur non statutaire) · Fondateur · Compte bancaire6 constatations ▸
  • Constitution, « SYNTAX SOLUTIONS » (acte en néerlandais)
  • Fondateur, DYLST Maarten Andries Guy
  • Compte bancaire, 8000, « vennootschap in oprichting » (acte en néerlandais)
  • Autre disposition, « vaststelling statuten » (acte en néerlandais)
  • Nomination d'administrateur, DYLST Maarten Andries Guy (administrateur non statutaire)
  • Capital de départ, 8 000 €
Jalon financierActe du MoniteurDépôt BNBLes jalons financiers sont datés de la clôture de l'exercice, pas du dépôt.
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée17-04-2024
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
74999Autres activités des professions libérales et autres activités scientifiques et techniques, n.c.a.
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1008475742
Autre identifiant 9925:BE1008475742
Inscrite 02-05-2024

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 18 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Antwerpen · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
62 m²
Emprise au sol bâtie
59 m²
Volume, LiDAR
830 m³
Parcelle 11810K1524/00L000, Flandre · bâtiment le plus haut 16,5 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
2 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
SYNTAX SOLUTIONS
Fourmentstraat 4, 2018 AntwerpenAutres activités des professions libérales et autres activités scientifiques et techniques, n.c.a.
depuis 2024n° d'unité 2.358.569.351
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
11810K1524/00L000 Flandre 62 m² 1 · 59 m² 16,5 m · 5
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
SYNTAX SOLUTIONS
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaams Gewest, administratieve zetels,exploitatiezetels,agentschappen,werkhuizen,stapelplaatsen en bijkantoren vestigen of opheffen in… » (acte en néerlandais)

acte du 19-04-2024

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
« toegekend, met de mogelijkheid een deel van deze bevoegdheden te delegeren. Indien de vennootschap door meer dan één bestuurders wordt… »
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Bestuursorgaan, 1 » (acte en néerlandais)

acte du 19-04-2024

Capital, actions et bénéfice

Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
« Procedure- en expertisekosten voor helft ten laste overdrager en helft ten laste koper(s) naar evenredigheid verworven aantal bij meer dan… » (acte en néerlandais)

acte du 19-04-2024

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Deuxième mercredi de juin à 18 h

acte du 19-04-2024

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
« Beslissing algemene vergadering beslissende in vormen vereist voor statutenwijziging, op elk moment » (acte en néerlandais)
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Une disposition dans l'acte

acte du 19-04-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Stortingsplicht, bestuursorgaan bepaalt vrij naar behoeften en op door hem bepaalde tijdstippen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Nieuwe aandelen waarop in geld wordt ingeschreven, Inbreng in geld met uitgifte van nieuwe aandelen – Recht van voorkeur » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Alle aandelen op naam, Aard van de aandelen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Ondeelbaarheid van de aandelen, bij meerdere zakelijke rechten op zelfde aandeel kan vennootschap stemrecht schorsen tot enkele persoon als… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Dagelijks bestuur en vertegenwoordiging wat dat bestuur aangaat, dagelijks bestuur » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Één of meerdere commissarissen, controle van de vennootschap » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Alle besluiten tot bevoegdheid algemene vergadering, schriftelijke algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Elektronische algemene vergadering, formulieren zonder stemwijze noch onthouding nietig » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Schriftelijke vragen langs elektronische weg vóór AV, vanaf mededeling oproeping » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Toegang algemene vergadering en stemrecht, ingeschreven in register effecten op naam voor categorie » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Beraadslagingen AV, met rondschrijven agenda en voorstellen worden WVV-stukken toegezonden » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuursorgaan tijdens zitting, gewone,bijzondere of buitengewone AV » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestemming winst-reserves, algemene vergadering op voorstel bestuursorgaan » (acte en néerlandais)
Répartition du boni de liquidation : « Verdeling netto-actief, aanzuivering schulden,lasten,kosten of consignatie nodige sommen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « In buitenland wonende aandeelhouder,bestuurder,commissaris,vereffenaar,obligatiehouder, woonstkeuze » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Gerechtelijke bevoegdheid, zaken vennootschap en uitvoering statuten tussen… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Gemeen recht, bepalingen WVV waarvan niet geldig afgeweken geacht ingeschreven » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Samenloop-nettingovereenkomst, bij samenloop compensatie ten titel van schuldvergelijking » (acte en néerlandais)
Encore 3 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 19-04-2024

acte du 19-04-2024