Résumé
Sun & Moon ASBL est active depuis 2011 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- La création d'œuvres artistiques, notamment audiovisuelles: réalisation de films, enregistrements sonores; La création d'œuvres écrites: romans, essais, publications numériques…
8 activités
- La création d'œuvres artistiques, notamment audiovisuelles: réalisation de films, enregistrements sonores
- La création d'œuvres écrites: romans, essais, publications numériques, codes informatiques, etc.
- La promotion d'artistes: musiciens, plasticiens, écrivains, comédiens, etc.
- L'édition, diffusion, enregistrement, production et promotion de toute création artistique et culturelle, sur tous types de supports, physiques et numériques, tels que livres d'art graphique, disques, films, etc.
- L'organisation, production et promotion d'événements culturels: concerts, expositions, spectacles, festivals, performances, lectures publiques, rencontres, etc.
- L'organisation de stages, résidences artistiques, séminaires, ateliers, conférences, débats, colloques, etc.
- La réalisation de supports de communication et de diffusion artistique: sites internet, newsletters, journaux, affiches, cœuvres d'art, films, spectacles, publications, etc.
- Toute autre activité pouvant contribuer directement ou indirectement à la réalisation du but social
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- Sun & Moon asbl
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Une disposition dans l'acte
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « Article 15. Pouvoirs du conseil d'administration §1. Le conseil d'administration a le pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- Article 10, l'assemblée générale peut mettre un terme à tout moment, avec effet immédiat et sans motif au mandat de chaque administrateurTout administrateur peut donner mandat à un de ses collègues pour le représenter à une réunion déterminée du conseil d'administration et…Le conseil d'administration détermine s'ils agissent seul, conjointement ou collégialement., La gestion journalière comprend aussi bien les…Encore 5 dispositions à ce sujet dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Tous les droits prévus par la loi, Article 5
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
- Règle de l'assemblée généraleLe fonctionnement de l'assemblée générale: qui convoque, qui participe et comment on décide.
- 2 dispositions dans l'acte
Contrôle et fin
- Règle relative au commissaireComment un commissaire est nommé et ce qu'il contrôle, si la société en a un.
- Une disposition dans l'acte
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Décision de l'assemblée générale, Les obligations de rapport le cas échéant applicables conformément à la loi seront respectées
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- Si aucun autre liquidateur n'aurait été désigné, L'assemblée générale peut désigner un ou plusieurs liquidateurs et déterminer leurs…