ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
La création,la conception et la réalisation de décorations et l’aménagement,fixes ou éphémères,de tout espace privé ou commercial; L’achat et la vente de tous les matériaux…
7 activités
La création,la conception et la réalisation de décorations et l’aménagement,fixes ou éphémères,de tout espace privé ou commercial
L’achat et la vente de tous les matériaux nécessaires à la rénovation de bâtiments et de tous les articles de décoration
La création d’événements
La conception et réalisation graphique
La production d’événements artistiques et culturels
Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.
Autre disposition : Appel de fonds, après second avis recommandé resté sans résultat pendant un mois,l’organe peut convoquer l’assemblée pour entendre prononcer…
Autre disposition : Assemblée générale par procédure écrite, unanimité,dans limites loi,sauf acte authentique
Autre disposition : Répartition bénéfices réserves, organe autorisé dans limites loi,bénéfice exercice en cours ou précédent non approuvé,réduit perte reportée…
Répartition du boni de liquidation : Apurement dettes charges frais ou consignation,et égalisation si actions non libérées par appels complémentaires ou distributions…
Autre disposition : Siège sauf autre domicile Belgique vis-à-vis société, communications,sommations,assignations,significations valables
Autre disposition : Compétence judiciaire, société,actionnaires,administrateurs,commissaires,liquidateurs,affaires société et exécution statuts
Autre disposition : Droit commun, dispositions impératives Code sociétés et associations réputées inscrites,clauses contraires censées non écrites
Autre disposition : Rémunération des administrateurs, assemblée décide si mandat exercé gratuitement ou non
Autre disposition : Organe détermine s’ils agissent seul ou conjointement, gestion journalière
Autre disposition : Trois ans, contrôle de la société
Autre disposition : Admission à l’assemblée générale, droits afférents ne peuvent être suspendus,si seul droit vote suspendu peut participer sans voter
Autre disposition : Séances procès-verbaux assemblée générale, liste présences et rapports éventuels,procurations ou votes par correspondance annexés