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StratusCloud

Actif
SRLconstituée en 20233 ans d'activitéKomiteitstraat 46-52, 2170 Antwerpen, Belgique28 entreprises actives sont inscrites à cette adresseBCE : BE 0799.335.428
Résumé

La probabilité de faillite calculée de StratusCloud sur 12 mois est de 14,9 % (très élevé). Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres négatifs (-13 692 €) et un résultat net de -1 392 €. L'entreprise est active depuis 2023 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement.

Aperçu

Activité
Activité inconnue1 établissement
Taille
4 444 €total du bilan 2025
Capitaux propres
-13 692 €
Perte
-1 392 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
26 Faible Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
14,9 %
Structure
Comptes 2025 déposés avec 166 jours de retard
Pourquoi 26augmente le risqueDerniers comptes déposés avec 167 jours de retard; 2 des 3 derniers en retard1 transfert de siège en 24 moisAucune activité principale enregistréeabaisse le risqueTaille : total du bilan 4 444 €Voir le détail

Score Checked

Score 2025
26 / 100
Faible
Probabilité dans cette classe : 4,2 % à 15,0 %
Financièrement meilleure que 8 % des entreprises comparables (sans code NACE, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Faible
Solvabilité 0=
capitaux propres -308,1 % du total du bilan
Liquidité 0=
dettes à court terme 408,1 %
Rentabilité 0=
rendement des actifs -31,3 %
Probabilité de faillite à 12 mois
14,9 % Très élevé
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 1 entreprise comparable sur 7 fait faillite dans les 12 mois (estimation).

Évolution sur 24 mois 11-2024 : 3,6 % 12-2024 : 3,5 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 11-2024valeur la plus basse 01-2025 : 3,5 %● inchangé vs 12-2024 02-2025 : 9,4 %▲ +5,9 points de pourcentage vs 01-2025 03-2025 : 9,4 %● inchangé vs 02-2025 04-2025 : 9,5 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 03-2025 05-2025 : 9,5 %● inchangé vs 04-2025 06-2025 : 9,5 %● inchangé vs 05-2025 07-2025 : 9,5 %● inchangé vs 06-2025 08-2025 : 9,5 %● inchangé vs 07-2025 09-2025 : 9,4 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 08-2025 10-2025 : 17,8 %▲ +8,4 points de pourcentage vs 09-2025valeur la plus haute 11-2025 : 17,8 %● inchangé vs 10-2025valeur la plus haute 12-2025 : 17,7 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 11-2025 01-2026 : 17,7 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : 17,7 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : 17,7 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : 17,7 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : 17,7 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : 17,7 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 17,7 %● inchangé vs 06-2026 08-2026 : 12,4 %▼ -5,3 points de pourcentage vs 07-2026 09-2026 : 12,6 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 08-2026 10-2026 : 14,9 %▲ +2,3 points de pourcentage vs 09-2026
Aucun crédit en compte ouvert
total du bilan trop petit pour un avis de liquidité, et les capitaux propres sont négatifs.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (sans code NACE, micro-entreprises) : elle fait mieux que 5 % d'entre elles en solvabilité, 1 % en liquidité, 4 % en rentabilité et 23 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 27-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Six signaux.
abaisse le risqueaugmente le risque
augmente le risque · Derniers comptes déposés avec 167 jours de retard; 2 des 3 derniers en retard
BNB · dépôts
augmente le risque · 1 transfert de siège en 24 mois
Moniteur belge
augmente le risque · Aucune activité principale enregistrée
BCE
abaisse le risque · Taille : total du bilan 4 444 €
Les entreprises de cette taille font moins souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Capitaux propres négatifs
Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres négatifs et une perte nette.
BNB · comptes annuels 2025
Capitaux propres par exercice
2425
2024 à 2025 · dernier exercice -13 692 €
augmente le risque · Comptes 2025 déposés avec 166 jours de retard
Les comptes de l'exercice clôturé le 30-06-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-01-2026 ; ils l'ont été le 16-07-2026, soit 166 jours après l'échéance. Mesuré sur l'exercice 2023 : parmi les entreprises en retard de plus de 90 jours, 5,61 % se trouvent aujourd'hui dans une situation juridique anormale, contre 1,66 % de l'ensemble des déposants.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
166 jours de retard
2024
531 jours de retard
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belges

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 349 jours après l'échéance ; la médiane belge pour l'exercice 2024 est 4 jours avant l'échéance, et 38 % de tous les dépôts étaient en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Les comptes de l'exercice clôturé le 30-06-2026 doivent être déposés au plus tard le 31-01-2027. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
30-06-2026 fin d'exercice28-10-2026 aujourd'hui31-01-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2023.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro…
  2. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro…
  3. Siège socialTransfert de siège

Finances · exercice 2025, schéma micro

Comptes annuels 2025 déposés en retard (166 jours) Déposés le 16 juillet 2026, délai 31 janvier 2026 (7 mois après la clôture du 30 juin 2025, CSA art. 3:10). Source : BNB, 2026-00328939.

Capitaux propres
-13 692 €▼ 11,3 %
2024 · -12 300 €
Total actif
4 444 €▼ 14,6 %
2024 · 5 205 €
Résultat net
-1 392 €▲ 88,7 %
2024 · -12 305 €
Fonds de roulement
-13 692 €▼ 11,3 %
2024 · -12 300 €
Évolution au fil des années

2024 à 2025, 2 exercices

Le résultat d'exploitation reste négatif : une perte de 1 208 € en 2025 contre 12 059 € en 2024 ; la perte se réduit.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation-1 208 € 2025 Résultat net-1 392 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20242025
Résultat d'exploitation-12 059 €--1 208 €▲ 90,0 %
Résultat net-12 305 €--1 392 €▲ 88,7 %
Capitaux propres-12 300 €--13 692 €▼ 11,3 %
Total actif5 205 €-4 444 €▼ 14,6 %
Dettes17 505 €-18 137 €▲ 3,6 %
Fonds de roulement-12 300 €--13 692 €▼ 11,3 %
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
Dettes ≤ 1 an
18 137 €▲
2024 · 17 505 €
Ratios omis : le total du bilan de 4 444 € est trop petit pour un rapport significatif.
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 7 639 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 8,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 84,8 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • capitaux propres négatifs
  • perte d'au moins 10 % du bilan
8,8 % a fait faillite
5,6 % a cessé autrement
84,8 % existe encore

Pour encore 0,7 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus élevée : 14,9 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 7 639 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 24 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/585 205 €4 444 €▼
Actifs circulants29/585 205 €4 444 €▼
Créances à un an au plus40/415 205 €4 444 €▼
Autres créances415 205 €4 444 €▼
Passif
Total du passif10/495 205 €4 444 €▼
Capitaux propres10/15-12 300 €-13 692 €▼
Apport10/115 €5 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)14-12 305 €-13 697 €▼
Dettes17/4917 505 €18 137 €▲
Dettes à un an au plus42/4817 505 €18 137 €▲
Dettes financières434 955 €4 977 €▲
Établissements de crédit430/84 955 €4 977 €▲
Dettes commerciales4412 550 €13 159 €▲
Fournisseurs440/412 550 €13 159 €▲
Résultat Code20242025
Autres charges d'exploitation640/8384 €598 €▲
Marge brute d'exploitation9900-11 675 €-610 €▲
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-12 059 €-1 208 €▲
Charges financières65/66B246 €184 €▼
Charges financières récurrentes65246 €184 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-12 305 €-1 392 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-12 305 €-1 392 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-12 305 €-1 392 €▲
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter9906-12 305 €-13 697 €▼
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P--12 305 €

L'annexe de ces comptes annuels (1 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20242025Écart
Autres charges d'exploitation640/8384 €598 €▲ 55,6 %
Marge brute d'exploitation9900-11 675 €-610 €▲ 94,8 %
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-12 059 €-1 208 €▲ 90,0 %
Charges financières65/66B246 €184 €▼ 25,0 %
Charges financières récurrentes65246 €184 €▼ 25,0 %
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-12 305 €-1 392 €▲ 88,7 %
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-12 305 €-1 392 €▲ 88,7 %
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-12 305 €-1 392 €▲ 88,7 %
Poste20242025Écart
Actif
Total de l'actif20/585 205 €4 444 €▼ 14,6 %
Actifs circulants29/585 205 €4 444 €▼ 14,6 %
Créances à un an au plus40/415 205 €4 444 €▼ 14,6 %
Autres créances415 205 €4 444 €▼ 14,6 %
Passif
Total du passif10/495 205 €4 444 €▼ 14,6 %
Capitaux propres10/15-12 300 €-13 692 €▼ 11,3 %
Apport10/115 €5 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)14-12 305 €-13 697 €▼ 11,3 %
Dettes17/4917 505 €18 137 €▲ 3,6 %
Dettes à un an au plus42/4817 505 €18 137 €▲ 3,6 %
Dettes financières434 955 €4 977 €▲ 0,4 %
Établissements de crédit430/84 955 €4 977 €▲ 0,4 %
Dettes commerciales4412 550 €13 159 €▲ 4,9 %
Fournisseurs440/412 550 €13 159 €▲ 4,9 %
Poste20242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-12 305 €-1 392 €▲ 88,7 %
Flux d'exploitation (approximation)-12 305 €-1 392 €▲ 88,7 %

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
30-06-2025 schéma micro 16-07-2026 2026-00328939
30-06-2024 schéma micro 16-07-2026 2026-00328941

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2023

Organe d'administration 1

GOLDFINCH INVESTMENTS
Administrateur non statutaire · depuis le 13-03-2023 · SRL · représentant permanent : De Raedt Tom Margareta Frans Maurits
Actif

Représentants permanents 1

De Raedt Tom Margareta Frans Maurits
Représentant permanent · depuis le 13-03-2023 · pour GOLDFINCH INVESTMENTS
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2023, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
GOLDFINCH INVESTMENTS
  • Administrateur non statutaire, du 13-03-2023 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Actionnaires

Aucun propriétaire ni opération sur le capital dans les comptes et actes lus.

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 entreprise liée
Profondeur

Les entreprises liées figurent dans la liste ci-dessous.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.
Liées via des dirigeants communs
August
Administrateur personne morale commun
→

Historique

Le 9 mars 2023, StratusCloud a été constituée sous forme de SRL.1 En 2025, le siège a été transféré à Anvers.2 GOLDFINCH INVESTMENTS est administrateur non statutaire de l'entreprise depuis 2023.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 24-01-2025
  3. 3Moniteur belge du 13-03-2023

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-01-2027
2026
16-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro · 166 jours de retard
16-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro · 531 jours de retard
2025
24-01
Acte du Moniteur Siège social
Transfert de siège2 constatations ▸
  • Réunion du conseil, 20-08-2024
  • Transfert de siège, Komiteitstraat 46-52,2170 Antwerpen
2023
13-03
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : Goldfinch Investments BV (administrateur non statutaire) · Représentant permanent : De Raedt Tom Margareta Frans Maurits · Fondateur9 constatations ▸
  • Fondateur, De Raedt Tom Margareta Frans Maurits
  • Constitution, « StratusCloud » (acte en néerlandais)
  • Capital de départ, 5 000 €
  • Compte bancaire, « inbrengen in geld voorafgaandelijk gedeponeerd op bijzondere rekening, volledig gestort » (acte en néerlandais)
  • Capital
  • Autre disposition, 15-12-2024
  • Siège statutaire, « Roderveldlaan 5,2600 Antwerpen » (acte en néerlandais)
  • Nomination d'administrateur, Goldfinch Investments BV (administrateur non statutaire)
  • Représentant permanent, De Raedt Tom Margareta Frans Maurits
Acte du MoniteurDépôt BNB
2 actes lus sur 2

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée09-03-2023
Clôture de l'exercice30-06
Facturation électronique
Introuvable dans le Peppol Directory

Aucune inscription au Peppol Directory sous ce numéro d'entreprise ou de TVA. Cela ne prouve rien : y figurer est facultatif.

Que faire ?

Essayez l'envoi dans votre logiciel de facturation ; s'il échoue, demandez au client s'il reçoit déjà ses factures via Peppol.

Si le client n'est pas encore prêt, vous pouvez transmettre la facture autrement, par exemple en PDF ; si vous l'envoyez par voie électronique, ce doit être avec son accord sur une solution sécurisée. La facture reste valable ; c'est le client qui s'expose à une sanction. SPF Finances

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signalera le jour où elle apparaîtra au registre Peppol.

État du registre au 28 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Antwerpen · 1 unité d'établissement depuis 2023
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
518 m²
Emprise au sol bâtie
506 m²
Volume, LiDAR
5 929 m³
Parcelle 11422C0294/00R020, Flandre · bâtiment le plus haut 14,0 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
1 unité d'établissement
StratusCloud
Komiteitstraat 46-52, 2170 AntwerpenActivités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques
depuis 2023n° d'unité 2.343.220.585
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
11422C0294/00R020 Flandre 518 m² 1 · 506 m² 14,0 m · 4
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
StratusCloud
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaams Gewest, bestuursorgaan kan alleen administratieve zetels,agentschappen,werkhuizen,stapelplaatsen en bijkantoren vestigen in België of… » (acte en néerlandais)

acte du 13-03-2023

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
Chaque administrateur seul
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Une disposition dans l'acte

acte du 13-03-2023

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
« Artikel 8, register van aandelen op naam » (acte en néerlandais)
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Une disposition dans l'acte

acte du 13-03-2023

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
15 décembre à 10 h

acte du 13-03-2023

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
« Vormen vereist voor statutenwijziging, elk moment » (acte en néerlandais)
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
« Om welke reden en op welk ogenblik ook, indien geen andere vereffenaar benoemd » (acte en néerlandais)

acte du 13-03-2023

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Ten minste vijftien dagen vanaf openstelling intekening, eerst aan bestaande aandeelhouders naar evenredigheid » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuursbevoegdheid, Artikel 11 » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bedrag vaste of evenredige vergoeding, vergoeding van bestuurders » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Dagelijks bestuur en vertegenwoordiging wat dat bestuur aangaat, dagelijks bestuur » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Één of meerdere commissarissen, controle van de vennootschap » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Toegang tot algemene vergadering, rechten niet geschorst » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuurder,bij gebrek aanwezige aandeelhouder met meeste aandelen,bij pariteit oudste, zittingen processen-verbaal » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Beraadslagingen stemming volmacht agenda meerderheid, meerderheid van stemmen ongeacht aantal vertegenwoordigde effecten » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « 3, verdaging algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestemming winst reserves, elk aandeel gelijk aandeel in winstverdeling » (acte en néerlandais)
Répartition du boni de liquidation : « Goederen in natura op zelfde wijze verdeeld, aanzuivering schulden,lasten,kosten of consignatie nodige sommen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Mededelingen,aanmaningen,dagvaardingen,betekeningen geldig, woonstkeuze » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Gerechtelijke bevoegdheid, tenzij vennootschap er uitdrukkelijk aan verzaakt » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Gemeen recht, strijdig met dwingende bepalingen geacht niet geschreven » (acte en néerlandais)
Encore 3 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 13-03-2023

acte du 13-03-2023