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Stoop Simon

Actif
SRLconstituée en 20242 ans d'activitéLeopoldstraat 108, 2280 Grobbendonk, BelgiqueBCE : BE 1012.093.248
Résumé

Stoop Simon est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 153 693 € et un résultat net de 143 693 €. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,1 % (très faible).

Aperçu

Activité
« De volledige medische beroepsactiviteit door de arts-aandeelhouder, in naam en voor rekening van de… » (acte en néerlandais)
Selon les statuts, 8 activitésPas encore de code NACE à la BCE1 établissement
Taille
≈ 690 000 €chiffre d'affaires 2025, estimé
Capitaux propres
153 693 €
Bénéfice
143 693 €
Chiffre d'affaires estimé à partir de la marge brute
Santé financière
95 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,1 %
Structure
Comptes 2025 déposés avec 24 jours de retard
Pourquoi 95augmente le risqueConstituée en 2024abaisse le risqueTaille : total du bilan 778 373 €Aucune activité principale enregistréeLiquidité : ratio de liquidité 1,92, trésorerie 175 253 €Voir le détail

Score Checked

Score 2025
95 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 57 % des entreprises comparables (sans code NACE, micro-entreprises)
Solidité financière
Solide
Solvabilité 45
capitaux propres 19,7 % du total du bilan
Liquidité 74
dettes à court terme 16,4 % · trésorerie 22,5 %
Rentabilité 92
rendement des actifs 18,5 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,1 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Moins d'une entreprise comparable sur 1 000 fait faillite dans les 12 mois (estimation).

Évolution sur 24 mois 08-2025 : 2,4 % 09-2025 : 2,4 %● inchangé vs 08-2025 10-2025 : 2,5 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 09-2025 11-2025 : 2,9 %▲ +0,4 point de pourcentage vs 10-2025 12-2025 : 3,1 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 11-2025 01-2026 : 3,4 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 12-2025 02-2026 : 3,4 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : 3,6 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 02-2026 04-2026 : 3,6 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : 3,5 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 04-2026 06-2026 : 3,5 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 3,8 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 06-2026 08-2026 : 4,6 %▲ +0,8 point de pourcentage vs 07-2026valeur la plus haute 09-2026 : 0,1 %▼ -4,5 points de pourcentage vs 08-2026valeur la plus basse 10-2026 : 0,1 %● inchangé vs 09-2026valeur la plus basse
Crédit jusqu'à 14 000 € à 30 jours, uniquement à des conditions plus strictes: jeune entreprise (moins de 3 ans) sans historique
Liquidité confortable (ratio de liquidité 1,92, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 16,4 % et trésorerie : 22,5 % du total du bilan), mais 80,3 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (sans code NACE, micro-entreprises) : elle fait mieux que 28 % d'entre elles en solvabilité, 69 % en liquidité et 74 % en rentabilité.

La probabilité de faillite a été calculée le 28-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

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Signaux

Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risque
abaisse le risque · Taille : total du bilan 778 373 €
Les entreprises de cette taille font moins souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Aucune activité principale enregistrée
BCE
augmente le risque · Constituée en 2024
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 1,92, trésorerie 175 253 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Comptes 2025 déposés avec 24 jours de retard
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 24-08-2026, soit 24 jours plus tard. Pour situer : 47 % des dépôts belges arrivent en retard ; parmi les entreprises en retard de 1 à 90 jours, 2,0 % sont aujourd'hui dans une situation juridique anormale, contre 1,66 % en moyenne. Nous le signalons comme un fait, sans l'intégrer au score.
BNB · 1 dépôt
Écart par rapport à l'échéance
2025
24 jours de retard
← avant l'échéance après l'échéance →
Vérifié, rien à signaler (1)
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro…
  2. ConstitutionNomination : STOOP Simon (administrateur…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Comptes annuels 2025 déposés en retard (24 jours) Déposés le 24 août 2026, délai 31 juillet 2026 (7 mois après la clôture du 31 décembre 2025, CSA art. 3:10). Source : BNB, 2026-00417731.

Chiffre d'affaires
≈ 690 000 €
Estimé : probablement entre 480 000 € et 990 000 €
Total actif
778 373 €
Résultat net
143 693 €
Fonds de roulement
118 151 €

Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas. Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.

Composition du bilan
Actif 778 373 €
Actifs immobilisés 532 406 €
Actifs circulants 245 967 €
Passif 778 373 €
Capitaux propres 153 693 €
Dettes 624 679 €
Les dettes financent 80,3 % du total du bilan.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025
EBITDA
342 179 €
Cash-flow
268 949 €
Liquidité générale
1,92
Taux d'endettement
4,06
ROE
93,5 %
ROA
18,5 %
Couverture des intérêts
30,33
Dettes ≤ 1 an
127 816 €
Dettes > 1 an
494 293 €
Impôts
63 535 €

Entreprises comparables

Observation historique

Des 1 602 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 2,3 % ont fait faillite dans les 24 mois et 96,5 % existent encore.

  • Petite
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 10 à 30 %
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
2,3 % a fait faillite
0,9 % a cessé autrement
96,5 % existe encore

Pour encore 0,2 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : 0,1 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 1 602 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 · 41 postes
Bilan Code2025
Actif
Total de l'actif20/58778 373 €
Actifs immobilisés21/28532 406 €
Immobilisations corporelles22/27532 406 €
Terrains et constructions22474 820 €
Mobilier et matériel roulant2457 587 €
Actifs circulants29/58245 967 €
Créances à un an au plus40/4118 911 €
Autres créances4118 911 €
Valeurs disponibles54/58175 253 €
Comptes de régularisation490/151 802 €
Passif
Total du passif10/49778 373 €
Capitaux propres10/15153 693 €
Apport10/1110 000 €
Réserves13143 693 €
Réserves disponibles133143 693 €
Dettes17/49624 679 €
Dettes à plus d'un an17494 293 €
Dettes financières170/4494 293 €
Dettes à un an au plus42/48127 816 €
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année4210 061 €
Dettes commerciales4412 593 €
Fournisseurs440/412 593 €
Dettes fiscales, salariales et sociales4563 535 €
Impôts450/363 535 €
Autres dettes47/4841 626 €
Comptes de régularisation492/32 571 €
Résultat Code2025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630125 256 €
Autres charges d'exploitation640/8228 €
Marge brute d'exploitation9900342 407 €
Bénéfice (perte) d'exploitation9901216 923 €
Produits financiers75/76B1 586 €
Produits financiers récurrents751 586 €
Charges financières65/66B11 280 €
Charges financières récurrentes6511 280 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903207 228 €
Impôts sur le résultat67/7763 535 €
Bénéfice (perte) de l'exercice9904143 693 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905143 693 €
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter9906143 693 €
Affectation aux capitaux propres691/2143 693 €
Aux autres réserves6921143 693 €

L'annexe de ces comptes annuels (13 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste2025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630125 256 €
Autres charges d'exploitation640/8228 €
Marge brute d'exploitation9900342 407 €
Bénéfice (perte) d'exploitation9901216 923 €
Produits financiers75/76B1 586 €
Produits financiers récurrents751 586 €
Charges financières65/66B11 280 €
Charges financières récurrentes6511 280 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903207 228 €
Impôts sur le résultat67/7763 535 €
Bénéfice (perte) de l'exercice9904143 693 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905143 693 €
Poste2025
Actif
Total de l'actif20/58778 373 €
Actifs immobilisés21/28532 406 €
Immobilisations corporelles22/27532 406 €
Terrains et constructions22474 820 €
Mobilier et matériel roulant2457 587 €
Actifs circulants29/58245 967 €
Créances à un an au plus40/4118 911 €
Autres créances4118 911 €
Valeurs disponibles54/58175 253 €
Comptes de régularisation490/151 802 €
Passif
Total du passif10/49778 373 €
Capitaux propres10/15153 693 €
Apport10/1110 000 €
Réserves13143 693 €
Réserves disponibles133143 693 €
Dettes17/49624 679 €
Dettes à plus d'un an17494 293 €
Dettes financières170/4494 293 €
Dettes à un an au plus42/48127 816 €
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année4210 061 €
Dettes commerciales4412 593 €
Fournisseurs440/412 593 €
Dettes fiscales, salariales et sociales4563 535 €
Impôts450/363 535 €
Autres dettes47/4841 626 €
Comptes de régularisation492/32 571 €
Poste2025
Bénéfice (perte) de l'exercice9904143 693 €
+ Amortissements et réductions de valeur630125 256 €
Flux d'exploitation (approximation)268 949 €

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (1)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 24-08-2026 2026-00417731

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2024
STOOP Simon
Administrateur non statutaire · depuis le 02-08-2024
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2024, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
STOOP Simon
  • Administrateur non statutaire, du 02-08-2024 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 02-08-2024 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 02-08-2024 Constitution · 10 000 € · 100 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

Le 31 juillet 2024, Stoop Simon a été constituée sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 10 000 €.12 STOOP Simon est administrateur non statutaire de l'entreprise depuis 2024.2 L'entreprise a déposé des comptes annuels une fois, pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 02-08-2024
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

2026
24-08
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro · 24 jours de retard
2024
02-08
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : STOOP Simon (administrateur non statutaire) · Fondateur · Capital de départ11 constatations ▸
  • Constitution, « Stoop Simon » (acte en néerlandais)
  • Fondateur, STOOP Simon
  • Capital de départ, 10 000 €
  • Autre disposition, 11-07-2024
  • Compte bancaire, EUR, « bijzondere rekening namens vennootschap in oprichting » (acte en néerlandais)
  • Autre disposition, « bevestiging deponering stortingen », 10000 (acte en néerlandais)
  • Siège statutaire, « 2280 Grobbendonk,Leopoldstraat 108 bus 103 » (acte en néerlandais)
  • Règle de l'organe d'administration, 1
  • Nomination d'administrateur, STOOP Simon (administrateur non statutaire)
  • Autre disposition, « Art.1,1bis en 2 KB nr.22 1934-10-24 en Art.3quater KB nr.22 1934-10-24 en art.XX.229 WER, verklaring geen bestuursverbod » (acte en néerlandais)
  • Engagements pré-constitutifs, « takeover, alle verbintenissen en verplichtingen die eruit voortvloeien,en alle activiteiten ondernomen in naam en voor rekening van vennootschap in oprichting » (acte en néerlandais)
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée31-07-2024
Clôture de l'exercice31-12
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1012093248
Inscrite 08-12-2025

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 28 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Grobbendonk · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
1 068 m²
Emprise au sol bâtie
327 m²
Volume, LiDAR
1 118 m³
2 parcelles, Flandre · bâtiment le plus haut 8,1 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
4 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
Stoop Simon
Bruggestraat 19, 2240 ZandhovenActivités de médecine spécialisée
depuis 2024n° d'unité 2.363.402.921
2 parcelles
Flandre 2 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
13010A0446/00G003 Flandre 826 m² 1 · 232 m² 6,8 m · 1
11054C0198/00D002 Flandre 242 m² 1 · 94 m² 8,1 m · 2
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
Les 2 parcelles correspondent toutes exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« De volledige medische beroepsactiviteit door de arts-aandeelhouder, in naam en voor rekening van de vennootschap rekening houdend met de… » (acte en néerlandais)
8 activités (acte en néerlandais)
  1. De volledige medische beroepsactiviteit door de arts-aandeelhouder, in naam en voor rekening van de vennootschap rekening houdend met de regels van de Medische Deontologie qua uitoefening van de geneeskunde, dit wil zeggen dat de geneeskunde uitgeoefend wordt door de arts-aandeelhouder onder zijn eigen professionele verantwoordelijkheid, en uitsluitend artsen bevat die op de lijst van de Orde van Artsen zijn ingeschreven. Alle inkomsten voortvloeiend uit de ingebrachte medische activiteit worden geïnd voor en door de vennootschap, zoals alle uit de medische activiteit voortvloeiende uitgaven door de vennootschap worden vereffend.
  2. Het inrichten van algemene diensten en een medisch secretariaat in het bijzonder die nuttig of nodig zijn voor de uitoefening van voormelde activiteit.
  3. De aankoop, het huren en/of leasen van alle medische apparatuur en begeleidende accommodaties, inclusief gebouwen, kortom van een volledige materiële infrastructuur om deze ter beschikking te stellen van de arts-aandeelhouder.
  4. Het scheppen van de mogelijkheden om de arts-aandeelhouder toe te laten zich verder te bekwamen in voormelde medische discipline, dit teneinde een kwalitatief hoogstaande praktijkoefening mogelijk te maken. Bovendien kan de vennootschap informatie verstrekken en of onderricht geven, zonder dat dit de vorm van een aanvullende commerciële activiteit mag aannemen.
  5. Het verstrekken van informatie, het organiseren van seminaries, colloquia, cursussen, studiereizen en lessencycli in verband met voormelde beroepsactiviteit, zonder dat dit de vorm van een aanvullende commerciële activiteit mag aannemen.
  6. Het aanleggen van reserves, nodig tot het aanschaffen van alle dienstige apparatuur, gebouwen en transportmiddelen noodzakelijk en bevorderlijk voor het uitoefenen van alle bovenvermelde beroepsactiviteiten door de arts-aandeelhouder.
  7. Administratieve en ondersteunende activiteiten ten behoeve van kantoren in de meest ruime zin van het woord omvattende onder meer administratie, secretariaatswerk, zakelijke dienstverlening, facturatie en dataverwerking.
  8. Het uitvoeren van diensten in verband met het lichamelijk welzijn in het algemeen door het aanbieden van relaxatie en ontspanningsmogelijkheden en diverse therapieën, meer bepaald hydrotherapie.

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
Stoop Simon
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaams Gewest, adres kan worden overgebracht naar om het even welke plaats in tweetalig gebied Brussel Hoofdstad of Nederlands taalgebied… » (acte en néerlandais)

acte du 02-08-2024

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
« Artikel 11. Bevoegdheden van het bestuursorgaan Als er slechts één bestuurder is, is het geheel van de bevoegdheden van de bestuurders aan… »
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« 1, natuurlijke personen » (acte en néerlandais)

acte du 02-08-2024

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
« Ieder aandeel geeft gelijk recht in winstverdeling, vergoeding voor inbrengen » (acte en néerlandais)
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Une disposition dans l'acte

acte du 02-08-2024

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Dernier vendredi de juin à 20 h

acte du 02-08-2024

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
« Beslissing algemene vergadering beslissende in vormen vereist voor statutenwijziging, op elk moment » (acte en néerlandais)
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Une disposition dans l'acte

acte du 02-08-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Stortingsplicht, bestuursorgaan zelfstandig » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Recht van voorkeur bij inbreng in geld met uitgifte nieuwe aandelen, orgaan dat overgaat tot uitgifte » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Aard van de aandelen en hoedanigheid aandeelhouder, register van aandelen op naam » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Vergoeding van de bestuurders, algemene kosten » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Dagelijks bestuur, bestuursorgaan » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Drie jaar, één of meerdere commissarissen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Alle besluiten behorende tot bevoegdheid algemene vergadering, schriftelijke algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Elektronische vergadering, geldt voor houders converteerbare obligaties,inschrijvingsrechten,certificaten met medewerking vennootschap » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Toegang algemene vergadering, houder effecten op naam ingeschreven in register effecten op naam voor categorie » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuurder,bij gebrek aanwezige aandeelhouder met meeste aandelen,bij pariteit oudste, zittingen-processen-verbaal » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Elke gewone,bijzondere of buitengewone algemene vergadering, verdaging algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Répartition du boni de liquidation : « Goederen nog in natura op dezelfde wijze verdeeld, herstelling evenwicht door bijkomende volstorting te eisen lastens niet voldoende… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Uitvoering statuten,alle mededelingen,aanmaningen,dagvaardingen en betekeningen geldig, woonstkeuze » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Rechtbank in wiens rechtsgebied zetel gevestigd, elk betwisting omtrent zaken vennootschap en uitvoering statuten tussen… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Gemeen recht en plichtenleer, aandeelhouders gehouden bepalingen code van geneeskundige plichtenleer te eerbiedigen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Schorsing-veroordeling arts, zich tijdens verbod laten vervangen door één of meerdere artsen met zelfde wettelijke kwalificatie » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Aansprakelijkheid-verzekering, arts dient ter dekking aansprakelijkheid verzekering af te sluiten » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Slotformule en uitwerking overgangsbepalingen, bij inbreng volledige medische activiteiten in professionele vennootschap geen andere… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Voor zoveel als wettelijk toegelaten,uitdrukkelijk overeengekomen, alle vorderingen tussen aandeelhouders,bestuurder(s) en/of vereffenaar(s)… » (acte en néerlandais)
Encore 3 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 02-08-2024

acte du 02-08-2024