STEVF
ActifRésumé
La probabilité de faillite calculée de STEVF sur 12 mois est de 2,4 % (moyen). Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres négatifs (-1 652 €) et un résultat net de -4 652 €. La solvabilité se classe au-dessus de 9 % des 34 728 entreprises du même secteur (NACE 43, exercice 2025). L'entreprise est active depuis 2025 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement.
Aperçu
Activité
Autres travaux de finition
NACE 43350Cafés NACE 56301
2 établissements
Taille
67 036 €total du bilan 2025
- Capitaux propres
- -1 652 €
- Perte
- -4 652 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Pourquoi 51augmente le risqueConstituée en 2025Capitaux propres négatifs -1 652 €Secteur Travaux de construction spécialisés (NACE 43)abaisse le risqueLiquidité : ratio de liquidité 0,94, trésorerie 9 255 €Voir le détail
Score Checked
Score 2025
51
/ 100
Acceptable
Probabilité dans cette classe : 1,5 % à 4,2 %
Financièrement meilleure que 19 % des entreprises comparables (NACE 43, micro-entreprises)
Solidité financière
Faible
Solvabilité
23
capitaux propres -2,5 % du total du bilan
Liquidité
46
dettes à court terme 44,5 % · trésorerie 13,8 %
Rentabilité
10
rendement des actifs -6,9 %
Probabilité de faillite à 12 mois
2,4 %
Moyen
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %
Environ 2 entreprises comparables sur 100 font faillite dans les 12 mois (estimation).
Évolution sur 24 mois
02-2026 : 2,2 %valeur la plus basse
03-2026 : 2,2 %● inchangé vs 02-2026
04-2026 : 2,3 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 03-2026
05-2026 : 2,8 %▲ +0,5 point de pourcentage vs 04-2026
06-2026 : 2,8 %● inchangé vs 05-2026
07-2026 : 3,1 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 06-2026
08-2026 : 3,4 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 07-2026
09-2026 : 3,5 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 08-2026valeur la plus haute
10-2026 : 2,4 %▼ -1,1 point de pourcentage vs 09-2026
Aucun crédit en compte ouvert
Liquidité insuffisante (ratio de liquidité 0,94, sous 1 ; dettes à court terme : 44,5 % et trésorerie : 13,8 % du total du bilan), et les capitaux propres sont négatifs.
Comment c'est calculé
La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :
| 75-100 | Excellent | moins de 0,55 % |
| 60-74 | Sain | 0,55 % à 1,5 % |
| 45-59 | Acceptable | 1,5 % à 4,2 % |
| 25-44 | Faible | 4,2 % à 15,0 % |
| 0-24 | Critique | plus de 15,0 % |
La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 43, micro-entreprises) : elle fait mieux que 8 % d'entre elles en solvabilité, 36 % en liquidité et 11 % en rentabilité.
La probabilité de faillite a été calculée le 27-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.
Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).
Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix
Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.
Signaux
Six signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 30-06-2026, soit 31 jours avant l'échéance.
BNB · 1 dépôtÉcart par rapport à l'échéance
2025
31 jours d'avance
← avant l'échéance
après l'échéance →
Vérifié, rien à signaler (1)
- Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
- Nomination : Stefanie Janssens (administrateur non…Acte du Moniteur
- ConstitutionNomination : LUYTEN Steven (administrateur…
Finances · exercice 2025, schéma micro
Capitaux propres
-1 652 €
Total actif
67 036 €
Résultat net
-4 652 €
Fonds de roulement
-1 787 €
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.
Composition du bilan
Actif 67 036 €
Actifs immobilisés
38 966 €
Actifs circulants
28 071 €
Passif
Capitaux propres-1 652 €
Dettes68 688 €
Les capitaux propres sont négatifs : les dettes (68 688 €) dépassent le total du bilan (67 036 €).
Chiffres clés et ratios
EBITDA
-2 168 €
Cash-flow
-2 678 €
Solvabilité
-2,5 %
Liquidité générale
0,94
ROA
-6,9 %
Couverture des intérêts
-4,25
Dettes
68 688 €
Dettes ≤ 1 an
29 857 €
Dettes > 1 an
38 831 €
Pas de taux d'endettement : les capitaux propres sont négatifs, le rapport dettes sur capitaux propres n'a donc pas de sens.
Entreprises comparables
Observation historiqueDes 232 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,7 % ont fait faillite dans les 24 mois et 96,1 % existent encore.
- Micro
- moins de 2 ans
- capitaux propres négatifs
- petite perte
1,7 %
a fait faillite
2,2 %
a cessé autrement
96,1 %
existe encore
Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus élevée : 2,4 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.
Quelle est la fiabilité de cette règle ?
Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.
| Groupe | Attendu | Réel |
|---|---|---|
| 1 | 0,2 % | 0,2 % |
| 2 | 0,3 % | 0,5 % |
| 3 | 0,5 % | 0,6 % |
| 4 | 0,7 % | 0,8 % |
| 5 | 0,9 % | 0,9 % |
| 6 | 1,3 % | 1,5 % |
| 7 | 1,6 % | 1,8 % |
| 8 | 1,8 % | 1,8 % |
| 9 | 3,0 % | 3,1 % |
| 10 | 5,6 % | 6,2 % |
La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.
Une observation sur 232 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.
Comptes annuels
| Poste | 2025 |
|---|---|
| Produits d'exploitation non récurrents76A | 11 500 € |
| Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630 | 1 975 € |
| Autres charges d'exploitation640/8 | 400 € |
| Charges d'exploitation non récurrentes66A | 95 € |
| Marge brute d'exploitation9900 | -1 673 € |
| Bénéfice (perte) d'exploitation9901 | -4 142 € |
| Charges financières65/66B | 510 € |
| Charges financières récurrentes65 | 510 € |
| Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903 | -4 652 € |
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | -4 652 € |
| Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905 | -4 652 € |
| Poste | 2025 | |
|---|---|---|
| Actif | ||
| Total de l'actif20/58 | 67 036 € | |
| Actifs immobilisés21/28 | 38 966 € | |
| Immobilisations corporelles22/27 | 38 966 € | |
| Installations, machines et outillage23 | 3 294 € | |
| Mobilier et matériel roulant24 | 10 967 € | |
| Immobilisations en cours et acomptes versés27 | 24 705 € | |
| Actifs circulants29/58 | 28 071 € | |
| Créances à un an au plus40/41 | 17 643 € | |
| Créances commerciales40 | 12 102 € | |
| Autres créances41 | 5 541 € | |
| Valeurs disponibles54/58 | 9 255 € | |
| Comptes de régularisation490/1 | 1 173 € | |
| Passif | ||
| Total du passif10/49 | 67 036 € | |
| Capitaux propres10/15 | -1 652 € | |
| Apport10/11 | 3 000 € | |
| Bénéfice (perte) reporté(e)14 | -4 652 € | |
| Dettes17/49 | 68 688 € | |
| Dettes à plus d'un an17 | 38 831 € | |
| Dettes financières170/4 | 38 831 € | |
| Dettes à un an au plus42/48 | 29 857 € | |
| Dettes à plus d'un an échéant dans l'année42 | 9 591 € | |
| Dettes commerciales44 | 4 401 € | |
| Fournisseurs440/4 | 4 401 € | |
| Acomptes reçus sur commandes46 | 12 311 € | |
| Dettes fiscales, salariales et sociales45 | 1 500 € | |
| Rémunérations et charges sociales454/9 | 1 500 € | |
| Autres dettes47/48 | 2 054 € | |
| Poste | 2025 |
|---|---|
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | -4 652 € |
| + Amortissements et réductions de valeur630 | 1 975 € |
| Flux d'exploitation (approximation) | -2 678 € |
Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.
Dépôts à la Banque nationale (1)
| Exercice | Type | Dépôt | Référence |
|---|---|---|---|
| 31-12-2025 | schéma micro | 30-06-2026 | 2026-00221120 |
Entreprises similaires · même secteur et même région
Crataegus
BE 0728.650.835
Westerlo
POOL & HOUSE
BE 0891.411.291
Westerlo
Schellens Benny
BE 0882.892.119
Westerlo
ADAMS
BE 0456.511.890
Brasschaat
AFILCO
BE 0426.816.628
Oud-Turnhout
Les chiffres de cette entreprise ne contiennent ni capitaux propres positifs ni effectif, une comparaison par taille est donc impossible. Ces entreprises ne partagent que le secteur et la région. Sur les 7 257 entreprises actives dont l'activité principale est « Autres travaux de finition » (NACE 43350), les chiffres de 2 388 sont connus. Voir tout le secteur
Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.
Dirigeants
Dirigeants
2 dirigeants, aucun changement depuis 2026
LUYTEN Steven
ActifAdministrateur non statutaire · depuis le 13-01-2025
Stefanie JANSSENS
ActifAdministrateur non statutaire · depuis le 31-03-2026
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer.
Voir les fonctions à la BCE →
Historique des mandats
2 personnes depuis 2025, 2 en fonction
- Organe d'administration
| Nom | Fonctions et périodes |
|---|---|
| LUYTEN Steven |
|
| Stefanie JANSSENS |
|
Actionnariat et capital
Capital et actionnaires
Actionnaires selon les actes
À la constitution
acte du 13-01-2025 ↗
- LUYTEN Steven 49 actions (49 %) · 1 470 € en numéraire
- JANSSENS Stefanie 51 actions (51 %) · 1 530 € en numéraire
Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.
Le capital au fil des ans
- 13-01-2025 Constitution · 3 000 € · 100 actions
Groupe et réseau
Connexions & réseau
1 entreprise liéeLes entreprises liées figurent dans la liste ci-dessous.
Cette entreprise
Entreprise
Dirigeant
Actionnariat
+N : liens pas encore affichés
Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.
Liées via des dirigeants communs
algemene bouwwerken Luyten
via LUYTEN Steven · Administrateur non statutaire
ancien→
Historique
STEVF a été constituée le 9 janvier 2025 sous forme de SRL par deux personnes physiques, avec un capital de départ de 3 000 €.12 Le conseil compte aujourd'hui 2 membres ; LUYTEN Steven en fait partie depuis le plus longtemps, depuis 2025.2 L'entreprise a déposé des comptes annuels une fois, pour l'exercice 2025.3
Actes, dépôts et jalons financiers
2026
30-06
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
15-04
Acte du Moniteur
Nomination : Stefanie Janssens (administrateur non statutaire)2 constatations ▸
Acte du Moniteur
Nomination : Stefanie Janssens (administrateur non statutaire)
2 constatations ▸
- Assemblée générale, 30-03-2026
- Nomination d'administrateur, Stefanie Janssens (administrateur non statutaire)
2025
13-01
Acte du Moniteur
ConstitutionNomination : LUYTEN Steven (administrateur non statutaire) · Capital de départ · Siège statutaire18 constatations ▸
Acte du Moniteur
Constitution
Nomination : LUYTEN Steven (administrateur non statutaire) · Capital de départ · Siège statutaire18 constatations ▸
- Constitution, 08-01-2025
- Capital de départ, 3 000 €
- Siège statutaire, « 2260 Westerlo, Heidebloemstraat 3/2 » (acte en néerlandais)
- Règle de l'organe d'administration, 1
- Nomination d'administrateur, LUYTEN Steven (administrateur non statutaire)
- Déclaration, « acceptance and no conflict, verklaart uitdrukkelijk zijn mandaat te aanvaarden en verklaart geen tegenstrijdige belangen te hebben en zich niet in een positie t… » (acte en néerlandais)
- Administrateur en fonction, LUYTEN Steven (administrateur)
- Déclaration, « central register check, De partijen erkennen te zijn ingelicht door de notaris, opsteller van de huidige akte, dat hij de verplichting heeft het Centraal regist… » (acte en néerlandais)
- Déclaration, « no ban, verklaart tevens uitdrukkelijk dat er lastens hem geen veroordeling tot een bestuurs- of ondernemingsverbod werd uitgesproken door een binnenlands en/of… » (acte en néerlandais)
- Engagements pré-constitutifs, « takeover, Alle verbintenissen en alle verplichtingen die eruit voortvloeien, en alle activiteiten ondernomen » (acte en néerlandais)
- Procuration, LUYTEN Steven (2 fois)
- Déclaration, « service fee information, De lastgever verklaart dat hij voldoende werd ingelicht over de prijs van de dienstverlening, voorwerp van voorgaande volmacht. » (acte en néerlandais)
- +6 autres constatations dans cet acte
Acte du MoniteurDépôt BNB
2 actes lus sur 2
Données BCE
Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée09-01-2025
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
43350Autres travaux de finition
56301Cafés et bars
56112Restauration à service restreint, à l'exclusion de restauration mobile
68201Location et exploitation de biens immobiliers résidentiels propres ou loués, sauf logements sociaux
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol
0208:1018465356
Inscrite
21-10-2026
Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.
État du registre au 27 octobre 2026 · Peppol Directory
Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.
Vérifier l'obligation de retenue Si vous payez cette entreprise pour des travaux de construction ou de nettoyage, vérifiez avant chaque paiement si vous devez retenir une partie de la facture, avec le numéro d'entreprise 1018.465.356
Agréments · autorisations · enregistrements
Sécurité alimentaire, AFSCA
1 siteWesterlon° d'unité 2.384.110.342
Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.
Établissements & immobilier
Site & empreinte immobilière
Siège social, Westerlo · 2 unités d'établissement depuis 2025
Superficie au sol
1 650 m²
Emprise au sol bâtie
289 m²
Volume, LiDAR
2 711 m³
2 parcelles, Flandre · bâtiment le plus haut 15,3 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
4
entreprises à cette adresse
Voir qui est établi ici
2 unités d'établissement
STEVF
depuis 2025n° d'unité 2.369.583.801
Gravin de Merodestraat 17, 2260 Westerlo
depuis 2026n° d'unité 2.384.110.342
2 parcelles
Flandre
2
(100%)
| Parcelle (capakey) | Région | Superficie | Bâtiments | Hauteur / étages |
|---|---|---|---|---|
| 13049D0008/00G000 | Flandre | 993 m² | 1 · 126 m² | 9,1 m · 2 |
| 13049D0939/00E005 | Flandre | 657 m² | 1 · 163 m² | 15,3 m · 4 |
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
Les 2 parcelles correspondent toutes exactement à l'adresse.
Une de ces parcelles comporte un bien protégé : attendez-vous à des règles supplémentaires en cas de transformation ou de vente.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- « Algemene Bouwwerken; De uitbating van een café-taverne-verbruikzaal voor koude en warme dranken, sterke dranken, bieren, wijnen, likeuren… » (acte en néerlandais)
10 activités (acte en néerlandais)
- Algemene Bouwwerken
- De uitbating van een café-taverne-verbruikzaal voor koude en warme dranken, sterke dranken, bieren, wijnen, likeuren, frisdranken, ijscremes, snacks, dagschotels
- De uitbating van verbruikzalen, feestzalen, vergaderzalen
- De uitbating van restaurant en banketaannemingen (traiteur)
- Al wat daarmede rechtstreeks of onrechtstreeks verband houdt
- Administratie, consultancy en managementactiviteiten, omvattende onder meer: 1. Adviesbureau op het gebied van bedrijfsvoering en beheer waaronder onder meer maar niet uitsluitend het verlenen van advies en praktische hulp aan bedrijven in verband met public relations en communicatie, het verlenen van adviezen en hulp aan het bedrijfsleven en de overheid op gebied van bijvoorbeeld planning, organisatie, efficiëntie en toezicht, het verschaffen van informatie aan de bedrijfsleiding, het berekenen van de kosten en baten van de voorgestelde maatregelen op het gebied van planning, organisatie en efficiëntie, het verlenen van adviezen op het gebied van beheer in het algemeen; 2. Het tussenkomen in het dagelijks bestuur en het vertegenwoordigen van bedrijven door onder meer het uitoefenen van mandaten van bestuurder, zaakvoerder, directeur of vereffenaar; 3. Studie-, organisatie en raadgevend bureau inzake juridische, financiële, handels-, bedrijfseconomische of sociale aangelegenheden met inbegrip van alle handelingen die verband houden met advies, documentatie en publicatie over juridische, sociale, economische en financiële problemen; 4. Het begeleiden van bedrijven op het gebied van handel, nijverheid en administratie, het verrichten van secretariaatswerkzaamheden, het domiciliëren van bedrijven, het ter beschikking stellen van kantoren, magazijnen en fabricageruimten, het verrichten van voorbereidende studies en adviezen op gebied van management, bedrijfsvoering, economische wetgeving, marketing, export en import, het drukken en uitgeven van studies, rapporten en het verlenen van hulp aan bedrijven in oprichting of bij overname van bestaande bedrijven, zenden en ontvangen van post en meer in het algemeen alles te doen wat de oprichting, de uitbating en het beheer van de bedrijven van nut kan zijn.
- Het aanleggen, het oordeelkundig uitbouwen en beheren van een onroerend vermogen; alle verrichtingen met betrekking tot onroerende goederen en onroerende zakelijke rechten zoals onder meer erfpacht- en opstalrechten en de huurfinanciering van onroerende goederen aan derden, het aankopen en verkopen zowel in volle eigendom als in vruchtgebruik en/of blote eigendom, ruilen, doen bouwen, doen verbouwen, onderhouden, verhuren, huren, verkavelen, prospecteren en uitbaten van onroerende goederen, de aan- en verkoop, huur en verhuur van roerende goederen betreffende de inrichting en uitrusting van onroerende goederen, alsmede alle handelingen die rechtstreeks of onrechtstreeks met dit voorwerp in verband staan en die van aard zijn de opbrengst van de roerende en onroerende goederen te bevorderen. In dit verband mag de vennootschap onroerende goederen in hypotheek geven, alsook zich borg stellen of haar goederen in hypotheek geven, voor het goede verloop van verbintenissen door derde personen aangegaan die het genot zouden hebben van (een gedeelte van) deze onroerende goederen.
- Het aanleggen, het oordeelkundig uitbouwen en beheren van een roerend patrimonium, alle verrichtingen met betrekking tot roerende goederen en rechten, van welke aard ook, zoals het verwerven door inschrijving of aankoop en het beheren van aandelen, obligaties, kasbons of andere roerende waarden, van welke vorm ook, van Belgische of buitenlandse, bestaande of nog op te richten rechtspersonen en ondernemingen.
- Het verwerven van participaties in eender welke vorm in alle bestaande of nog op te richten rechtspersonen en vennootschappen, het stimuleren, de planning, de coördinatie van de ontwikkeling en investering in rechtspersonen en ondernemingen waarin zij al of niet een participatie aanhoudt.
- Het toestaan van leningen, kredietopeningen, borgstellingen en andere zekerheden aan rechtspersonen en ondernemingen of particulieren, onder om het even welke vorm; in dit kader kan zij alle handels- en financiële operaties verrichten behalve deze die wettelijk voorbehouden zijn aan depositobanken, houders van deposito’s op korte termijn, spaarkassen, hypotheekmaatschappijen en kapitalisatieondernemingen.
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- STEVF
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- « Vlaams Gewest, eenvoudige beslissing van het bestuursorgaan naar tweetalig gebied Brussel Hoofdstad of Nederlands taalgebied » (acte en néerlandais)
Qui la représente, et comment
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « Met of zonder beperking van duur, één of meer bestuurders » (acte en néerlandais)« Bijzondere machten aan elke mandataris, jegen derden en in rechte als eiser of verweerder » (acte en néerlandais)« Algemene kosten los van representatie-, reis- en verplaatsingskosten, vaste of evenredige vergoeding » (acte en néerlandais)« Bestuursorgaan kan dagelijks bestuur en vertegenwoordiging opdragen aan één of meer leden (gedelegeerd bestuurder) of één of meer directeurs » (acte en néerlandais)
Capital, actions et bénéfice
- Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
- « Gelijk recht in de winstverdeling en in het vereffeningsaldo, 100 » (acte en néerlandais)« Op naam, aandelen » (acte en néerlandais)« Op naam, andere effecten » (acte en néerlandais)
- Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
- 2 dispositions dans l'acte
- Règle d'émission d'actionsComment et par qui de nouvelles actions peuvent être émises.
- « Dag van de openstelling van de intekening, 15 » (acte en néerlandais)
- Affectation du résultatComment le bénéfice est réparti; une srl ne peut distribuer qu'après un test d'actif net et de liquidité.
- « Bestuursorgaan, algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Assemblées et exercice
- Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
- Troisième jeudi de juin à 18 h
Contrôle et fin
- CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
- Pas de commissaire
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- « Beslissing van de algemene vergadering, in de vormen vereist voor de statutenwijziging » (acte en néerlandais)
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- « Indien geen andere vereffenaar zou zijn benoemd, bestuurder(s) in functie » (acte en néerlandais)