Résumé
STEPBYSTEP est active depuis 2023 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- STEPBYSTEP
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- « Vlaams Gewest » (acte en néerlandais)
Qui la représente, et comment
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « Van rechtswege door verstrijken mandaat, overlijden, ontslag, aftreden of afzetting en verlies lidmaatschap, onbepaalde duur » (acte en néerlandais)
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- « Schriftelijk aan bestuursorgaan per brief of e-mail, elke natuurlijke persoon of rechtspersoon, evenals openbare besturen, voor zover… » (acte en néerlandais)« Alleen door algemene vergadering met twee derde meerderheid der aanwezige en vertegenwoordigde stemmen en nadat lid gehoord, althans… » (acte en néerlandais)
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
- Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
- En mars
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- « Algemene vergadering, of bij gebreke rechtbank, benoemt een of meer vereffenaars en bepaalt bevoegdheid en wijze van vereffening » (acte en néerlandais)
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- « Artikelen 2:109 tot 2:149 WVV » (acte en néerlandais)