Résumé
Stella Maris est active depuis 1937 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
- Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.
- Effet comptable : « 01-01-2024 » (acte en néerlandais)Autre disposition : « Verdeling van niet-toewijsbare activa en passiva, alle activa en passiva waarvan niet met zekerheid kan worden vastgesteld aan wie ze werden… » (acte en néerlandais)Autre disposition : « Juridische datum, opschortende termijn » (acte en néerlandais)Autre disposition : « Gevolgen van de splitsing, opschortende voorwaarde van de aanvaarding door de algemene vergaderingen van de overnemende verenigingen » (acte en néerlandais)Encore 2 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 07-02-2024
Lu dans les actes : 6 dispositions, acte du 07-02-2024