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Stabitec

Actif
SRLconstituée en 201511 ans d'activitéHavenstraat 1, 8000 Brugge, BelgiqueBCE : BE 0631.717.547

Finances · exercice 2025, schéma abrégé

Comptes annuels 2025 déposés le 09-03-2026 PDF les 10 dépôts

Chiffre d'affaires
≈ 3,0 M €
Estimé : probablement entre 2,0 M € et 4,9 M €
Total actif
2,0 M €▲ 8,7 %
2024 · 1,8 M €
Résultat net
407 055 €▲ 12,9 %
2024 · 360 613 €
Fonds de roulement
966 820 €▼ 19,4 %
2024 · 1,2 M €
Aperçu pluriannuel
2018 à 2025, 8 exercices
Résultat d'exploitation
594 969 €
▲ 7,6 % 2025
20182025
Résultat net
407 055 €
▲ 12,9 % 2025
quart supérieur du secteur
20182025
Capitaux propres
1,1 M €
▼ 12,2 % 2025
quart supérieur du secteur
20182025
Total actif
2,0 M €
▲ 8,7 % 2025
quart supérieur du secteur
20182025
Dettes
843 406 €
▲ 59,4 % 2025
20182025
Fonds de roulement
966 820 €
▼ 19,4 % 2025
quart supérieur du secteur
20182025
Solvabilité
57,2 %
▼ 13,6pp 2025
moitié centrale du secteur
20182025
Liquidité générale
2,15
▼ 1,43 2025
moitié centrale du secteur
20182025
Rentabilité des actifs (ROA)
20,6 %
▲ 0,8pp 2025
quart supérieur du secteur
20182025
Personnel (ETP)
15
▼ 5,7 % 2025
quart supérieur du secteur
20182025
Tous les chiffres par exercice
Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20182019202020212022202320242025
Résultat d'exploitation0,2 M €-0,1 M €▼ 11,9 %0,4 M €▲ 185 %0,4 M €▼ 8,0 %0,4 M €▲ 6,5 %0,4 M €▲ 1,7 %0,6 M €▲ 36,6 %0,6 M €▲ 7,6 %
Résultat net0,1 M €-0,1 M €▼ 0,2 %0,3 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 115 %0,2 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 27,2 %0,2 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 7,8 %0,2 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 0,5 %0,4 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 49,4 %0,4 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 12,9 %
Capitaux propres0,6 M €-0,7 M €▲ 25,4 %0,4 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 48,3 %0,6 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 61,4 %0,8 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 41,0 %1,1 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 29,2 %1,3 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 20,5 %1,1 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 12,2 %
Total actif1,5 M €-1,5 M €▲ 3,3 %1,3 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 16,9 %1,7 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 34,2 %1,5 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 12,6 %1,6 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 7,0 %1,8 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 14,4 %2,0 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 8,7 %
Dettes0,9 M €-0,8 M €▼ 10,2 %0,9 M €▲ 9,9 %1,1 M €▲ 23,3 %0,7 M €▼ 40,9 %0,5 M €▼ 21,0 %0,5 M €▲ 1,9 %0,8 M €▲ 59,4 %
Fonds de roulement-0,1 M €--0,05 M €▲ 54,0 %0,5 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur0,6 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 19,9 %0,9 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 39,7 %1,1 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 23,7 %1,2 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 11,2 %1,0 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 19,4 %
Solvabilité38,0 %-46,1 %▲ 8,1pp28,7 %dans la moitié centrale du secteur▼ 17,4pp34,5 %dans la moitié centrale du secteur▲ 5,8pp55,7 %dans la moitié centrale du secteur▲ 21,2pp67,3 %dans la moitié centrale du secteur▲ 11,6pp70,9 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 3,6pp57,2 %dans la moitié centrale du secteur▼ 13,6pp
Liquidité générale0,23-0,63▲ 0,402,49dans la moitié centrale du secteur▲ 1,861,92dans la moitié centrale du secteur▼ 0,583,70au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 1,784,22au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 0,513,58au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 0,632,15dans la moitié centrale du secteur▼ 1,43
Rentabilité des actifs (ROA)9,7 %-9,3 %▼ 0,3pp24,2 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 14,9pp13,1 %dans la moitié centrale du secteur▼ 11,1pp16,2 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 3,1pp15,2 %dans la moitié centrale du secteur▼ 1,0pp19,9 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 4,7pp20,6 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 0,8pp
Personnel (ETP)19au-dessus de la moitié centrale du secteur20au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 5,3 %18,5au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 7,5 %16,2au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 12,4 %15,9au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 1,9 %15au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 5,7 %
au-dessus dans en dessous La bande sectorielle est la moitié centrale des entreprises de Architecture & ingénierie (NACE 71). Un quart d'entre elles se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année ne compte que des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.

Le résultat d'exploitation de 2025 est supérieur de 8 % à celui de 2024 et le plus élevé depuis 2021. C'est la quatrième hausse d'affilée.

Le chiffre d'affaires et la marge EBIT ne sont pas publiés. Le schéma abrégé ne les exige pas. Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.

Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 2,0 M €
Actifs immobilisés 165 121 € ▲ 10,3 %
Actifs circulants 1,8 M € ▲ 8,5 %
Passif 2,0 M €
Capitaux propres 1,1 M € ▼ 12,2 %
Dettes 843 406 € ▲ 59,4 %
La part des dettes dans le total du bilan monte de 29,1 % à 42,8 %. Les capitaux propres sont plus faibles et la dette est plus élevée.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
668 040 €▼
2024 · 685 396 €
Cash-flow
480 127 €▼
2024 · 492 885 €
Taux d'endettement
0,75▲
2024 · 0,41
ROE
36,1 %▲
2024 · 28,0 %
Couverture des intérêts
plus de 100▲
2024 · 81,49
Dettes ≤ 1 an
839 801 €▲
2024 · 464 941 €
Dettes > 1 an
0 €▼
2024 · 54 117 €
Impôts
195 130 €▼
2024 · 199 574 €
Frais de personnel
1,1 M €▼
2024 · 1,1 M €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse, comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Personnel

bilan social
Poste31-12-202131-12-202231-12-202331-12-202431-12-2025
Travailleurs à la date de clôture2018161615
à temps plein1817151313
à temps partiel21132
en équivalents temps plein19,617,815,815,514,7
Moyenne de l'exercice, en équivalents temps plein2018,516,215,915
Sous contrat à durée indéterminée2018161615
Entrées22232
Sorties24433

Source : bilan social des comptes annuels 2021 à 2025

Sûretés et garanties

sur les actifs propres et pour des tiers
Poste20212022202320242025
Dettes garanties par des sûretés réelles sur les actifs propres346 822 €254 089 €161 278 €--

Source : annexe des comptes annuels 2021 à 2025 (état des dettes et droits et engagements hors bilan)

Investissements

acquisitions d'immobilisations
Poste20212022202320242025
Immobilisations corporelles98 388 €21 290 €12 917 €113 135 €88 444 €
Immobilisations incorporelles4 620 €----
Immobilisations financières6 000 €-500 €-0 €
Amortissements et réductions de valeur de l'exercice112 295 €125 463 €129 934 €132 273 €73 072 €

Source : annexe des comptes annuels 2021 à 2025 (état des immobilisations)

Subsides et aides

Autorités flamandes

2022 à 2025 · 4 mentions · 14 773 € octroyés · 15 655 € versés
Année Mentions OctroyéPayé
2025 1 5 272 €5 272 €
2024 1 1 551 €2 031 €
2023 1 2 736 €3 138 €
2022 1 5 214 €5 214 €
Régimes
4 mentions · 14 773 € · 15 655 € payé · Fonds voor Innoveren en Ondernemen
Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 60 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/581,8 M €2,0 M €▲
Actifs immobilisés21/280,1 M €0,2 M €▲
Immobilisations incorporelles210 €-
Immobilisations corporelles22/270,1 M €0,2 M €▲
Terrains et constructions220,002 M €0,002 M €▼
Installations, machines et outillage230,002 M €0,001 M €▼
Mobilier et matériel roulant240,1 M €0,1 M €▲
Autres immobilisations corporelles260,01 M €0,009 M €▼
Immobilisations financières280,006 M €0,006 M €=
Actifs circulants29/581,7 M €1,8 M €▲
Créances à plus d'un an290,5 M €0,5 M €▲
Autres créances2910,5 M €0,5 M €▲
Créances à un an au plus40/410,4 M €0,4 M €▲
Créances commerciales400,4 M €0,4 M €▲
Autres créances410 €-
Placements de trésorerie50/530,3 M €0,6 M €▲
Valeurs disponibles54/580,5 M €0,3 M €▼
Comptes de régularisation490/10,05 M €0,07 M €▲
Passif
Total du passif10/491,8 M €2,0 M €▲
Capitaux propres10/151,3 M €1,1 M €▼
Apport10/110,1 M €0,1 M €=
Réserves131,2 M €1,0 M €▼
Réserves indisponibles130/10,3 M €0,3 M €=
Acquisition d'actions propres13120,3 M €0,3 M €=
Réserves disponibles1330,9 M €0,7 M €▼
Bénéfice (perte) reporté(e)140 €0 €=
Dettes17/490,5 M €0,8 M €▲
Dettes à plus d'un an170,05 M €0 €▼
Dettes financières170/40,05 M €0 €▼
Dettes à un an au plus42/480,5 M €0,8 M €▲
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année420,1 M €0,05 M €▼
Dettes commerciales440,05 M €0,06 M €▲
Fournisseurs440/40,05 M €0,06 M €▲
Dettes fiscales, salariales et sociales450,2 M €0,2 M €▲
Impôts450/30,03 M €0,04 M €▲
Rémunérations et charges sociales454/90,1 M €0,1 M €▼
Autres dettes47/480,1 M €0,6 M €▲
Comptes de régularisation492/30,01 M €0,004 M €▼
Résultat Code20242025
Produits d'exploitation non récurrents76A-0,005 M €
Rémunérations, charges sociales et pensions621,1 M €1,1 M €▼
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6300,1 M €0,07 M €▼
Autres charges d'exploitation640/80,005 M €0,008 M €▲
Charges d'exploitation non récurrentes66A-0,002 M €
Marge brute d'exploitation99001,8 M €1,7 M €▼
Bénéfice (perte) d'exploitation99010,6 M €0,6 M €▲
Produits financiers75/76B0,02 M €0,01 M €▼
Produits financiers récurrents750,02 M €0,01 M €▼
Charges financières65/66B0,008 M €0,004 M €▼
Charges financières récurrentes650,008 M €0,004 M €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99030,6 M €0,6 M €▲
Impôts sur le résultat67/770,2 M €0,2 M €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice99040,4 M €0,4 M €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99050,4 M €0,4 M €▲
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter99060,4 M €0,4 M €▲
Prélèvement sur les capitaux propres791/20,1 M €0,6 M €▲
Affectation aux capitaux propres691/20,4 M €0,4 M €▲
Aux autres réserves69210,4 M €0,4 M €▲
Bénéfice à distribuer694/70,1 M €0,6 M €▲
Rémunération de l'apport (dividende)6940,1 M €0,6 M €▲
Bilan social
Effectif moyen du personnel (ETP)908715,915,0▼

L'annexe de ces comptes compte 22 rubriques, dont l'état des actifs et des dettes, la ventilation des charges et les droits et engagements. Vous la trouvez dans les comptes déposés (PDF).

Source : Comptes annuels 2025 (PDF), déposés le 09-03-2026.

Poste20182019202020212022202320242025Écart
Produits d'exploitation non récurrents76A-------0,005 M €-
Rémunérations, charges sociales et pensions62--1,1 M €1,3 M €1,2 M €1,2 M €1,1 M €1,1 M €▼ 1,6 %
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630--0,1 M €0,1 M €0,1 M €0,1 M €0,1 M €0,07 M €▼ 44,8 %
Autres charges d'exploitation640/8--0,005 M €0,001 M €0,001 M €0,002 M €0,005 M €0,008 M €▲ 61,1 %
Charges d'exploitation non récurrentes66A-------0,002 M €-
Marge brute d'exploitation99000,2 M €0,1 M €1,6 M €1,8 M €1,7 M €1,7 M €1,8 M €1,7 M €▼ 1,7 %
Bénéfice (perte) d'exploitation99010,2 M €0,1 M €0,4 M €0,4 M €0,4 M €0,4 M €0,6 M €0,6 M €▲ 7,6 %
Produits financiers75/76B--0,05 M €0 €0 €0 €0,02 M €0,01 M €▼ 24,5 %
Produits financiers récurrents750,04 M €0,06 M €0,05 M €0 €0 €0 €0,02 M €0,01 M €▼ 24,5 %
Charges financières65/66B--0,02 M €0,02 M €0,01 M €0,01 M €0,008 M €0,004 M €▼ 46,9 %
Charges financières récurrentes650,03 M €0,02 M €0,02 M €0,02 M €0,01 M €0,01 M €0,008 M €0,004 M €▼ 46,9 %
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99030,2 M €0,2 M €0,4 M €0,4 M €0,4 M €0,4 M €0,6 M €0,6 M €▲ 7,5 %
Impôts sur le résultat67/770,03 M €0,04 M €0,1 M €0,1 M €0,1 M €0,2 M €0,2 M €0,2 M €▼ 2,2 %
Bénéfice (perte) de l'exercice99040,1 M €0,1 M €0,3 M €0,2 M €0,2 M €0,2 M €0,4 M €0,4 M €▲ 12,9 %
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99050,1 M €0,1 M €0,3 M €0,2 M €0,2 M €0,2 M €0,4 M €0,4 M €▲ 12,9 %
Poste20182019202020212022202320242025Écart
Actif
Total de l'actif20/581,5 M €1,5 M €1,3 M €1,7 M €1,5 M €1,6 M €1,8 M €2,0 M €▲ 8,7 %
Actifs immobilisés21/281,4 M €1,4 M €0,4 M €0,4 M €0,3 M €0,2 M €0,1 M €0,2 M €▲ 10,3 %
Immobilisations incorporelles21--0,4 M €0,3 M €0,2 M €0,09 M €0 €--
Immobilisations corporelles22/27--0,02 M €0,1 M €0,09 M €0,07 M €0,1 M €0,2 M €▲ 10,7 %
Terrains et constructions22---0,004 M €0,003 M €0,003 M €0,002 M €0,002 M €▼ 15,6 %
Installations, machines et outillage23----0,004 M €0,003 M €0,002 M €0,001 M €▼ 43,0 %
Mobilier et matériel roulant24--0,02 M €0,09 M €0,08 M €0,06 M €0,1 M €0,1 M €▲ 14,2 %
Autres immobilisations corporelles26---0,01 M €0,009 M €0,005 M €0,01 M €0,009 M €▼ 16,3 %
Immobilisations financières281,4 M €1,4 M €0,002 M €0,008 M €0,008 M €0,008 M €0,006 M €0,006 M €=
Actifs circulants29/580,03 M €0,08 M €0,9 M €1,3 M €1,2 M €1,4 M €1,7 M €1,8 M €▲ 8,5 %
Créances à plus d'un an29------0,5 M €0,5 M €▲ 3,3 %
Autres créances291------0,5 M €0,5 M €▲ 3,3 %
Créances à un an au plus40/410,001 M €0,004 M €0,3 M €0,4 M €0,6 M €0,8 M €0,4 M €0,4 M €▲ 3,6 %
Créances commerciales40--0,2 M €0,2 M €0,4 M €0,4 M €0,4 M €0,4 M €▲ 3,6 %
Autres créances41--0,05 M €0,2 M €0,1 M €0,4 M €0 €--
Placements de trésorerie50/53---0,3 M €0,3 M €0,3 M €0,3 M €0,6 M €▲ 111 %
Valeurs disponibles54/580,03 M €0,07 M €0,6 M €0,6 M €0,3 M €0,3 M €0,5 M €0,3 M €▼ 42,1 %
Comptes de régularisation490/1---486 €0,01 M €0,03 M €0,05 M €0,07 M €▲ 23,6 %
Passif
Total du passif10/491,5 M €1,5 M €1,3 M €1,7 M €1,5 M €1,6 M €1,8 M €2,0 M €▲ 8,7 %
Capitaux propres10/150,6 M €0,7 M €0,4 M €0,6 M €0,8 M €1,1 M €1,3 M €1,1 M €▼ 12,2 %
Apport10/110,2 M €0,2 M €0,1 M €0,1 M €0,1 M €0,1 M €0,1 M €0,1 M €=
Réserves130,4 M €0,6 M €0,2 M €0,5 M €0,7 M €0,9 M €1,2 M €1,0 M €▼ 13,5 %
Réserves indisponibles130/1--0 €0,3 M €0,3 M €0,3 M €0,3 M €0,3 M €=
Réserves statutairement indisponibles1311--0 €------
Acquisition d'actions propres1312---0,3 M €0,3 M €0,3 M €0,3 M €0,3 M €=
Réserves disponibles133--0,2 M €0,2 M €0,4 M €0,7 M €0,9 M €0,7 M €▼ 17,6 %
Bénéfice (perte) reporté(e)14--0 €0 €--0 €0 €-
Dettes17/490,9 M €0,8 M €0,9 M €1,1 M €0,7 M €0,5 M €0,5 M €0,8 M €▲ 59,4 %
Dettes à plus d'un an170,8 M €0,7 M €0,5 M €0,4 M €0,3 M €0,2 M €0,05 M €0 €▼ 100 %
Dettes financières170/4--0,5 M €0,4 M €0,3 M €0,2 M €0,05 M €0 €▼ 100 %
Dettes à un an au plus42/480,1 M €0,1 M €0,3 M €0,7 M €0,3 M €0,3 M €0,5 M €0,8 M €▲ 80,6 %
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année42--0,09 M €0,09 M €0,09 M €0,1 M €0,1 M €0,05 M €▼ 55,8 %
Dettes financières43----0,02 M €0 €---
Établissements de crédit430/8----0,02 M €0 €---
Dettes commerciales440,01 M €0,02 M €0,01 M €0,2 M €0,04 M €0,01 M €0,05 M €0,06 M €▲ 32,8 %
Fournisseurs440/4--0,01 M €0,2 M €0,04 M €0,01 M €0,05 M €0,06 M €▲ 32,8 %
Dettes fiscales, salariales et sociales45--0,2 M €0,2 M €0,2 M €0,2 M €0,2 M €0,2 M €▲ 3,2 %
Impôts450/3--0,03 M €0,02 M €0,04 M €0,06 M €0,03 M €0,04 M €▲ 42,3 %
Rémunérations et charges sociales454/9--0,2 M €0,1 M €0,1 M €0,1 M €0,1 M €0,1 M €▼ 6,6 %
Autres dettes47/48--0,06 M €0,3 M €0 €-0,1 M €0,6 M €▲ 297 %
Comptes de régularisation492/3--0,009 M €0,007 M €0,007 M €0,007 M €0,01 M €0,004 M €▼ 63,7 %
Poste20182019202020212022202320242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice9904142 360 €142 110 €305 975 €222 774 €240 250 €241 385 €360 613 €407 055 €▲ 12,9 %
+ Amortissements et réductions de valeur630--104 130 €112 295 €125 463 €129 934 €132 273 €73 072 €▼ 44,8 %
Flux d'exploitation (approximation)142 360 €142 110 €410 105 €335 069 €365 713 €371 319 €492 885 €480 127 €▼ 2,6 %
Investissements en immobilisations (approximation)-0 €943 090 €-109 008 €-21 290 €-13 417 €-110 885 €-88 444 €▲ 20,2 %
Variation des valeurs disponibles-45 106 €494 416 €65 882 €-292 668 €6 308 €128 144 €-200 952 €-

Les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux de trésorerie. Ces lignes sont donc une approximation, tirée du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Observation historique

En juillet 2024, 17 811 entreprises avaient le même profil que Stabitec aujourd'hui. Deux ans plus tard, 96,5 % existaient encore et 0,3 % avaient fait faillite.

  • Petite
  • 10 à 20 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
96,5 % existait encore
3,1 % a cessé autrement
0,3 % a fait faillite

Cela correspond à la probabilité de faillite propre à Stabitec : 0,2 % dans les 12 mois.

Test de la méthode

La méthode a été testée sur les 497 446 entreprises de juillet 2024. Chaque entreprise a reçu le taux de faillite du même profil un an plus tôt, en juillet 2023. On s'attendait à ce que 1,6 % fassent faillite dans les 24 mois. En réalité, 1,7 % ont fait faillite.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus élevé
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

Une entreprise tombée en faillite avait, dans 74,5 % des comparaisons, un taux attendu plus élevé qu'une entreprise restée en activité. Le niveau dépend de la conjoncture. Une année qui compte plus de faillites que la précédente, le taux réel dépasse le taux attendu.

Il s'agit d'une observation sur 17 811 entreprises, pas d'une prévision pour Stabitec. Le secteur n'entre pas en compte, car la BCE n'indique plus de secteur pour une entreprise qui a cessé ses activités. Par secteur, ce sont surtout les survivantes qui compteraient, ce qui donnerait une image trop favorable.

Dépôts à la Banque nationale (10)
Exercice Type Dépôt Référence Document
31-12-2025 schéma abrégé 09-03-2026 2026-00050381 PDF
31-12-2024 schéma abrégé 20-03-2025 2025-00050684 PDF
31-12-2023 schéma abrégé 23-05-2024 2024-00093624 PDF
31-12-2022 schéma abrégé 20-06-2023 2023-00139007 PDF
31-12-2021 schéma abrégé 28-06-2022 2022-20098646 PDF
31-12-2020 schéma abrégé 16-08-2021 2021-48500524 PDF
31-12-2019 schéma abrégé 18-03-2020 2020-06900038 PDF
31-12-2018 schéma abrégé 15-03-2019 2019-06900551 PDF
31-12-2017 schéma abrégé 19-04-2018 2018-10000427 PDF
31-12-2016 schéma abrégé 28-07-2017 2017-36500500 PDF

Étapes suivantes