St.ART
Administration
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Contrôle
Fondateurs
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St.ART
Statuts
acte du 01-02-2024 (en néerlandais)- DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
- Durée illimitée
- Règle de l'organe d'administrationCes règles fixent la composition de l'organe d'administration, ses réunions et ses décisions.
- Au moins 3 administrateurs
- Règle d'affiliationLes statuts fixent qui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Effectieve leden en aangesloten leden, Helpers en deelnemers aan activiteiten die een band hebben met de vereniging door haar doelstellingen te onderschrijven o…Leden dienen belangeloos doel en voorwerp te onderschrijven, onbeperkt,maar ten minste twee
- ExerciceLa société établit ses comptes annuels sur cette période de douze mois.
- Du 1er janvier au 31 décembre
Fondateurs
À la constitution
acte du 22-10-2009 ↗
- fondateur
- fondateur
- fondateur