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SQUARE MELON

Actif
SRLconstituée en 20179 ans d'activitéIndustriepark Rosteyne 21, 9060 Zelzate, BelgiqueBCE : BE 0672.722.615

Finances · exercice 2025, schéma abrégé

Comptes annuels 2025 déposés le 08-06-2026 PDF les 9 dépôts

Chiffre d'affaires
≈ 4,6 M €
Estimé : probablement entre 2,8 M € et 8,5 M €
Marge EBIT
Non repris dans ce dépôt
Résultat net
25 736 €▼ 27,0 %
2024 · 35 237 €
Fonds de roulement
488 675 €▲ 0,5 %
2024 · 486 403 €
Évolution au fil des années

2021 à 2025, 5 exercices 2019 à 2025, 7 exercices

Le résultat d'exploitation de 2025 est inférieur de 7 % à celui de 2024 et le plus faible depuis 2021. C'est la troisième baisse d'affilée.

Résultat d'exploitation0,06 M € 2025 Résultat net0,03 M € 2025

Le chiffre d'affaires est ce que l'entreprise a vendu, le résultat ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

La bande sectorielle est la moitié centrale des entreprises de Commerce de détail (NACE 47). Un quart d'entre elles se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année ne compte que des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Le pointillé est la médiane. Il y a une bande sectorielle pour : résultat net, capitaux propres, total actif, fonds de roulement, solvabilité, liquidité générale, rentabilité des actifs (ROA) et personnel (ETP).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste2019202020212022202320242025
Résultat d'exploitation0,2 M €-0,05 M €▼ 66,8 %0,1 M €▲ 103 %0,4 M €▲ 248 %0,3 M €▼ 25,7 %0,07 M €▼ 74,4 %0,06 M €▼ 6,8 %
Résultat net0,1 M €-0,04 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 64,4 %0,07 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 77,0 %0,2 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 198 %0,2 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 5,7 %0,04 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 84,2 %0,03 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 27,0 %
Capitaux propres0,2 M €-0,2 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 9,7 %0,3 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 35,8 %0,4 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 44,1 %0,5 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 42,2 %0,6 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 9,2 %0,6 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 1,7 %
Total actif0,9 M €-0,7 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 18,4 %0,9 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 18,5 %1,1 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 32,2 %1,4 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 19,9 %1,3 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 3,3 %1,7 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 25,0 %
Dettes0,7 M €-0,5 M €▼ 25,5 %0,6 M €▲ 12,1 %0,8 M €▲ 26,9 %0,8 M €▲ 8,5 %0,7 M €▼ 11,6 %1,1 M €▲ 44,2 %
Fonds de roulement0,07 M €-0,1 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 32,5 %0,1 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 40,3 %0,3 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 87,5 %0,4 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 60,9 %0,5 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 19,1 %0,5 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 0,5 %
Solvabilité20,1 %-27,0 %dans la moitié centrale du secteur▲ 6,9pp30,9 %dans la moitié centrale du secteur▲ 3,9pp33,7 %dans la moitié centrale du secteur▲ 2,8pp40,0 %dans la moitié centrale du secteur▲ 6,3pp45,1 %dans la moitié centrale du secteur▲ 5,1pp36,7 %dans la moitié centrale du secteur▼ 8,4pp
Liquidité générale1,12-1,23dans la moitié centrale du secteur▲ 0,111,26dans la moitié centrale du secteur▲ 0,031,35dans la moitié centrale du secteur▲ 0,091,52dans la moitié centrale du secteur▲ 0,171,75dans la moitié centrale du secteur▲ 0,231,56dans la moitié centrale du secteur▼ 0,19
Rentabilité des actifs (ROA)12,5 %-5,5 %dans la moitié centrale du secteur▼ 7,0pp8,1 %dans la moitié centrale du secteur▲ 2,7pp18,4 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 10,2pp16,2 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 2,2pp2,6 %dans la moitié centrale du secteur▼ 13,6pp1,5 %dans la moitié centrale du secteur▼ 1,1pp
Personnel (ETP)13,9-16,7au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 20,1 %15,4au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 7,8 %16au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 3,9 %16au-dessus de la moitié centrale du secteur=16au-dessus de la moitié centrale du secteur=15,2au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 5,0 %
au-dessus dans en dessous La bande sectorielle est la moitié centrale des entreprises de Commerce de détail (NACE 47). Un quart d'entre elles se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année ne compte que des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.
Fortes variations et leur cause
  • 2024 Résultat net -84 % par rapport à 2023. L'exercice précédent comptait 18 mois, celui-ci 12. Les comptes suivent désormais le schéma abrégé, l'an dernier le schéma complet.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 1,7 M €
Actifs immobilisés 297 011 € ▲ 52,0 %
Actifs circulants 1,4 M € ▲ 20,4 %
Passif 1,7 M €
Capitaux propres 610 351 € ▲ 1,7 %
Dettes 1,1 M € ▲ 44,2 %
La part des dettes dans le total du bilan monte de 54,9 % à 63,3 %. Les capitaux propres et la dette sont plus élevés.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
139 222 €▲
2024 · 125 626 €
Cash-flow
101 127 €▲
2024 · 92 407 €
Liquidité immédiate
1,48▼
2024 · 1,70
Taux d'endettement
1,72▲
2024 · 1,22
ROE
4,2 %▼
2024 · 5,9 %
Couverture des intérêts
8,10▼
2024 · 9,08
Dettes ≤ 1 an
876 865 €▲
2024 · 648 195 €
Dettes > 1 an
165 061 €▲
2024 · 71 453 €
Impôts
28 438 €▲
2024 · 21 421 €
Frais de personnel
1,0 M €▲
2024 · 956 241 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse, comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Personnel

bilan social
Poste30-06-202231-12-202331-12-202431-12-2025
Travailleurs à la date de clôture23181614
à temps plein12121110
à temps partiel11654
en équivalents temps plein1615,61513,3
Moyenne de l'exercice, en équivalents temps plein161615,815,2
Sous contrat à durée indéterminée15161414
Entrées-711104149
Sorties-711105151

Source : bilan social des comptes annuels 2022 à 2025

Investissements

acquisitions d'immobilisations
Poste30-06-2022202320242025
Immobilisations corporelles9 177 €63 341 €69 272 €176 996 €
Immobilisations financières126 €300 €1 975 €-
Amortissements et réductions de valeur de l'exercice49 468 €72 337 €57 170 €75 391 €

Source : annexe des comptes annuels 2022 à 2025 (état des immobilisations)

Subsides et aides

Autorités flamandes

2022 à 2025 · 3 mentions · 3 639 € octroyés · 3 639 € versés
Année Mentions OctroyéPayé
2025 1 1 500 €1 500 €
2024 1 1 500 €1 500 €
2022 1 639 €639 €
Régimes
3 mentions · 3 639 € · 3 639 € payé · Fonds voor Innoveren en Ondernemen

Entreprises comparables

Ces entreprises ont la même activité principale que SQUARE MELON : « Commerce de détail de fruits et légumes » (NACE 47210). Elles sont comparables par la taille et l'âge : total du bilan entre 1,1 M € et 2 M €, constituées entre 2011 et 2018.

EntrepriseConstitutionTotal du bilanCapitaux propresMarge bruteRésultat netETPExercice
SQUARE MELON Zelzate20171,7 M €0,6 M €1,2 M €0,03 M €-2025
RODEL Tielt20161,7 M €0,3 M €0,8 M €0,06 M €-2025
TEKBIR Gent20161,8 M €1,1 M €0,7 M €0,2 M €8,32025
ALLNUTS Herk-de-Stad20132,0 M €-0,6 M €1,0 M €-0,03 M €17,42025
SEVENS KIPSPECIALITEITEN Genk20181,1 M €0,3 M €0,9 M €0,08 M €10,32025
L & T QUALITY Berlaar20151,5 M €1,3 M €0,6 M €0,4 M €12025
FRESHO Fleurus20112,0 M €0,7 M €1,2 M €0,5 M €10,12025

Elles ont été choisies parmi les 982 autres entreprises actives ayant cette activité principale et des comptes annuels des deux dernières années. Toutes les entreprises de cette activité principale

Entreprises au même profil, deux ans plus tard

Observation historique

En juillet 2024, 1 639 entreprises avaient le même profil que SQUARE MELON aujourd'hui. Deux ans plus tard, 0,5 % avaient fait faillite et 95,5 % existaient encore.

  • Petite
  • 5 à 10 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice sous 5 % du bilan
0,5 % a fait faillite
3,7 % a cessé autrement
95,5 % existait encore

Encore 0,2 % ont cessé sans date précise, peut-être seulement après ces deux ans.

Cela correspond à la probabilité de faillite propre à SQUARE MELON : 0,3 % dans les 12 mois.

Test de la méthode

La méthode a été testée sur les 497 445 entreprises de juillet 2024. Chaque entreprise a reçu le taux de faillite du même profil un an plus tôt, en juillet 2023. On s'attendait à ce que 1,6 % fassent faillite dans les 24 mois. En réalité, 1,7 % ont fait faillite.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus élevé
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

Une entreprise tombée en faillite avait, dans 74,5 % des comparaisons, un taux attendu plus élevé qu'une entreprise restée en activité. Le niveau dépend de la conjoncture. Une année qui compte plus de faillites que la précédente, le taux réel dépasse le taux attendu.

Il s'agit d'une observation sur 1 639 entreprises, pas d'une prévision pour SQUARE MELON. Le secteur n'entre pas en compte, car la BCE n'indique plus de secteur pour une entreprise qui a cessé ses activités. Par secteur, ce sont surtout les survivantes qui compteraient, ce qui donnerait une image trop favorable.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 60 postes

Source : Comptes annuels 2025 (PDF), déposés le 08-06-2026.

Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/581,3 M €1,7 M €▲
Frais d'établissement200 €-
Actifs immobilisés21/280,2 M €0,3 M €▲
Immobilisations incorporelles210,03 M €0,02 M €▼
Immobilisations corporelles22/270,2 M €0,3 M €▲
Installations, machines et outillage230,01 M €0,1 M €▲
Mobilier et matériel roulant240,1 M €0,1 M €▲
Autres immobilisations corporelles260,03 M €0,02 M €▼
Immobilisations financières280,006 M €0,006 M €=
Actifs circulants29/581,1 M €1,4 M €▲
Stocks et commandes en cours d'exécution30,03 M €0,06 M €▲
Stocks30/360,03 M €0,06 M €▲
Créances à un an au plus40/410,7 M €0,8 M €▲
Créances commerciales400,6 M €0,7 M €▲
Autres créances410,1 M €0,06 M €▼
Valeurs disponibles54/580,3 M €0,5 M €▲
Comptes de régularisation490/10,05 M €0,02 M €▼
Passif
Total du passif10/491,3 M €1,7 M €▲
Capitaux propres10/150,6 M €0,6 M €▲
Apport10/110,07 M €0,07 M €=
Réserves130,5 M €0,5 M €▲
Réserves indisponibles130/10,007 M €0,007 M €=
Réserves statutairement indisponibles13110,007 M €0,007 M €=
Réserves immunisées1320,08 M €0,2 M €▲
Réserves disponibles1330,4 M €0,4 M €▼
Bénéfice (perte) reporté(e)140,02 M €-
Dettes17/490,7 M €1,1 M €▲
Dettes à plus d'un an170,07 M €0,2 M €▲
Dettes financières170/40,07 M €0,2 M €▲
Dettes à un an au plus42/480,6 M €0,9 M €▲
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année420,03 M €0,05 M €▲
Dettes financières430,1 M €0,1 M €=
Établissements de crédit430/80,1 M €0,1 M €=
Dettes commerciales440,3 M €0,7 M €▲
Fournisseurs440/40,3 M €0,7 M €▲
Dettes fiscales, salariales et sociales450,2 M €0,06 M €▼
Impôts450/30,02 M €0,001 M €▼
Rémunérations et charges sociales454/90,1 M €0,06 M €▼
Autres dettes47/480,002 M €0,003 M €▲
Comptes de régularisation492/30,01 M €0,01 M €▲
Résultat Code20242025
Rémunérations, charges sociales et pensions621,0 M €1,0 M €▲
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6300,06 M €0,08 M €▲
Autres charges d'exploitation640/80,02 M €0,04 M €▲
Marge brute d'exploitation99001,1 M €1,2 M €▲
Bénéfice (perte) d'exploitation99010,07 M €0,06 M €▼
Produits financiers75/76B0,002 M €0,008 M €▲
Produits financiers récurrents750,002 M €0,008 M €▲
Charges financières65/66B0,01 M €0,02 M €▲
Charges financières récurrentes650,01 M €0,02 M €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99030,06 M €0,05 M €▼
Impôts sur le résultat67/770,02 M €0,03 M €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice99040,04 M €0,03 M €▼
Transfert aux réserves immunisées6890,02 M €-
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99050,02 M €0,03 M €▲
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter99060,04 M €0,03 M €▼
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P0,02 M €-
Prélèvement sur les capitaux propres791/2-0,07 M €
Affectation aux capitaux propres691/20,02 M €0,1 M €▲
Aux autres réserves69210,02 M €0,1 M €▲
Bilan social
Effectif moyen du personnel (ETP)908716,0-

L'annexe de ces comptes compte 12 rubriques, dont l'état des actifs et des dettes, la ventilation des charges et les droits et engagements. Vous la trouvez dans les comptes déposés (PDF).

Poste2019202020212022202320242025Écart
Rémunérations, charges sociales et pensions62---0,7 M €1,3 M €1,0 M €1,0 M €▲ 5,6 %
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6300,04 M €0,04 M €0,03 M €0,05 M €0,07 M €0,06 M €0,08 M €▲ 31,9 %
Autres charges d'exploitation640/8---0,02 M €0,03 M €0,02 M €0,04 M €▲ 142 %
Charges d'exploitation non récurrentes66A---0,01 M €0,08 M €---
Marge brute d'exploitation99000,8 M €0,7 M €0,6 M €1,1 M €1,7 M €1,1 M €1,2 M €▲ 8,2 %
Bénéfice (perte) d'exploitation99010,2 M €0,05 M €0,1 M €0,4 M €0,3 M €0,07 M €0,06 M €▼ 6,8 %
Produits financiers75/76B---0,001 M €0,001 M €0,002 M €0,008 M €▲ 269 %
Produits financiers récurrents75247 €0,001 M €188 €0,001 M €0,001 M €0,002 M €0,008 M €▲ 269 %
Charges financières65/66B---0,006 M €0,01 M €0,01 M €0,02 M €▲ 24,2 %
Charges financières récurrentes650,009 M €0,006 M €0,007 M €0,006 M €0,01 M €0,01 M €0,02 M €▲ 24,2 %
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99030,1 M €0,05 M €0,1 M €0,4 M €0,3 M €0,06 M €0,05 M €▼ 4,4 %
Impôts sur le résultat67/770,03 M €0,006 M €0,03 M €0,1 M €0,04 M €0,02 M €0,03 M €▲ 32,8 %
Bénéfice (perte) de l'exercice99040,1 M €0,04 M €0,07 M €0,2 M €0,2 M €0,04 M €0,03 M €▼ 27,0 %
Transfert aux réserves immunisées689----0,3 M €0,02 M €--
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99050,1 M €0,04 M €0,07 M €0,2 M €-0,03 M €0,02 M €0,03 M €▲ 55,0 %
Poste2019202020212022202320242025Écart
Actif
Total de l'actif20/580,9 M €0,7 M €0,9 M €1,1 M €1,4 M €1,3 M €1,7 M €▲ 25,0 %
Frais d'établissement20-----0 €--
Actifs immobilisés21/280,2 M €0,2 M €0,2 M €0,2 M €0,2 M €0,2 M €0,3 M €▲ 52,0 %
Immobilisations incorporelles210,1 M €0,1 M €0,09 M €0,07 M €0,05 M €0,03 M €0,02 M €▼ 44,4 %
Immobilisations corporelles22/270,1 M €0,1 M €0,1 M €0,09 M €0,1 M €0,2 M €0,3 M €▲ 75,1 %
Installations, machines et outillage23---0,02 M €0,007 M €0,01 M €0,1 M €▲ 942 %
Mobilier et matériel roulant24---0,05 M €0,09 M €0,1 M €0,1 M €▲ 3,6 %
Autres immobilisations corporelles26---0,02 M €0,03 M €0,03 M €0,02 M €▼ 13,1 %
Immobilisations financières280,001 M €0,004 M €0,004 M €0,004 M €0,004 M €0,006 M €0,006 M €=
Actifs circulants29/580,7 M €0,5 M €0,7 M €1,0 M €1,2 M €1,1 M €1,4 M €▲ 20,4 %
Stocks et commandes en cours d'exécution30,03 M €0,02 M €0,03 M €0,02 M €0,02 M €0,03 M €0,06 M €▲ 96,4 %
Stocks30/36---0,02 M €0,02 M €0,03 M €0,06 M €▲ 96,4 %
Créances à un an au plus40/410,5 M €0,3 M €0,5 M €0,7 M €0,8 M €0,7 M €0,8 M €▲ 4,9 %
Créances commerciales40---0,6 M €0,7 M €0,6 M €0,7 M €▲ 10,7 %
Autres créances41---0,07 M €0,09 M €0,1 M €0,06 M €▼ 33,8 %
Valeurs disponibles54/580,2 M €0,1 M €0,1 M €0,2 M €0,3 M €0,3 M €0,5 M €▲ 59,0 %
Comptes de régularisation490/1---0,001 M €0,03 M €0,05 M €0,02 M €▼ 53,2 %
Passif
Total du passif10/490,9 M €0,7 M €0,9 M €1,1 M €1,4 M €1,3 M €1,7 M €▲ 25,0 %
Capitaux propres10/150,2 M €0,2 M €0,3 M €0,4 M €0,5 M €0,6 M €0,6 M €▲ 1,7 %
Apport10/110,06 M €0,06 M €-0,07 M €0,07 M €0,07 M €0,07 M €=
Capital10----0,07 M €---
Capital souscrit100----0,07 M €---
En dehors du capital11---0,07 M €----
Autres1109/19---0,07 M €----
Réserves130,1 M €0,1 M €0,2 M €0,3 M €0,5 M €0,5 M €0,5 M €▲ 6,4 %
Réserves indisponibles130/1---0,007 M €0,007 M €0,007 M €0,007 M €=
Réserves statutairement indisponibles1311---0,007 M €0,007 M €0,007 M €0,007 M €=
Réserves immunisées132----0,3 M €0,08 M €0,2 M €▲ 121 %
Réserves disponibles133---0,3 M €0,2 M €0,4 M €0,4 M €▼ 15,6 %
Bénéfice (perte) reporté(e)140,005 M €0,02 M €0,02 M €0,02 M €-0,02 M €--
Dettes17/490,7 M €0,5 M €0,6 M €0,8 M €0,8 M €0,7 M €1,1 M €▲ 44,2 %
Dettes à plus d'un an170,1 M €0,1 M €0,07 M €0,03 M €0,04 M €0,07 M €0,2 M €▲ 131 %
Dettes financières170/4---0,03 M €0,04 M €0,07 M €0,2 M €▲ 131 %
Dettes à un an au plus42/480,6 M €0,4 M €0,5 M €0,7 M €0,8 M €0,6 M €0,9 M €▲ 35,3 %
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année42---0,04 M €0,03 M €0,03 M €0,05 M €▲ 49,6 %
Dettes financières43---0,1 M €0,1 M €0,1 M €0,1 M €=
Établissements de crédit430/8---0,1 M €0,1 M €0,1 M €0,1 M €=
Dettes commerciales440,4 M €0,2 M €0,3 M €0,4 M €0,4 M €0,3 M €0,7 M €▲ 92,1 %
Fournisseurs440/4---0,4 M €0,4 M €0,3 M €0,7 M €▲ 92,1 %
Dettes fiscales, salariales et sociales45---0,1 M €0,2 M €0,2 M €0,06 M €▼ 64,9 %
Impôts450/3---0,1 M €384 €0,02 M €0,001 M €▼ 96,1 %
Rémunérations et charges sociales454/9---0,03 M €0,2 M €0,1 M €0,06 M €▼ 59,9 %
Autres dettes47/48---0,06 M €0,08 M €0,002 M €0,003 M €▲ 57,6 %
Comptes de régularisation492/3-----0,01 M €0,01 M €▲ 0,1 %
Poste2019202020212022202320242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice9904112 146 €39 951 €70 708 €211 010 €223 008 €35 237 €25 736 €▼ 27,0 %
+ Amortissements et réductions de valeur63042 801 €35 050 €34 436 €49 468 €72 337 €57 170 €75 391 €▲ 31,9 %
Flux d'exploitation (approximation)154 948 €75 001 €105 144 €260 478 €295 345 €92 407 €101 127 €▲ 9,4 %
Investissements en immobilisations (approximation)--19 405 €-21 197 €-9 303 €-89 805 €-68 198 €-176 996 €▼ 160 %
Variation des valeurs disponibles--19 354 €-4 485 €104 648 €66 886 €5 405 €188 982 €▲ 35×

Les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux de trésorerie. Ces lignes sont donc une approximation, tirée du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (9)
Exercice Type Dépôt Référence Document
31-12-2025 schéma abrégé 08-06-2026 2026-00148187 PDF
31-12-2024 schéma abrégé 21-11-2025 2025-00569893 PDF
31-12-2023 schéma complet 21-11-2025 2025-00569821 BNB
31-12-2023 schéma abrégé 17-06-2024 2024-00139087 PDF
30-06-2022 schéma abrégé 10-01-2023 2023-20555772 PDF
30-06-2021 schéma abrégé 07-01-2022 2022-00400285 PDF
30-06-2020 schéma abrégé 27-01-2021 2021-01800436 PDF
30-06-2019 schéma abrégé 31-12-2019 2019-77800221 PDF
30-06-2018 schéma abrégé 02-01-2019 2019-00100052 PDF

Étapes suivantes