Résumé
Spore Innovations est active depuis 2025 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 1,3 % (faible). Aucun compte annuel n'a été déposé à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- « Het beheer,de exploitatie,de verwerving,de ontwikkeling,de bescherming en de commercialisatie van technologische patenten en intellectuele… » (acte en néerlandais)
Texte de l'objet (acte en néerlandais)
« Het beheer,de exploitatie,de verwerving,de ontwikkeling,de bescherming en de commercialisatie van technologische patenten en intellectuele eigendomsrechten,in het bijzonder met betrekking tot innovaties in de voedingsindustrie. »
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- Spore Innovations
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- « Vlaams gewest, enkel besluit bestuursorgaan » (acte en néerlandais)
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- Chaque administrateur seul
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « Algemene vergadering bepaalt aantal,duur opdracht en bij meerdere bevoegdheid, met of zonder beperking van duur » (acte en néerlandais)
Capital, actions et bénéfice
- Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
- 2 dispositions dans l'acte
- Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
- « Vermelde prijs in oorspronkelijke bekendmaking of bij betwisting door deskundige, helft overdrager,helft koper(s) naar evenredigheid aantal… » (acte en néerlandais)
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
- Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
- Premier vendredi de juin à 20 h
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- « Vormen vereist voor statutenwijziging, ontbinding op elk moment » (acte en néerlandais)
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- « Krachtens deze statuten, bij ontbinding om welke reden en op welk ogenblik ook » (acte en néerlandais)