Spiraline ASBL
Administration
Aucun changement depuis 2019- Pouvoir de signatureLes statuts désignent qui peut engager la société, par exemple en signant un contrat.
- « L’association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs au moins désignés par le conseil… »acte du 28-12-2017
Mandats au fil des ans
0 nomsMandats en liste
Avec Starter, vous voyez aussi 4 anciens titulaires dans l'historique des mandats.
Voir les abonnements →
Contrôle
Fondateurs
, ,
et 1 autre
Cette entreprise
Spiraline ASBL
Statuts
acte du 28-12-2017- DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
- Durée illimitée
- Règle de l'organe d'administrationCes règles fixent la composition de l'organe d'administration, ses réunions et ses décisions.
- Au moins 3 administrateursAu plus 5 administrateurs1 an renouvelable tacitement, inférieur nombre membres effectifs assemblée générale
- Règle d'affiliationLes statuts fixent qui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Tout membre peut consulter au siège registre,procès-verbaux,décisions assemblée et conseil,documents comptables, siège
- ExerciceLa société établit ses comptes annuels sur cette période de douze mois.
- Du 1er janvier au 31 décembre
- Règle de dissolutionLes statuts fixent quand et par qui la société peut être dissoute.
- Dissolution conditions liquidation nomination cessation liquidateur clôture affectation déposée publiée loi 27 juin 1921 modifiée 2 mai 2002, obligatoirement AS…
Fondateurs
À la constitution
acte du 28-12-2017 ↗
- fondateur
- fondateur
- fondateur
- fondateur
Étapes suivantes
Voyez la direction, le siège et le nom de cette entreprise à une date donnée.Dossier à une date Voyez ce que sont devenues les autres sociétés des administrateurs.Due diligence fournisseur Vérifiez si vous pouvez accepter cette entreprise comme client selon la loi anti-blanchiment.Dossier anti-blanchiment