Spinsels
Administration
Aucun changement depuis 2023- Pouvoir de signatureLes statuts désignent qui peut engager la société, par exemple en signant un contrat.
- « ART. 25 EINDE MANDAAT De ambtsbeëindiging van het dagelijks bestuur kan geschieden: a) op vrijwillige basis door eerlidwanrhet dagelijks… »acte du 19-12-2023
Mandats au fil des ans
6 noms, la ligne pointillée marque aujourd'huiAdministrateur
Administrateur
Administrateur
Délégué à la gestion journalière
Président
Secrétaire
Avantmandat déjà en cours avant la première mentionfin non datée
Mandats en liste
-
- Vice-président et trésorier, nomination par acte du 04-07-2017, terminé, dernière mention le 10-07-2019
- Vice-président et trésorier, nomination par acte du 04-07-2017, terminé, dernière mention le 10-07-2019
- Administrateur, jusqu'au 22-06-2023
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- Administrateur, nomination par acte du 09-07-2020, jusqu'au 22-06-2023
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- Administrateur, nomination par acte du 09-07-2020, dernière mention en 2020
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- Administrateur, nomination par acte du 10-07-2019, terminé, dernière mention le 10-07-2019
- Délégué à la gestion journalière, jusqu'au 18-06-2020
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- Président, nomination par acte du 04-07-2017, dernière mention en 2019
-
- Secrétaire, nomination par acte du 04-07-2017, dernière mention en 2019
Contrôle
Fondateurs
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Cette entreprise
Spinsels
Statuts
acte du 19-12-2023 (en néerlandais)- DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
- Durée illimitée
- Règle de l'organe d'administrationCes règles fixent la composition de l'organe d'administration, ses réunions et ses décisions.
- Au moins 3 administrateurs« Indien en zolang minder dan drie leden mag bestaan uit twee bestuurders »
- Règle d'affiliationLes statuts fixent qui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- « Elk lid kan op elk moment schriftelijk aan bestuursorgaan ontslag nemen, uittredende of uitgesloten leden en rechtsopvolgers hebben geen… »
- ExerciceLa société établit ses comptes annuels sur cette période de douze mois.
- Du 1er janvier au 31 décembre
- Règle de dissolutionLes statuts fixent quand et par qui la société peut être dissoute.
- « Onthoudingen en ongeldige stemmen buiten beschouwing, 2/3 leden aanwezig of vertegenwoordigd »
- Règle de liquidationLors d'une liquidation, les créanciers sont payés en premier. Ce qui reste revient aux actionnaires.
- « Elk individueel vertegenwoordigt vereniging naar derden in vereffeningsopdracht bij meerdere vereffenaars, elke vereffenaar individueel… »
Fondateurs
À la constitution
acte du 19-12-2023 ↗
- fondateur
- fondateur
- fondateur
À la constitution
acte du 09-07-2020 ↗
- fondateur
- fondateur
- fondateur
À la constitution
acte du 10-07-2019 ↗
- fondateur
- fondateur
- fondateur
Étapes suivantes
Voyez la direction, le siège et le nom de cette entreprise à une date donnée.Dossier à une date Voyez ce que sont devenues les autres sociétés des administrateurs.Due diligence fournisseur Vérifiez si vous pouvez accepter cette entreprise comme client selon la loi anti-blanchiment.Dossier anti-blanchiment