Résumé
Sparklebox est active depuis 2017 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- Sparklebox
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Région Bruxelles Capital, 1160 Auderghem, Avenue Théo Vanpé 73
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « Article 30 - Délégation à la représentation L'association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par le… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- Chaque membre présent ou absent reçoit une copie, Comité permanentComité permanent, les plus étendus pour administration et gestionConseil d'administration, toujours inférieur au nombre de membre effectifs
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Au siège social sur demande écrite et motivée à l'organe d'administration sans déplacement, 2Démission, lettre dont il justifie l'envoi au Comité permanentFaits connus ou rapportés, non suspensif devant prochaine Assemblée Générale statuant en dernier ressortCotisations, 0
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Sans appel, Assemblée Générale