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SPACES & OBJECTS DESIGN

Actif
SRLconstituée en 20232 ans d'activitéRue de Campine 246, 4000 Liège, BelgiqueBCE : BE 1003.355.627
Résumé

SPACES & OBJECTS DESIGN est active depuis 2023 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 13 648 € et un résultat net de 5 124 €. La solvabilité se classe au-dessus de 68 % des 11 715 entreprises du même secteur (NACE 71, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,1 % (très faible).

Aperçu

Activité
Activités d'architecture de construction
NACE 71111
1 établissement
Taille
19 252 €total du bilan 2025
Capitaux propres
13 648 €
Bénéfice
5 124 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
97 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,1 %
Structure
Comptes 2025 49 jours en avance
Pourquoi 97augmente le risqueConstituée en 2023abaisse le risqueSecteur Architecture & ingénierie (NACE 71)Liquidité : ratio de liquidité 3,24, trésorerie 9 069 €Chiffres de l'exercice 2025 (déposés le 12-06-2026)Voir le détail

Score Checked

Score 2025
97 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 75 % des entreprises comparables (NACE 71, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Solide
Solvabilité 96+14
capitaux propres 70,9 % du total du bilan
Liquidité 88+11
dettes à court terme 29,1 % · trésorerie 47,1 %
Rentabilité 93-7
rendement des actifs 26,6 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,1 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Moins d'une entreprise comparable sur 1 000 fait faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,1 % (14 804 micro-entreprises, NACE 71)
Évolution sur 24 mois 01-2025 : 0,5 % 02-2025 : 0,5 %● inchangé vs 01-2025 03-2025 : 0,5 %● inchangé vs 02-2025 04-2025 : 0,5 %● inchangé vs 03-2025 05-2025 : 0,5 %● inchangé vs 04-2025 06-2025 : 0,6 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 05-2025valeur la plus haute 07-2025 : 0,1 %▼ -0,5 point de pourcentage vs 06-2025 08-2025 : 0,1 %● inchangé vs 07-2025 09-2025 : 0,1 %● inchangé vs 08-2025 10-2025 : 0,1 %● inchangé vs 09-2025 11-2025 : 0,1 %● inchangé vs 10-2025 12-2025 : 0,1 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : 0,1 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : 0,1 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : 0,1 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : 0,1 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : 0,1 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : 0,1 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 0,1 %● inchangé vs 06-2026 08-2026 : 0,1 %● inchangé vs 07-2026valeur la plus basse 09-2026 : 0,1 %● inchangé vs 08-2026valeur la plus basse 10-2026 : 0,1 %● inchangé vs 09-2026valeur la plus basse
Crédit acceptable jusqu'à 1 000 € à 30 jours
Liquidité confortable (ratio de liquidité 3,24 contre 2,15 en 2024, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 29,1 % et trésorerie : 47,1 % du total du bilan), et 29,1 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 71, micro-entreprises) : elle fait mieux que 70 % d'entre elles en solvabilité, 79 % en liquidité, 68 % en rentabilité et 85 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 24-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Secteur Architecture & ingénierie (NACE 71)
BCE
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 3,24, trésorerie 9 069 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Constituée en 2023
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
abaisse le risque · Chiffres de l'exercice 2025 (déposés le 12-06-2026)
BNB · comptes annuels
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 12-06-2026, soit 49 jours avant l'échéance.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
49 jours d'avance
2024
55 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 52 jours avant l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 71) pour l'exercice 2024 est 8 jours avant l'échéance, et 34 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
25-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2023.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro
  3. ConstitutionNomination : Laurent BERHAUT-STREEL (administrateur…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Capitaux propres
13 648 €▲ 60,1 %
2024 · 8 524 €
Total actif
19 252 €▲ 28,2 %
2024 · 15 011 €
Résultat net
5 124 €▼ 7,2 %
2024 · 5 524 €
Fonds de roulement
12 567 €▲ 67,8 %
2024 · 7 491 €
Évolution au fil des années

2024 à 2025, 2 exercices

Le résultat d'exploitation recule en 2025 ; 2025 se situe 3 % en dessous de 2024.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation8 910 € 2025 Résultat net5 124 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 71, Architecture & ingénierie : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20242025
Résultat d'exploitation9 141 €-8 910 €▼ 2,5 %
Résultat net5 524 €dans la moitié centrale du secteur-5 124 €dans la moitié centrale du secteur▼ 7,2 %
Capitaux propres8 524 €en dessous de la moitié centrale du secteur-13 648 €en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 60,1 %
Total actif15 011 €en dessous de la moitié centrale du secteur-19 252 €en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 28,2 %
Dettes6 487 €-5 604 €▼ 13,6 %
Fonds de roulement7 491 €dans la moitié centrale du secteur-12 567 €dans la moitié centrale du secteur▲ 67,8 %
Solvabilité56,8 %dans la moitié centrale du secteur-70,9 %dans la moitié centrale du secteur▲ 14,1pp
Liquidité générale2,15dans la moitié centrale du secteur-3,24dans la moitié centrale du secteur▲ 1,09
Rentabilité des actifs (ROA)36,8 %au-dessus de la moitié centrale du secteur-26,6 %dans la moitié centrale du secteur▼ 10,2pp
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 71, Architecture & ingénierie : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 19 252 €
Actifs immobilisés 1 081 € ▲ 4,6 %
Actifs circulants 18 171 € ▲ 30,0 %
Passif 19 252 €
Capitaux propres 13 648 € ▲ 60,1 %
Dettes 5 604 € ▼ 13,6 %
La part des dettes dans le total du bilan recule de 43,2 % à 29,1 %. Les capitaux propres sont plus élevés et la dette est plus faible.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
9 540 €▼
2024 · 9 661 €
Cash-flow
5 754 €▼
2024 · 6 044 €
Taux d'endettement
0,41▼
2024 · 0,76
ROE
37,5 %▼
2024 · 64,8 %
Couverture des intérêts
5,14▼
2024 · plus de 100
Dettes ≤ 1 an
5 604 €▼
2024 · 6 487 €
Impôts
1 934 €▼
2024 · 3 579 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,8 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,8 % a fait faillite
2,3 % a cessé autrement
95,8 % existe encore

Pour encore 0,1 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : 0,1 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 475 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 34 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/5815 011 €19 252 €▲
Actifs immobilisés21/281 033 €1 081 €▲
Immobilisations corporelles22/271 033 €1 081 €▲
Mobilier et matériel roulant241 033 €1 081 €▲
Actifs circulants29/5813 978 €18 171 €▲
Créances à un an au plus40/417 557 €8 468 €▲
Créances commerciales405 771 €7 455 €▲
Autres créances411 786 €1 013 €▼
Valeurs disponibles54/585 705 €9 069 €▲
Comptes de régularisation490/1717 €634 €▼
Passif
Total du passif10/4915 011 €19 252 €▲
Capitaux propres10/158 524 €13 648 €▲
Apport10/113 000 €3 000 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)145 524 €10 648 €▲
Dettes17/496 487 €5 604 €▼
Dettes à un an au plus42/486 487 €5 604 €▼
Dettes commerciales44961 €-
Fournisseurs440/4961 €-
Dettes fiscales, salariales et sociales452 527 €2 519 €▼
Impôts450/32 527 €2 519 €▼
Autres dettes47/483 000 €3 085 €▲
Résultat Code20242025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630520 €630 €▲
Marge brute d'exploitation99009 661 €9 540 €▼
Bénéfice (perte) d'exploitation99019 141 €8 910 €▼
Produits financiers75/76B37 €4 €▼
Produits financiers récurrents7537 €4 €▼
Charges financières65/66B75 €1 856 €▲
Charges financières récurrentes6575 €1 856 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99039 103 €7 058 €▼
Impôts sur le résultat67/773 579 €1 934 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice99045 524 €5 124 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99055 524 €5 124 €▼
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter99065 524 €10 648 €▲
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P-5 524 €

L'annexe de ces comptes annuels (5 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20242025Écart
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630520 €630 €▲ 21,3 %
Marge brute d'exploitation99009 661 €9 540 €▼ 1,2 %
Bénéfice (perte) d'exploitation99019 141 €8 910 €▼ 2,5 %
Produits financiers75/76B37 €4 €▼ 89,1 %
Produits financiers récurrents7537 €4 €▼ 89,1 %
Charges financières65/66B75 €1 856 €▲ 25×
Charges financières récurrentes6575 €1 856 €▲ 25×
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99039 103 €7 058 €▼ 22,5 %
Impôts sur le résultat67/773 579 €1 934 €▼ 46,0 %
Bénéfice (perte) de l'exercice99045 524 €5 124 €▼ 7,2 %
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99055 524 €5 124 €▼ 7,2 %
Poste20242025Écart
Actif
Total de l'actif20/5815 011 €19 252 €▲ 28,2 %
Actifs immobilisés21/281 033 €1 081 €▲ 4,6 %
Immobilisations corporelles22/271 033 €1 081 €▲ 4,6 %
Mobilier et matériel roulant241 033 €1 081 €▲ 4,6 %
Actifs circulants29/5813 978 €18 171 €▲ 30,0 %
Créances à un an au plus40/417 557 €8 468 €▲ 12,1 %
Créances commerciales405 771 €7 455 €▲ 29,2 %
Autres créances411 786 €1 013 €▼ 43,3 %
Valeurs disponibles54/585 705 €9 069 €▲ 59,0 %
Comptes de régularisation490/1717 €634 €▼ 11,6 %
Passif
Total du passif10/4915 011 €19 252 €▲ 28,2 %
Capitaux propres10/158 524 €13 648 €▲ 60,1 %
Apport10/113 000 €3 000 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)145 524 €10 648 €▲ 92,8 %
Dettes17/496 487 €5 604 €▼ 13,6 %
Dettes à un an au plus42/486 487 €5 604 €▼ 13,6 %
Dettes commerciales44961 €--
Fournisseurs440/4961 €--
Dettes fiscales, salariales et sociales452 527 €2 519 €▼ 0,3 %
Impôts450/32 527 €2 519 €▼ 0,3 %
Autres dettes47/483 000 €3 085 €▲ 2,8 %
Poste20242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice99045 524 €5 124 €▼ 7,2 %
+ Amortissements et réductions de valeur630520 €630 €▲ 21,3 %
Flux d'exploitation (approximation)6 044 €5 754 €▼ 4,8 %
Investissements en immobilisations (approximation)--678 €-
Variation des valeurs disponibles-3 364 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 12-06-2026 2026-00156459
31-12-2024 schéma micro 06-06-2025 2025-00123635

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 18 231 entreprises actives dont l'activité principale est « Activités d'architecture de construction » (NACE 71111), les chiffres de 6 415 sont connus. 4 013 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2023
Laurent BERHAUT-STREEL
Administrateur non statutaire · depuis le 15-12-2023
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2023, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
Laurent BERHAUT-STREEL
  • Administrateur non statutaire, du 15-12-2023 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 15-12-2023 ↗
  • BERHAUT-STREEL Laurent Philippe 100 actions (100 %) · 3 000 € en numéraire

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 15-12-2023 Constitution · 3 000 € · 100 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

Le 13 décembre 2023, SPACES & OBJECTS DESIGN a été constituée sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 3 000 €.12 Laurent BERHAUT-STREEL est administrateur non statutaire de l'entreprise depuis 2023.2 L'entreprise a déposé 2 comptes annuels, les derniers pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 15-12-2023
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
12-06
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2025
06-06
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro
2023
15-12
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : Laurent BERHAUT-STREEL (administrateur non statutaire) · Fondateur · Capital de départ9 constatations ▸
  • Constitution, 13-12-2023
  • Fondateur, BERHAUT-STREEL Laurent Philippe
  • Capital de départ, 3 000 €
  • Autre disposition, statuts arrêtés
  • Capital
  • Siège statutaire, 4000 Liège,rue de Campine 246
  • Règle de l'organe d'administration, 1
  • Nomination d'administrateur, Laurent BERHAUT-STREEL (administrateur non statutaire)
  • Engagements pré-constitutifs, takeover, engagements,obligations et activités au nom et pour compte société en formation
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée13-12-2023
Clôture de l'exercice31-12
Abréviation FR S&OD
Activités, NACEBEL 2025
71111Activités d'architecture de construction
Contact
E-mail  sodsrl@outlook.com
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1003355627
Autre identifiant 9925:BE1003355627
Inscrite 16-01-2024

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État du registre au 25 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Liège · 1 unité d'établissement depuis 2023
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
119 m²
Emprise au sol bâtie
55 m²
Volume, LiDAR
648 m³
Parcelle 62818E0125/00M006, Wallonie · bâtiment le plus haut 14,7 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
2 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
SPACES & OBJECTS DESIGN
Rue de Campine 246, 4000 LiègeActivités d'architecture de construction
depuis 2023n° d'unité 2.353.690.647
1 parcelle
Wallonie 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
62818E0125/00M006 Wallonie 119 m² 1 · 55 m² 14,7 m · 4
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
La coordination sécurité chantier; L’architecture d'intérieur,les travaux de décoration et d'aménagement d'espaces; La conception et la réalisation de stands et maquettes; La…
8 activités
  1. La coordination sécurité chantier
  2. L’architecture d'intérieur,les travaux de décoration et d'aménagement d'espaces
  3. La conception et la réalisation de stands et maquettes
  4. La création de mobiliers et d'objets et leur montage
  5. Les travaux de créations publicitaires,d'illustration,de photographie,de graphisme et de stylisme
  6. Les études topographiques et urbanistiques
  7. Les missions de conseils et expertises
  8. La gestion d'immeubles et de patrimoines

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
SPACES & OBJECTS DESIGN
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Région Wallonne, tout endroit de la Région Wallonne ou de la région de langue française de Belgique par décision de l’organe…

acte du 15-12-2023

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
« Article 14. Pouvoirs de l’organe d’administration S’il n’y a qu’un seul administrateur, la totalité des pouvoirs d’administration lui est… »
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Organe d'administration, personnes physiques autorisées à exercer profession d'architecte et inscrites au tableau de l'Ordre des Architectes
Rémunération administrateurs, frais généraux

acte du 15-12-2023

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
Nominatives, inscription vis-à-vis société et tiers
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Cession et transmission d'actions, commun accord,défaut dernier bilan,2 ou 3 derniers bilans selon 1,2 ou 3 exercices ou plus
Règle d'émission d'actionsComment et par qui de nouvelles actions peuvent être émises.
Une disposition dans l'acte
Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
Qualité des actionnaires, assemblée sans retard pour dissolution et liquidation ou modification objet

acte du 15-12-2023

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Tout temps par assemblée formes modifications statuts, Conseil provincial compétent Ordre des Architectes informé sans retard avec…
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Dissolution pour quelque cause et à quelque moment, administrateurs en fonction

acte du 15-12-2023

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Appels de fonds, un mois par lettre recommandée
Autre disposition : Assemblée générale-séances et procès-verbaux, procès-verbaux assemblée ou actionnaire unique consignés au siège
Autre disposition : Une voix par action sous réserve actions sans droit de vote, délibérations-vote et procurations
Autre disposition : Pouvoirs de l'assemblée générale, pouvoirs conférés par Code des sociétés et des associations et statuts
Autre disposition : Répartition-réserves, bénéfice exercice en cours ou précédent tant que comptes non approuvés
Répartition du boni de liquidation : Apurement dettes,charges,frais ou consignation, actif net entre actionnaires proportion actions
Autre disposition : Communications,sommations,assignations,significations valables, élection de domicile
Autre disposition : Droit commun-déontologie, prescriptions Ordre des Architectes pour non prévu
Autre disposition : Impossibilité d'exercer profession d'architecte, dispositions nécessaires intérêt clients
Autre disposition : Gestion journalière, organe d'administration
Autre disposition : Contrôle société, lorsque loi l'exige et limites qu'elle prévoit
Autre disposition : Assurance, obligations légales et réglementaires
Autre disposition : Tenue et convocation assemblée générale, remise premier jour ouvrable suivant
Autre disposition : Assemblée générale par procédure écrite, décisions devant être reçues dans acte authentique
Encore 4 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 15-12-2023

acte du 15-12-2023