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Solidatalytics

Actif
SRLconstituée en 20241 an d'activitéErnest Claesstraat 22, 9150 Beveren-Kruibeke-Zwijndrecht, BelgiqueBCE : BE 1016.909.891
Résumé

Solidatalytics est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 111 246 € et un résultat net de 108 246 €. La solvabilité se classe au-dessus de 86 % des 21 036 entreprises du même secteur (NACE 62, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible).

Aperçu

Activité
Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques
NACE 62200
1 établissement
Taille
126 420 €total du bilan 2025
Capitaux propres
111 246 €
Bénéfice
108 246 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
98 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
< 0,1 %
Structure
Comptes 1 jour en avance
Pourquoi 98abaisse le risqueLiquidité : ratio de liquidité 8,04, trésorerie 96 421 €Secteur Programmation, conseil informatique (NACE 62)Capitaux propres 111 246 € (88,0 % du total du bilan)Taille : total du bilan 126 420 €Voir le détail

Score Checked

Score 2025
98 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 86 % des entreprises comparables (NACE 62, micro-entreprises)
Solidité financière
Solide
Solvabilité 100
capitaux propres 88,0 % du total du bilan
Liquidité 99
dettes à court terme 12,0 % · trésorerie 76,3 %
Rentabilité 100
rendement des actifs 85,6 %
Probabilité de faillite à 12 mois
< 0,1 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Moins d'une entreprise comparable sur 1 000 fait faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,1 % (25 866 micro-entreprises, NACE 62)
Évolution sur 24 mois 01-2026 : 0,4 % 02-2026 : 0,4 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : 0,4 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : 0,4 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : 0,4 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : 0,4 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 0,5 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 06-2026valeur la plus haute 08-2026 : < 0,1 %▼ -0,5 point de pourcentage vs 07-2026 09-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 08-2026 10-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 09-2026valeur la plus basse
Crédit jusqu'à 10 000 € à 30 jours, uniquement à des conditions plus strictes: jeune entreprise (moins de 3 ans) sans historique
Liquidité confortable (ratio de liquidité 8,04, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 12 % et trésorerie : 76,3 % du total du bilan), et 12 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 62, micro-entreprises) : elle fait mieux que 85 % d'entre elles en solvabilité, 90 % en liquidité et 82 % en rentabilité.

La probabilité de faillite a été calculée le 21-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

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Signaux

Six signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 8,04, trésorerie 96 421 €
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Secteur Programmation, conseil informatique (NACE 62)
BCE
abaisse le risque · Capitaux propres 111 246 € (88,0 % du total du bilan)
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Taille : total du bilan 126 420 €
Les entreprises de cette taille font moins souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Jeune entreprise
Constituée en 2024, il y a un an. Les jeunes entreprises font plus souvent faillite que les entreprises établies ; le risque est le plus élevé entre 2 et 8 ans après la constitution.
BCE · date de constitution
Âge par rapport à la zone de risque
risque le plus élevé : 2 à 8 ans 1 an 0 10 ans
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 30-07-2026, soit 1 jour avant l'échéance.
BNB · 1 dépôt
Écart par rapport à l'échéance
2025
1 jour d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
Vérifié, rien à signaler (1)
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. ConstitutionFondateur · Capital de départ

Finances · exercice 2025, schéma micro

Capitaux propres
111 246 €
Total actif
126 420 €
Résultat net
108 246 €
Fonds de roulement
106 759 €

Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.

Composition du bilan
Actif 126 420 €
Actifs immobilisés 4 487 €
Actifs circulants 121 934 €
Passif 126 420 €
Capitaux propres 111 246 €
Dettes 15 175 €
Les dettes financent 12,0 % du total du bilan.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025
EBITDA
140 816 €
Cash-flow
109 513 €
Liquidité générale
8,04
Taux d'endettement
0,14
ROE
97,3 %
ROA
85,6 %
Couverture des intérêts
plus de 100
Dettes ≤ 1 an
15 175 €
Impôts
30 315 €

Entreprises comparables

Observation historique

Des 11 280 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 0,7 % ont fait faillite dans les 24 mois et 96,6 % existent encore.

  • Micro
  • moins de 2 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
0,7 % a fait faillite
2,6 % a cessé autrement
96,6 % existe encore

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de < 0,1 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 473 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 1,0 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 11 280 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 · 32 postes
Bilan Code2025
Actif
Total de l'actif20/58126 420 €
Actifs immobilisés21/284 487 €
Immobilisations corporelles22/274 487 €
Mobilier et matériel roulant242 128 €
Autres immobilisations corporelles262 359 €
Actifs circulants29/58121 934 €
Créances à un an au plus40/4124 701 €
Créances commerciales4015 016 €
Autres créances419 685 €
Valeurs disponibles54/5896 421 €
Comptes de régularisation490/1812 €
Passif
Total du passif10/49126 420 €
Capitaux propres10/15111 246 €
Apport10/113 000 €
Bénéfice (perte) reporté(e)14108 246 €
Dettes17/4915 175 €
Dettes à un an au plus42/4815 175 €
Dettes commerciales44559 €
Fournisseurs440/4559 €
Dettes fiscales, salariales et sociales4511 251 €
Impôts450/311 251 €
Autres dettes47/483 365 €
Résultat Code2025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6301 267 €
Marge brute d'exploitation9900140 816 €
Bénéfice (perte) d'exploitation9901139 549 €
Charges financières65/66B988 €
Charges financières récurrentes65988 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903138 561 €
Impôts sur le résultat67/7730 315 €
Bénéfice (perte) de l'exercice9904108 246 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905108 246 €
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter9906108 246 €

L'annexe de ces comptes annuels (5 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste2025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6301 267 €
Marge brute d'exploitation9900140 816 €
Bénéfice (perte) d'exploitation9901139 549 €
Charges financières65/66B988 €
Charges financières récurrentes65988 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903138 561 €
Impôts sur le résultat67/7730 315 €
Bénéfice (perte) de l'exercice9904108 246 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905108 246 €
Poste2025
Actif
Total de l'actif20/58126 420 €
Actifs immobilisés21/284 487 €
Immobilisations corporelles22/274 487 €
Mobilier et matériel roulant242 128 €
Autres immobilisations corporelles262 359 €
Actifs circulants29/58121 934 €
Créances à un an au plus40/4124 701 €
Créances commerciales4015 016 €
Autres créances419 685 €
Valeurs disponibles54/5896 421 €
Comptes de régularisation490/1812 €
Passif
Total du passif10/49126 420 €
Capitaux propres10/15111 246 €
Apport10/113 000 €
Bénéfice (perte) reporté(e)14108 246 €
Dettes17/4915 175 €
Dettes à un an au plus42/4815 175 €
Dettes commerciales44559 €
Fournisseurs440/4559 €
Dettes fiscales, salariales et sociales4511 251 €
Impôts450/311 251 €
Autres dettes47/483 365 €
Poste2025
Bénéfice (perte) de l'exercice9904108 246 €
+ Amortissements et réductions de valeur6301 267 €
Flux d'exploitation (approximation)109 513 €

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (1)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 30-07-2026 2026-00355080

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 29 854 entreprises actives dont l'activité principale est « Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques » (NACE 62200), les chiffres de 18 793 sont connus. 15 840 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
Aucun dirigeant en fonction dans l'acte du Moniteur belge examiné. Voir les fonctions à la BCE →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 05-12-2024 ↗
  • Micha Op de Beeck 100 actions (100 %) · 3 000 €

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 05-12-2024 Constitution · 3 000 € · 100 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

Aucun dirigeant en fonction ni entreprise liée dans l'acte du Moniteur belge lu.

Historique

Le 3 décembre 2024, Solidatalytics a été constituée sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 3 000 €.12 L'entreprise a déposé des comptes annuels une fois, pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 05-12-2024
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

2026
30-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2024
05-12
Acte du Moniteur Constitution
Fondateur · Capital de départ3 constatations ▸
  • Constitution, 29-11-2024
  • Fondateur, Micha Op de Beeck
  • Capital de départ, 3 000 €
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée03-12-2024
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
62200Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques
62100Activités de programmation informatique
63100Infrastructure informatique, traitement de données, hébergement et activités connexes
63910Activités de portail de recherche sur le web
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1016909891
Autre identifiant 9925:BE1016909891
Inscrite 12-02-2025

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 22 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Beveren-Kruibeke-Zwijndrecht · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
397 m²
Emprise au sol bâtie
107 m²
Volume, LiDAR
593 m³
Parcelle 46013C0265/00M000, Flandre · bâtiment le plus haut 10,2 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
1 unité d'établissement
Solidatalytics
Ernest Claesstraat 22, 9150 Beveren-Kruibeke-ZwijndrechtActivités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques
depuis 2024n° d'unité 2.367.024.880
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
46013C0265/00M000 Flandre 397 m² 1 · 107 m² 10,2 m · 2
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« Ontwerpen en programmeren van computerprogramma's; Computerconsultancy-activiteiten; Verlenen van advies aan de gebruikers over soorten… » (acte en néerlandais)
51 activités (acte en néerlandais)
  1. Ontwerpen en programmeren van computerprogramma's
  2. Computerconsultancy-activiteiten
  3. Verlenen van advies aan de gebruikers over soorten computers (hardware) en hun configuratie en de toepassing van bijbehorende programmatuur (software)
  4. Activiteiten van systeemintegrators
  5. Beheer van computerfaciliteiten
  6. Draadgebonden telecommunicatie
  7. Overige diensten op het gebied van informatietechnologie en computer
  8. Gegevensverwerking, webhosting en aanverwante activiteiten
  9. Al dan niet permanent verwerken van gegevens met behulp van een eigen programma of een programma van de klant: - invoeren van gegevens - volledige verwerking van gegevens
  10. Permanent beheren van en werken met de gegevensverwerkende apparatuur van derden
  11. Samenstelling van databanken door samenbrengen en al dan niet interpreteren van bestaande gegevens uit verschillende bronnen: uurroosters, industriële catalogi, wetenschappelijke gegevens, enz.
  12. Opslag van gegevens door middel van een computerrecord in een bepaald formaat
  13. Terbeschikking stellen van databank: leveren van gegevens voor gebruikers (individueel of in groep), in een bepaalde volgorde, door on-line terugzoeken of door toegankelijkheid van de gegevens
  14. Webportalen
  15. Overige dienstverlenende activiteiten op het gebied van informatie, n.e.g.
  16. Holdings
  17. Handel in eigen onroerend goed
  18. Verhuur en exploitatie van eigen of geleasd residentieel onroerend goed, exclusief sociale woningen
  19. Verhuur en exploitatie van eigen of geleasd niet-residentieel onroerend goed, exclusief terreinen
  20. Verhuur en exploitatie van terreinen
  21. Activiteiten van hoofdkantoren
  22. Adviesbureaus op het gebied van public relations en communicatie
  23. Verlenen van advies en praktische hulp aan de bedrijven i.v.m. public relations en communicatie
  24. Arbitrage en bemiddeling tussen bedrijfsleiding en werknemers
  25. Overige adviesbureaus op het gebied van bedrijfsbeheer; adviesbureaus op het gebied van bedrijfsvoering
  26. Verlenen van adviezen en hulp aan het bedrijfsleven en de overheid op het gebied van planning, organisatie, efficiëntie en toezicht, het verschaffen van informatie aan de bedrijfsleiding, enz.
  27. Berekenen van de kosten en baten van de voorgestelde maatregelen op het gebied van planning, organisatie, efficiëntie, enz.
  28. Algemene audit-activiteiten
  29. Verlenen van adviezen op het gebied van het beheer, zoals de argonomen en landbouweconomen ten behoeve van landbouwbedrijven, enz.
  30. Ingenieurs en aanverwante technische adviseurs, exclusief landmeters
  31. Overige technische testen en toetsen
  32. Speur- en ontwikkelingswerk op biotechnologisch gebied
  33. Overig speur- en ontwikkelingswerk op natuurwetenschappelijk gebied
  34. Speur- en ontwikkelingswerk op het gebied van de maatschappij- en geesteswetenschappen
  35. Systematische studies en creatieve inspanningen in diverse soorten speur- en ontwikkelingswerk op het gebied van sociale en geesteswetensch. (economie, psychologie, sociologie, rechtswetensch., enz.)
  36. Mediarepresentatie
  37. Markt- en opinieonderzoekbureaus
  38. Onderzoek naar de omvang van de markt voor bepaalde producten, de ontvangst en de bekendheid van producten en koopgewoonten, met het oog op verkoopbevordering en ontwikkeling van nieuwe producten
  39. Statistische analyses van de resultaten van het onderzoek
  40. Onderzoek naar de opvattingen van het publiek over politieke, economische en sociale onderwerpen en statistische analyses daarvan
  41. Overige activiteiten van gespecialiseerde designers
  42. Overige gespecialiseerde wetenschappelijke en technische activiteiten
  43. Verhuur van standaard-programmatuur
  44. Lease van intellectuele eigendom en vergelijkbare producten, met uitzondering van werken onder auteursrecht
  45. Diverse administratieve activiteiten ten behoeve van kantoren
  46. Fotokopiëren, documentvoorbereiding en andere gespecialiseerde ondersteunende activiteiten ten behoeve van kantoren
  47. Organisatie van congressen en beurzen
  48. Overige zakelijke dienstverlening, n.e.g.
  49. Overige vormen van onderwijs
  50. Sociaal-cultureel vormingswerk
  51. Overige onderwijsondersteunende dienstverlening.

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
Solidatalytics
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaams Gewest, administratieve zetels,agentschappen,werkhuizen,stapelplaatsen,bijkantoren in België of buitenland bij enkel besluit… » (acte en néerlandais)

acte du 05-12-2024

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Une disposition dans l'acte
ProcurationUn mandat spécial permettant à quelqu'un d'accomplir un ou plusieurs actes au nom de la société.
Une disposition dans l'acte

acte du 05-12-2024

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
« Gelijk recht per aandeel in winstverdeling, 100 » (acte en néerlandais)
« Op naam met volgnummer, register van aandelen op naam met WVV-vermeldingen » (acte en néerlandais)
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
« Verklaring van overdracht ingeschreven in register » (acte en néerlandais)

acte du 05-12-2024

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Premier lundi de juin à 12 h

acte du 05-12-2024

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
« Beslissende in vormen vereist voor statutenwijziging, op elk moment » (acte en néerlandais)
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
« Bij ontbinding om welke reden en op welk ogenblik het ook zij, bestuurder(s) in functie aangewezen als vereffenaar(s) krachtens statuten… » (acte en néerlandais)
« Indien voldaan is aan wettelijke voorwaarden daartoe, in afwijking van voorgaande artikels kan ontbinding en vereffening in een akte » (acte en néerlandais)

acte du 05-12-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Inbreng in geld met uitgifte van nieuwe aandelen - Recht van voorkeur, dag van openstelling intekening » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Op naam desgevallend met volgnummer, Aard van de andere effecten » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Ondeelbaarheid effecten, verdeling of afgifte legaten » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Vergoeding bestuurders, algemene kosten » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « 3 jaar, een of meerdere commissarissen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Schriftelijke algemene vergadering, statutenwijzigingen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Elektronische algemene vergadering, bestuursorgaan » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Zittingen — processen-verbaal, voorzitter,secretaris en stemopnemers vormen bureau » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Elke aandeelhouder kan aan ieder ander persoon,al dan niet aandeelhouder,door alle middelen van overdracht,schriftelijke volmacht geven om… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuursorgaan, tijdens zitting » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestemming van de winst — reserves, elk aandeel geeft recht op gelijk aandeel in winstverdeling » (acte en néerlandais)
Répartition du boni de liquidation : « Na aanzuivering van alle schulden,lasten en kosten van vereffening of consignatie van nodige sommen om die te voldoen, goederen nog in… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Elke in buitenland wonende aandeelhouder,bestuurder,commissaris,vereffenaar of obligatiehouder, Woonstkeuze » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Samenloop, alle vorderingen tussen aandeelhouders en/of bestuurders enerzijds en vennootschap anderzijds » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bemiddelingsbeding, effecthouders,bestuurders,commissarissen of vereffenaars » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Exclusieve bevoegdheid aan rechtbank in wiens rechtsgebied zetel is gevestigd, elk betwisting omtrent zaken van vennootschap en uitvoering… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Gemeen recht, clausules strijdig met dwingende bepalingen van Wetboek worden geacht niet te zijn geschreven » (acte en néerlandais)
Encore 6 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 05-12-2024

acte du 05-12-2024