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Snoot

Actif Risque : SCommconstituée en 201313 ans d'activitéZennelaan 12a, 1800 VilvordeBCE : BE 0536.927.761

Administration

1 dirigeant, aucun changement depuis 2023
Gérant
nomination par acte du 20-11-2023 mandat à durée indéterminée

Fonctions à la BCE →

Mandats au fil des ans

2 noms, la ligne pointillée marque aujourd'hui

Gérant

Gérant non statutaire
AdministrationAvantfin non datée
Mandats en liste
    • Gérant, nomination par acte du 20-11-2023, toujours en fonction
    • Gérant non statutaire, nomination par acte du 05-08-2013, dernière mention en 2013
    • Gérant non statutaire, nomination par acte du 05-08-2013, dernière mention en 2013

Contrôle

Fondateurs
,
Cette entreprise
Snoot

Capital

Capital
1 000 €
Actions
100
Apport par action
10 €
Source
acte du 05-08-2013

Statuts

Dénomination, siège, objet et durée
DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
Durée illimitée
acte du 20-11-2023 (en néerlandais)
Administration et représentation
Règle de l'organe d'administrationCes règles fixent la composition de l'organe d'administration, ses réunions et ses décisions.
« Alles wat nodig of nuttig is om doel te realiseren, uitgezonderd verrichtingen of besluiten waarvoor krachtens wet of statuten alleen… »
acte du 05-08-2013 (en néerlandais)
Capital, actions et bénéfice
Restriction de cessionCette règle dit si les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont d'abord besoin d'un agrément.
« Gehele of gedeeltelijke overdracht;overdracht aandelen van vennoot-rechtspersoon gelijkgesteld aan overdracht aandelen CommV en aan zelfde… »
« Artikel 14.Waardering van de overdracht, Artikel 4:19,derde lid WVV behoudt aanvullende werking »
acte du 20-11-2023 (en néerlandais)
Assemblée générale et exercice
ExerciceLa société établit ses comptes annuels sur cette période de douze mois.
Du 1er janvier au 31 décembre
acte du 20-11-2023 (en néerlandais)
Assemblée annuelleLes actionnaires approuvent notamment les comptes annuels lors de l'assemblée annuelle.
Deuxième lundi de juin à 20 h
acte du 20-11-2023 (en néerlandais)
Contrôle, dissolution et liquidation
Règle de dissolutionLes statuts fixent quand et par qui la société peut être dissoute.
« Artikel 16.1-16.2, besluit algemene vergadering of rechterlijke beslissing met kracht van gewijsde »
acte du 20-11-2023 (en néerlandais)
Règle de liquidationLors d'une liquidation, les créanciers sont payés en premier. Ce qui reste revient aux actionnaires.
« Artikel 16.3 en 16.5, bij meerdere vereffenaars beslissing en optreden als college met meerderheid van stemmen en handelen door meerderheid… »
acte du 20-11-2023 (en néerlandais)

Actionnaires

À la constitution acte du 05-08-2013 ↗
  • 99 actions (99 %) · 990 €
  • 1 action (1 %) · 10 €

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