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SILVER PACK

Actif
SRLconstituée en 20233 ans d'activitéRue Abbé Cuypers 3, 1040 Etterbeek, Belgique333 entreprises actives sont inscrites à cette adresseBCE : BE 0804.118.518
Résumé

La probabilité de faillite calculée de SILVER PACK sur 12 mois est de 7,3 % (élevé). Les comptes annuels de 2024 montrent des capitaux propres de 26 383 € et un résultat net de 1 383 €. La solvabilité se classe au-dessus de 24 % des 15 450 entreprises du même secteur (NACE 46, exercice 2024). L'entreprise est active depuis 2023 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement.

Aperçu

Activité
Activités d’intermédiaire spécialisé dans le commerce de gros d’autres produits spécifiques
NACE 46180
Taille
509 713 €total du bilan 2024
Capitaux propres
26 383 €
Bénéfice
1 383 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
33 Faible Score Checked 2024
Probabilité de faillitedans les 12 mois
7,3 %
Structure
  • HÜLYA ŞİMŞEKAdministrateur
  • BARIS ERDOGANAdministrateur
  • KENNAN ATESAdministrateur
Comptes 2024 déposés avec 77 jours de retard
Pourquoi 33augmente le risque1 exercice non déposé après le délai légal; derniers comptes déposés avec 77 jours de retard; 1 des 3 derniers en retardChiffres de l'exercice 2024 (déposés le 23-10-2025)Aucune unité d'établissement à la BCEabaisse le risqueTaille : total du bilan 509 713 €Voir le détail

Score Checked

Score 2024
33 / 100
Faible
Probabilité dans cette classe : 4,2 % à 15,0 %
Financièrement meilleure que 19 % des entreprises comparables (NACE 46, micro-entreprises)
Solidité financière
Faible
Solvabilité 30
capitaux propres 5,2 % du total du bilan
Liquidité 2
dettes à court terme 94,8 % · trésorerie 2,0 %
Rentabilité 38
rendement des actifs 0,3 %
Probabilité de faillite à 12 mois
7,3 % Élevé
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 7 entreprises comparables sur 100 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,4 % (26 883 micro-entreprises, NACE 46)
Évolution sur 24 mois 11-2024 : 3,5 %valeur la plus basse 12-2024 : 3,7 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 11-2024 01-2025 : 4,1 %▲ +0,4 point de pourcentage vs 12-2024 02-2025 : 4,5 %▲ +0,4 point de pourcentage vs 01-2025 03-2025 : 4,5 %● inchangé vs 02-2025 04-2025 : 4,4 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 03-2025 05-2025 : 4,4 %● inchangé vs 04-2025 06-2025 : 4,7 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 05-2025 07-2025 : 4,9 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 06-2025 08-2025 : 5,0 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 07-2025 09-2025 : 5,0 %● inchangé vs 08-2025 10-2025 : 5,0 %● inchangé vs 09-2025 11-2025 : 3,7 %▼ -1,3 point de pourcentage vs 10-2025 12-2025 : 3,7 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : 3,6 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 12-2025 02-2026 : 3,6 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : 3,6 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : 3,7 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 03-2026 05-2026 : 4,0 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 04-2026 06-2026 : 3,9 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 05-2026 07-2026 : 4,0 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 06-2026 08-2026 : 4,9 %▲ +0,9 point de pourcentage vs 07-2026 09-2026 : 5,4 %▲ +0,5 point de pourcentage vs 08-2026 10-2026 : 7,3 %▲ +1,9 point de pourcentage vs 09-2026valeur la plus haute
Crédit jusqu'à 500 € à 30 jours, uniquement à des conditions plus strictes: une probabilité de faillite estimée élevée appelle des conditions de crédit adaptées
Liquidité insuffisante (ratio de liquidité 0,3, sous 1 ; dettes à court terme : 94,8 % et trésorerie : 2 % du total du bilan), et 94,8 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 46, micro-entreprises) : elle fait mieux que 20 % d'entre elles en solvabilité, 5 % en liquidité et 31 % en rentabilité.

La probabilité de faillite a été calculée le 25-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Six signaux.
abaisse le risqueaugmente le risque
augmente le risque · 1 exercice non déposé après le délai légal; derniers comptes déposés avec 77 jours de retard; 1 des 3 derniers en retard
BNB · dépôts
augmente le risque · Chiffres de l'exercice 2024 (déposés le 23-10-2025)
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Aucune unité d'établissement à la BCE
BCE · siège et établissements
abaisse le risque · Taille : total du bilan 509 713 €
Les entreprises de cette taille font moins souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Solvabilité faible vs secteur
La solvabilité (capitaux propres / total du bilan) se situe dans le quart le plus faible du secteur : meilleure que 24 % de 15450 pairs sectoriels (2024).
BNB · comparaison sectorielle
Position parmi 15450 pairs sectoriels
Solvabilité
mieux que 24 %
← les plus faibles les plus solides →
augmente le risque · Comptes 2024 déposés avec 77 jours de retard
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2024 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2025 ; ils l'ont été le 16-10-2025, soit 77 jours plus tard. Pour situer : 47 % des dépôts belges arrivent en retard ; parmi les entreprises en retard de 1 à 90 jours, 2,0 % sont aujourd'hui dans une situation juridique anormale, contre 1,66 % en moyenne. Nous le signalons comme un fait, sans l'intégrer au score.
BNB · 1 dépôt
Écart par rapport à l'échéance
2024
77 jours de retard
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé les comptes 2024 77 jours après l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 46) pour l'exercice 2024 est 3 jours avant l'échéance, et 39 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (1)
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2023.
Publications BCE · notre couverture
  1. Démission : SADIK Biçel (administrateur)Nomination : HÜLYA ŞİMŞEK (administratrice…
  2. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro…
  3. ConstitutionNominations : SADIK Biçel, KENNAN…

Finances · exercice 2024, schéma micro

Comptes annuels 2024 déposés en retard (77 jours) Déposés le 16 octobre 2025, délai 31 juillet 2025 (7 mois après la clôture du 31 décembre 2024, CSA art. 3:10). Source : BNB, 2025-00547387.

Capitaux propres
26 383 €
Total actif
509 713 €
Résultat net
1 383 €
Fonds de roulement
-337 259 €

Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.

Composition du bilan
Actif 509 713 €
Actifs immobilisés 363 642 €
Actifs circulants 146 071 €
Passif 509 713 €
Capitaux propres 26 383 €
Dettes 483 330 €
Les dettes financent 94,8 % du total du bilan.
Chiffres clés et ratios
valeur 2024
Liquidité générale
0,30
Taux d'endettement
18,32
ROE
5,2 %
ROA
0,3 %
Dettes ≤ 1 an
483 330 €

Entreprises comparables

Observation historique

Des 1 514 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 2,4 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,8 % existent encore.

  • Petite
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité sous 10 %
  • bénéfice sous 5 % du bilan
2,4 % a fait faillite
1,5 % a cessé autrement
95,8 % existe encore

Pour encore 0,3 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus élevée : 7,3 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 475 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 1 514 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2024 · 31 postes
Bilan Code2024
Actif
Total de l'actif20/58509 713 €
Actifs immobilisés21/28363 642 €
Immobilisations corporelles22/27363 642 €
Terrains et constructions22363 642 €
Actifs circulants29/58146 071 €
Créances à un an au plus40/41136 101 €
Créances commerciales4017 344 €
Autres créances41118 757 €
Valeurs disponibles54/589 970 €
Passif
Total du passif10/49509 713 €
Capitaux propres10/1526 383 €
Apport10/1125 000 €
Capital1025 000 €
Capital souscrit10025 000 €
Bénéfice (perte) reporté(e)141 383 €
Dettes17/49483 330 €
Dettes à un an au plus42/48483 330 €
Dettes commerciales4451 156 €
Fournisseurs440/451 156 €
Autres dettes47/48432 174 €
Résultat Code2024
Autres charges d'exploitation640/8200 €
Marge brute d'exploitation99001 791 €
Bénéfice (perte) d'exploitation99011 591 €
Produits financiers75/76B2 €
Produits financiers récurrents752 €
Charges financières65/66B210 €
Charges financières récurrentes65210 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99031 383 €
Bénéfice (perte) de l'exercice99041 383 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99051 383 €
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter99061 383 €

L'annexe de ces comptes annuels (2 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste2024
Autres charges d'exploitation640/8200 €
Marge brute d'exploitation99001 791 €
Bénéfice (perte) d'exploitation99011 591 €
Produits financiers75/76B2 €
Produits financiers récurrents752 €
Charges financières65/66B210 €
Charges financières récurrentes65210 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99031 383 €
Bénéfice (perte) de l'exercice99041 383 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99051 383 €
Poste2024
Actif
Total de l'actif20/58509 713 €
Actifs immobilisés21/28363 642 €
Immobilisations corporelles22/27363 642 €
Terrains et constructions22363 642 €
Actifs circulants29/58146 071 €
Créances à un an au plus40/41136 101 €
Créances commerciales4017 344 €
Autres créances41118 757 €
Valeurs disponibles54/589 970 €
Passif
Total du passif10/49509 713 €
Capitaux propres10/1526 383 €
Apport10/1125 000 €
Capital1025 000 €
Capital souscrit10025 000 €
Bénéfice (perte) reporté(e)141 383 €
Dettes17/49483 330 €
Dettes à un an au plus42/48483 330 €
Dettes commerciales4451 156 €
Fournisseurs440/451 156 €
Autres dettes47/48432 174 €
Poste2024
Bénéfice (perte) de l'exercice99041 383 €
Flux d'exploitation (approximation)1 383 €

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (1)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2024 schéma micro 16-10-2025 2025-00547387

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 4 317 entreprises actives dont l'activité principale est « Activités d’intermédiaire spécialisé dans le commerce de gros d’autres produits spécifiques » (NACE 46180), les chiffres de 1 908 sont connus. 1 243 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
3 dirigeants, aucun changement depuis 2026
HÜLYA ŞİMŞEK
Administratrice non statutaire · depuis le 24-08-2026
Actif
BARIS ERDOGAN
Administrateur · depuis le 24-07-2023 · selon un acte récent
Actif
KENNAN ATES
Administrateur · depuis le 24-07-2023 · selon un acte récent
Actif
"D'un acte récent" : lu dans un acte du Moniteur belge pas encore intégré à notre liste des dirigeants.
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

4 personnes depuis 2023, 3 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
  • a commencé plus tôt
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
BARIS ERDOGANd'un acte
  • Administrateur, du 24-07-2023 à ce jour
KENNAN ATESd'un acte
  • Administrateur, du 24-07-2023 à ce jour
HÜLYA ŞİMŞEK
  • Administratrice non statutaire, du 24-08-2026 à ce jour
SADIK Biçel
  • Administrateur, jusqu'au 24-08-2026
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 24-07-2023 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 24-07-2023 Constitution · 25 000 € · 100 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

2 entreprises liées
Profondeur

Les entreprises liées figurent dans la liste ci-dessous.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.
Liées via des dirigeants communs
D CARE BELGIUM
via HÜLYA ŞİMŞEK · Administratrice non statutaire
→
ancien→

Historique

Le 19 juillet 2023, SILVER PACK a été constituée sous forme de SRL par deux personnes physiques, avec un capital de départ de 25 000 €.12 Parmi les 3 membres actuels du conseil, 2 sont en fonction depuis 2023.2 L'entreprise a déposé des comptes annuels une fois, pour l'exercice 2024.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 24-07-2023
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2024

Actes, dépôts et jalons financiers

2026
24-08
Acte du Moniteur Démission : SADIK Biçel (administrateur)
Nomination : HÜLYA ŞİMŞEK (administratrice non statutaire) · Procuration8 constatations ▸
  • Assemblée générale, 15-06-2026
  • Composition du conseil, SADIK Biçel (administrateur)
  • Composition du conseil, KENAN ATEŞ (administrateur)
  • Composition du conseil, BARIN ERDOĞAN (administrateur)
  • Démission d'administrateur, SADIK Biçel (administrateur)
  • Nomination d'administrateur, HÜLYA ŞİMŞEK (administratrice non statutaire)
  • Composition du conseil, HÜLYA ŞİMŞEK (administratrice)
  • Procuration, HÜLYA ŞİMŞEK
2025
16-10
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro · 77 jours de retard
2023
24-07
Acte du Moniteur Constitution
Nominations : SADIK Biçel, KENNAN ATES et BARIS ERDOGAN · Fondateur · Capital de départ10 constatations ▸
  • Constitution, SILVER PACK
  • Fondateur, KENNAN ATES
  • Fondateur, BARIS ERDOGAN
  • Capital de départ, 25 000 €
  • Capital
  • Autre disposition, effectivité des décisions finales et transitoires, société acquerra la personnalité morale
  • Siège statutaire, 1040 Etterbeek, Rue Abbé Cuypers 3
  • Nomination d'administrateur, SADIK Biçel (administrateur)
  • Nomination d'administrateur, KENNAN ATES (administrateur)
  • Nomination d'administrateur, BARIS ERDOGAN (administrateur)
Acte du MoniteurDépôt BNB
2 actes lus sur 2

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée19-07-2023
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
46180Activités d’intermédiaire spécialisé dans le commerce de gros d’autres produits spécifiques
Facturation électronique
Introuvable dans le Peppol Directory

Aucune inscription au Peppol Directory sous ce numéro d'entreprise ou de TVA. Cela ne prouve rien : y figurer est facultatif.

Que faire ?

Essayez l'envoi dans votre logiciel de facturation ; s'il échoue, demandez au client s'il reçoit déjà ses factures via Peppol.

Si le client n'est pas encore prêt, vous pouvez transmettre la facture autrement, par exemple en PDF ; si vous l'envoyez par voie électronique, ce doit être avec son accord sur une solution sécurisée. La facture reste valable ; c'est le client qui s'expose à une sanction. SPF Finances

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signalera le jour où elle apparaîtra au registre Peppol.

État du registre au 26 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Etterbeek
localisation exacte du registre d'adresses Sur OpenStreetMap
Superficie au sol
325 m²
Emprise au sol bâtie
129 m²
Volume, LiDAR
1 912 m³
Parcelle 21005A0542/00B006, Bruxelles · bâtiment le plus haut 17,0 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
333 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 parcelle
Bruxelles 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
21005A0542/00B006 Bruxelles 325 m² 1 · 129 m² 17,0 m · 5
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
La société sera active dans le domaine des services de conseil,du commerce international,des importations et des exportations,du commerce des matières premières,des produits…
19 activités
  1. La société sera active dans le domaine des services de conseil,du commerce international,des importations et des exportations,du commerce des matières premières,des produits semi-finis et finis en papier et carton,y compris tout type de produits en papier et en carton,du commerce des feuilles d'aluminium,du commerce de matériaux d'emballage,services de conseil pour transfert de savoir-faire et de conseil en investissement,développement de projets pour soutenir l’innovation et autres activités similaires ;
  2. Commerce de gros d'autres produits intermédiaires;
  3. Commerce de gros d'articles en papier ou en carton ;
  4. Fabrication de papier et de carton ondulés et d'emballages en papier ou en carton ;
  5. Commerce de détail de journaux et de papeterie en magasin spécialisé;
  6. Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques ;
  7. Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion ;
  8. Études de marché et sondages d'opinion ;
  9. Activités des sociétés holding ;
  10. Autres activités de soutien aux entreprises;
  11. Conseil en relations publiques et en communication ;
  12. Tous formes de service,entretien et accomplir toutes opérations de consultancy.
  13. Accomplir toutes opérations généralement quelconques,commerciales,industrielles,financières,mobilières ou immobilières,se rapportant directement ou indirectement à son objet.
  14. S’intéresser par toutes voies dans toutes les affaires,entreprises ou sociétés,ayant un objet identique,analogue ou connexe ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise.
  15. Exercer des mandats d’administrateurs ou de liquidateur dans d’autres sociétés.
  16. Elle pourra dans ce cadre assurer la gestion journalière et la représentation dans les opérations relevant de cette gestion journalière conformément au code des sociétés,ceci dans des affaires au profit de tiers et pour leur compte;
  17. Toute prestation en relation avec des biens,immeubles,construits ou non,ainsi que sur des biens mobiliers de toute nature,comme acquérir et vendre,échanger,lotir,et réaliser tous les biens immobiliers et mobiliers lever ou céder des droits d’options pour l’achat,la gestion d’immeubles ou sociétés immobilières,d’expertise,d’agent concernant d’immeubles,ceci en nom propre ou pour compte de tiers;
  18. Exercer l’activité de service,en tant qu’agent,en rapport avec les activités précitées,pour compte propre et pour compte de tiers ;
  19. La société peut faire toutes opérations industrielles,commerciales et financières,mobilières et immobilières de nature à promouvoir ou à faciliter la réalisation de l'objet social;elle peut notamment participer à toutes entreprises ayant un objet similaire ou dont l'objet se rapporte étroitement au sien,solliciter et accorder tous crédits,se porter garante des engagements des tiers en conférant hypothèque sur ses biens,fournir caution et se porter aval,donner en gage son fonds de commerce.

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
SILVER PACK
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Région de Bruxelles-Capitale, par simple décision de l’organe d’administration,des sièges administratifs,agences,ateliers,dépôts et…

acte du 24-07-2023

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
Chaque administrateur seul
acte du 24-08-2026
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
1, nommés avec ou sans limitation de durée
acte du 24-07-2023

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
Nominatives, registre des actions nominatives avec mentions requises par le Code des sociétés et des associations

acte du 24-07-2023

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
15 juin

acte du 24-07-2023

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Formes prévues pour les modifications aux statuts, en tout temps

acte du 24-07-2023

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Trois ans, contrôle de la société
Autre disposition : Communications, sommations, assignations, significations valablement faites, élection de domicile
Encore 1 disposition dans l'acte, voir l'acte du 24-07-2023

acte du 24-07-2023