SIGNPLAN

Actif Risque : non évalué

Entité étrangèreconstituée en 200223 ans d'activitéBREGUETLAAN 11, 1438BA OUDE MEER, Pays-BasBCE : BE 0479.577.896

Résumé

SIGNPLAN a pour forme juridique « Entité étrangère » à la BCE. Checked ne calcule pas de probabilité de faillite pour cette forme. L'entreprise est active depuis 2002 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Aucun compte annuel n'a été déposé à la Banque nationale.

Analyse de risqueSuivre Rapport Comparer

SIGNPLANActif

Analyse de risque Rapport Comparer

Aperçu

Données officielles

Source : BCE

Statut: Actif depuis le 19-11-2002 Situation normale
Activité: Aucune activité inscrite à la BCE
Peppol: Introuvable dans le Peppol Directory

Données d'entreprise

Situation financière

Aucun compte déposé

Chronologie

Actes, dépôts et jalons financiers

Tout 1Moniteur 1

2003

07-03

Acte du Moniteur ConstitutionPDF

Acte du Moniteur

Sources :Publications au Moniteur belge Dépôts à la Banque nationale

Données d'entreprise

Données BCE

Identité

Fiche à la BCE

Nom SIGNPLAN en néerlandais

Numéro d'entreprise 0479.577.896

Forme juridique Entité étrangère

Statut Actif, situation normale

Constituée 19-11-2002

Type d'entité Personne morale

Siège et établissements

Siège BREGUETLAAN 11, 1438BA OUDE MEER, Pays-Bas

Facturation et paiement

Numéro de TVA BE 0479.577.896

Facturation électronique via Peppol

Introuvable dans le Peppol Directory

Ce numéro d'entreprise ou de TVA ne figure pas au Peppol Directory. Y figurer est facultatif, donc l'entreprise peut tout de même recevoir des factures via Peppol.

Facturer sans inscription Peppol

Essayez l'envoi depuis votre logiciel de facturation. S'il échoue, demandez au client s'il reçoit déjà ses factures via Peppol.

Si le client n'est pas encore prêt, vous pouvez transmettre la facture autrement, par exemple en PDF ; si vous l'envoyez par voie électronique, ce doit être avec son accord sur une solution sécurisée. La facture reste valable ; c'est le client qui s'expose à une sanction. SPF Finances

Suivez cette entreprise et vous serez averti le lendemain matin si elle apparaît au registre Peppol.

État du registre au 2 novembre 2026 · Peppol Directory