Résumé
Seven Arts est active depuis 2025 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- « Het bevorderen, ondersteunen en zichtbaar maken van de zeven kunsten in al hun vormen en uitdrukkingen » (acte en néerlandais)acte du 25-07-2025
Texte de l'objet (acte en néerlandais)
« Het bevorderen, ondersteunen en zichtbaar maken van de zeven kunsten in al hun vormen en uitdrukkingen. »
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitéeacte du 25-07-2025
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- « Vlaams Gewest, Het bestuursorgaan is bevoegd om de zetel binnen België te verplaatsen, mits naleving van de toepasselijke taalwetgeving. » (acte en néerlandais)acte du 06-01-2026
Qui la représente, et comment
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- Une disposition dans l'acte
- ProcurationUn mandat spécial permettant à quelqu'un d'accomplir un ou plusieurs actes au nom de la société.
- Une disposition dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- « Onmiddellijk, schriftelijke melding aan voorzitter bestuursorgaan » (acte en néerlandais)« Wettelijke regels, bijzonder besluit algemene vergadering » (acte en néerlandais)Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Une disposition dans l'acte