Résumé
SEISHIN est active depuis 2009 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- « Het organiseren en faciliteren van en deenemen aan Kyokushin karate competities; Het organiseren en faciliteren van demonstraties en… » (acte en néerlandais)
3 activités (acte en néerlandais)
- Het organiseren en faciliteren van en deenemen aan Kyokushin karate competities
- Het organiseren en faciliteren van demonstraties en initiatielessen
- Het organiseren en faciliteren van lesmomenten
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- Seishin
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- « Vlaams Gewest, Het bestuursorgaan is bevoegd om de maatschappelijke zetel binnen België te verplaatsen binnen hetzelfde taalgebied. Indien… » (acte en néerlandais)
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- L'organe d'administration, collégialement
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- 5 dispositions dans l'acte
- Conflit d'intérêtsCe qu'un administrateur doit faire lorsque son intérêt personnel entre en conflit avec celui de la société.
- Une disposition dans l'acte
- Limite de gestion journalièreJusqu'à quel montant ou pour quelles affaires la gestion journalière peut décider seule.
- Une disposition dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Règle relative aux registresLes registres que tient la société, comme le registre des actions, et comment.
- 2 dispositions dans l'acte
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- « De werkende leden worden hierna 'leden' genoemd. Enkel zij hebben stemrecht in de algemene vergadering., De toegetreden leden zijn de leden… » (acte en néerlandais)« 3 » (acte en néerlandais)
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
- Assemblée généraleL'assemblée de tous les actionnaires, qui nomme notamment les administrateurs et approuve les comptes.
- « De algemene vergadering bestaat uit alle werkende leden van de vereniging. De toegetreden leden maken geen deel uit van de algemene… » (acte en néerlandais)Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
- Règle de réunionComment se déroulent les réunions de la société.
- 2 dispositions dans l'acte
- Quorum de présenceCombien d'actionnaires ou d'actions doivent être présents pour que l'assemblée décide valablement.
- Une disposition dans l'acte
- Règle de voteÀ quelle majorité l'assemblée décide, par exemple simple ou spéciale.
- 3 dispositions dans l'acte
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- « Vanaf de beslissing tot ontbinding vermeldt de vzw altijd dat zij 'vzw in vereffening' is overeenkomstig het WWW, om op een geldige manier… » (acte en néerlandais)