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SEEGRAPH

Actif
SRLconstituée en 20242 ans d'activitéSquare des Martyrs 1, 6000 Charleroi, Belgique56 entreprises actives sont inscrites à cette adresseBCE : BE 1013.842.515
Résumé

SEEGRAPH est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 4 375 € et un résultat net de 1 004 €. La solvabilité se classe au-dessus de 17 % des 21 120 entreprises du même secteur (NACE 62, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,1 % (très faible).

Aperçu

Activité
Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques
NACE 62200
1 établissement
Taille
≈ 45 000 €chiffre d'affaires 2025, estimé
Capitaux propres
4 375 €
Bénéfice
1 004 €
Chiffre d'affaires estimé à partir de la marge brute
Santé financière
90 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,1 %
Structure
Comptes 2025 113 jours en avance
Pourquoi 90augmente le risqueConstituée en 2024abaisse le risqueSecteur Programmation, conseil informatique (NACE 62)Taille : total du bilan 32 695 €Liquidité : ratio de liquidité 0,97, trésorerie 12 582 €Voir le détail

Score Checked

Score 2025
90 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 22 % des entreprises comparables (NACE 62, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Moyenne
Solvabilité 38-47
capitaux propres 13,4 % du total du bilan
Liquidité 50-23
dettes à court terme 86,6 % · trésorerie 38,5 %
Rentabilité 73-27
rendement des actifs 3,1 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,1 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Moins d'une entreprise comparable sur 1 000 fait faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,1 % (25 901 micro-entreprises, NACE 62)
Évolution sur 24 mois 10-2025 : < 0,1 %valeur la plus basse 11-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 10-2025valeur la plus basse 12-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 11-2025valeur la plus basse 01-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : 0,1 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 04-2026 06-2026 : 0,1 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 0,1 %● inchangé vs 06-2026 08-2026 : 0,1 %● inchangé vs 07-2026 09-2026 : 0,1 %● inchangé vs 08-2026 10-2026 : 0,1 %● inchangé vs 09-2026valeur la plus haute
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 62, micro-entreprises) : elle fait mieux que 18 % d'entre elles en solvabilité, 30 % en liquidité, 31 % en rentabilité et 11 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 30-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Six signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Secteur Programmation, conseil informatique (NACE 62)
BCE
abaisse le risque · Taille : total du bilan 32 695 €
Les entreprises de cette taille font moins souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 0,97, trésorerie 12 582 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Constituée en 2024
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
augmente le risque · Solvabilité faible vs secteur
La solvabilité (capitaux propres / total du bilan) se situe dans le quart le plus faible du secteur : meilleure que 17 % de 21120 pairs sectoriels (2025).
BNB · comparaison sectorielle
Position parmi 21120 pairs sectoriels
Solvabilité
mieux que 17 %
← les plus faibles les plus solides →
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 09-04-2026, soit 113 jours avant l'échéance.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
113 jours d'avance
2024
25 jours de retard
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 44 jours avant l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 62) pour l'exercice 2024 est 9 jours avant l'échéance, et 33 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
31-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro…
  3. ConstitutionNomination : BAUDOUX Sammy (administrateur…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Chiffre d'affaires
≈ 45 000 €
Estimé : probablement entre 21 000 € et 84 000 €
Total actif
32 695 €▲ 47,1 %
2024 · 22 224 €
Résultat net
1 004 €▼ 91,9 %
2024 · 12 371 €
Fonds de roulement
-932 €
2024 · 11 809 €
Évolution au fil des années

2024 à 2025, 2 exercices

Le résultat d'exploitation recule en 2025 ; 2025 se situe 76 % en dessous de 2024.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation3 591 € 2025 Résultat net1 004 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 62, Programmation, conseil informatique : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20242025
Résultat d'exploitation14 992 €-3 591 €▼ 76,0 %
Résultat net12 371 €dans la moitié centrale du secteur-1 004 €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 91,9 %
Capitaux propres13 371 €en dessous de la moitié centrale du secteur-4 375 €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 67,3 %
Total actif22 224 €en dessous de la moitié centrale du secteur-32 695 €en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 47,1 %
Dettes8 853 €-28 320 €▲ 220 %
Fonds de roulement11 809 €dans la moitié centrale du secteur--932 €en dessous de la moitié centrale du secteur
Solvabilité60,2 %dans la moitié centrale du secteur-13,4 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 46,8pp
Liquidité générale2,57dans la moitié centrale du secteur-0,97en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 1,60
Rentabilité des actifs (ROA)55,7 %au-dessus de la moitié centrale du secteur-3,1 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 52,6pp
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 62, Programmation, conseil informatique : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas. Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 31 963 €
Actifs immobilisés 4 575 € ▲ 135 %
Actifs circulants 27 388 € ▲ 41,5 %
Passif 32 695 €
Capitaux propres 4 375 € ▼ 67,3 %
Dettes 28 320 € ▲ 220 %
La part des dettes dans le total du bilan monte de 39,8 % à 86,6 %. Les capitaux propres sont plus faibles et la dette est plus élevée.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
6 020 €▼
2024 · 15 249 €
Cash-flow
3 432 €▼
2024 · 12 628 €
Taux d'endettement
6,47▲
2024 · 0,66
ROE
22,9 %▼
2024 · 92,5 %
Couverture des intérêts
6,21▼
2024 · plus de 100
Dettes ≤ 1 an
28 320 €▲
2024 · 7 540 €
Impôts
1 651 €▼
2024 · 2 500 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 2 542 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 3,5 % ont fait faillite dans les 24 mois et 94,9 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 10 à 30 %
  • bénéfice sous 5 % du bilan
3,5 % a fait faillite
1,2 % a cessé autrement
94,9 % existe encore

Pour encore 0,4 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : 0,1 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 2 542 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 40 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/5822 224 €32 695 €▲
Frais d'établissement20929 €732 €▼
Actifs immobilisés21/281 946 €4 575 €▲
Immobilisations corporelles22/271 946 €4 575 €▲
Mobilier et matériel roulant241 946 €4 575 €▲
Actifs circulants29/5819 349 €27 388 €▲
Créances à un an au plus40/4112 616 €11 519 €▼
Créances commerciales4012 616 €9 077 €▼
Autres créances41-2 442 €
Valeurs disponibles54/586 734 €12 582 €▲
Comptes de régularisation490/1-3 287 €
Passif
Total du passif10/4922 224 €32 695 €▲
Capitaux propres10/1513 371 €4 375 €▼
Apport10/111 000 €1 000 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)1412 371 €3 375 €▼
Dettes17/498 853 €28 320 €▲
Dettes à un an au plus42/487 540 €28 320 €▲
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année42518 €-
Dettes commerciales44-5 214 €
Fournisseurs440/4-5 214 €
Dettes fiscales, salariales et sociales457 022 €13 106 €▲
Impôts450/37 022 €13 106 €▲
Autres dettes47/48-10 000 €
Comptes de régularisation492/31 313 €-
Résultat Code20242025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630257 €2 429 €▲
Autres charges d'exploitation640/8322 €2 008 €▲
Marge brute d'exploitation990015 571 €8 028 €▼
Bénéfice (perte) d'exploitation990114 992 €3 591 €▼
Produits financiers75/76B-32 €
Produits financiers récurrents75-32 €
Charges financières65/66B121 €969 €▲
Charges financières récurrentes65121 €969 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990314 871 €2 654 €▼
Impôts sur le résultat67/772 500 €1 651 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice990412 371 €1 004 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990512 371 €1 004 €▼
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter990612 371 €13 375 €▲
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P-12 371 €
Bénéfice à distribuer694/7-10 000 €
Rémunération de l'apport (dividende)694-10 000 €

L'annexe de ces comptes annuels (6 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20242025Écart
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630257 €2 429 €▲ 845 %
Autres charges d'exploitation640/8322 €2 008 €▲ 524 %
Marge brute d'exploitation990015 571 €8 028 €▼ 48,4 %
Bénéfice (perte) d'exploitation990114 992 €3 591 €▼ 76,0 %
Produits financiers75/76B-32 €-
Produits financiers récurrents75-32 €-
Charges financières65/66B121 €969 €▲ 700 %
Charges financières récurrentes65121 €969 €▲ 700 %
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990314 871 €2 654 €▼ 82,2 %
Impôts sur le résultat67/772 500 €1 651 €▼ 34,0 %
Bénéfice (perte) de l'exercice990412 371 €1 004 €▼ 91,9 %
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990512 371 €1 004 €▼ 91,9 %
Poste20242025Écart
Actif
Total de l'actif20/5822 224 €32 695 €▲ 47,1 %
Frais d'établissement20929 €732 €▼ 21,2 %
Actifs immobilisés21/281 946 €4 575 €▲ 135 %
Immobilisations corporelles22/271 946 €4 575 €▲ 135 %
Mobilier et matériel roulant241 946 €4 575 €▲ 135 %
Actifs circulants29/5819 349 €27 388 €▲ 41,5 %
Créances à un an au plus40/4112 616 €11 519 €▼ 8,7 %
Créances commerciales4012 616 €9 077 €▼ 28,1 %
Autres créances41-2 442 €-
Valeurs disponibles54/586 734 €12 582 €▲ 86,9 %
Comptes de régularisation490/1-3 287 €-
Passif
Total du passif10/4922 224 €32 695 €▲ 47,1 %
Capitaux propres10/1513 371 €4 375 €▼ 67,3 %
Apport10/111 000 €1 000 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)1412 371 €3 375 €▼ 72,7 %
Dettes17/498 853 €28 320 €▲ 220 %
Dettes à un an au plus42/487 540 €28 320 €▲ 276 %
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année42518 €--
Dettes commerciales44-5 214 €-
Fournisseurs440/4-5 214 €-
Dettes fiscales, salariales et sociales457 022 €13 106 €▲ 86,6 %
Impôts450/37 022 €13 106 €▲ 86,6 %
Autres dettes47/48-10 000 €-
Comptes de régularisation492/31 313 €--
Poste20242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice990412 371 €1 004 €▼ 91,9 %
+ Amortissements et réductions de valeur630257 €2 429 €▲ 845 %
Flux d'exploitation (approximation)12 628 €3 432 €▼ 72,8 %
Investissements en immobilisations (approximation)--5 057 €-
Variation des valeurs disponibles-5 848 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 09-04-2026 2026-00077529
31-12-2024 schéma micro 25-08-2025 2025-00410198

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 29 902 entreprises actives dont l'activité principale est « Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques » (NACE 62200), les chiffres de 18 962 sont connus. 5 924 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2024
BAUDOUX Sammy
Administrateur non statutaire · depuis le 24-09-2024
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2024, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
BAUDOUX Sammy
  • Administrateur non statutaire, du 24-09-2024 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 24-09-2024 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 24-09-2024 Constitution · 1 000 € · 100 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

Le 20 septembre 2024, SEEGRAPH a été constituée sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 1 000 €.12 BAUDOUX Sammy est administrateur non statutaire de l'entreprise depuis 2024.2 L'entreprise a déposé 2 comptes annuels, les derniers pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 24-09-2024
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
09-04
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2025
25-08
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro · 25 jours de retard
2024
24-09
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : BAUDOUX Sammy (administrateur non statutaire) · Fondateur · Capital de départ5 constatations ▸
  • Constitution, SEEGRAPH
  • Fondateur, BAUDOUX Sammy
  • Nomination d'administrateur, BAUDOUX Sammy (administrateur non statutaire)
  • Capital de départ, 1 000 €
  • Engagements pré-constitutifs, takeover, tous engagements souscrits pour société en formation
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée20-09-2024
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
62200Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques
58290Édition d’autres logiciels
62900Autres activités de service informatique
73110Activités d’agence de publicité
73200Études de marché et sondages
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1013842515
Inscrite 10-04-2025

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 31 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Charleroi · 1 unité d'établissement depuis 2024
Impossible à situer sur la carte

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Square des Martyrs 16000 Charleroi
1 unité d'établissement
SEEGRAPH
Square des Martyrs 1, 6000 CharleroiActivités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques
depuis 2024n° d'unité 2.366.090.613

Statuts

Ce que fait la société

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
SEEGRAPH
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Région wallonne, sièges administratifs ou d'exploitation,succursales ou agences en Belgique ou à l'étranger

acte du 24-09-2024

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
Chaque administrateur seul
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Une disposition dans l'acte

acte du 24-09-2024

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
Nominatives, 100
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Une disposition dans l'acte
Règle d'émission d'actionsComment et par qui de nouvelles actions peuvent être émises.
Une disposition dans l'acte

acte du 24-09-2024

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Troisième lundi de juin à 18 h

acte du 24-09-2024

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Assemblée générale, comme en matière de modification des statuts
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Une disposition dans l'acte

acte du 24-09-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Écrit, toutes décisions relevant des pouvoirs de l'assemblée générale
Autre disposition : Tout porteur d'une procuration spéciale, représentation à l'assemblée générale
Autre disposition : Présidence et délibérations assemblée générale, statue quelle que soit portion actions en circulation représentée sauf cas prévus par loi
Autre disposition : Procès-verbaux assemblées générales, un ou plusieurs membres organe d'administration ayant pouvoir de représentation
Autre disposition : Distributions et affectation bénéfice, respect articles 5:142 et 5:143 Code des sociétés et des associations
Autre disposition : Recommandé ou tout mode le remplaçant à l'avenir, tout mode sur support matériel ou dématérialisé garantissant réception par destinataire
Encore 4 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 24-09-2024

acte du 24-09-2024