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Scoplia

Actif Risque : ASBLconstituée en 198244 ans d'activitéMandenmakersstraat 12, 2880 BornemBCE : BE 0423.574.749

Administration

Pouvoir de signatureLes statuts désignent qui peut engager la société, par exemple en signant un contrat.
Le président seul
acte du 15-09-2009

Fonctions à la BCE →

Contrôle

Une ASBL n'a ni actionnaires ni capital.

Statuts

acte du 15-09-2009 (en néerlandais)
Règle de l'organe d'administrationCes règles fixent la composition de l'organe d'administration, ses réunions et ses décisions.
Au moins 2 administrateurs
5 jaar, heden
Règle d'affiliationLes statuts fixent qui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
Meerderheid van bestaande leden, Algemene Vergadering
ExerciceLa société établit ses comptes annuels sur cette période de douze mois.
Du 1er janvier au 31 décembre
Règle de dissolutionLes statuts fixent quand et par qui la société peut être dissoute.
Algemene Vergadering, wet op verenigingen zonder winstoogmerk van 2002-05-02 gewijzigd door wet van 2003-01-16

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