SC PROD
Administration
2 dirigeants, depuis la constitutionMandats au fil des ans
2 noms, la ligne pointillée marque aujourd'huiAdministrateur
Administrateur
Administration
Mandats en liste
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- Administrateur, nomination par acte du 19-10-2023, toujours en fonction
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- Administrateur, nomination par acte du 19-10-2023, toujours en fonction
Contrôle
Fondateurs
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Cette entreprise
SC PROD
Statuts
acte du 19-10-2023- DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
- Durée illimitée
- Règle de l'organe d'administrationCes règles fixent la composition de l'organe d'administration, ses réunions et ses décisions.
- Au moins 2 administrateurs1 an, restent en fonction jusquedécision assemblée générale
- Règle d'affiliationLes statuts fixent qui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Au moins deux associés, président et administrateurs en fonctionPeuvent représenter et remplir missions confiées par conseil, éventuel Règlement d'Ordre IntérieurLibre à tout moment par lettre recommandée au conseil,sans remboursement cotisation exercice,sans droit Fonds social, non-paiement dans mois du rappel par courr…Proposition conseil,assemblée générale deux tiers présents ou représentés, convoqués par lettre recommandée,être entendu,informé motifs,prendre part au voteConseil peut suspendre en attente AG membres coupables actes contraires statuts ou lois honneur et bienséance
- ExerciceLa société établit ses comptes annuels sur cette période de douze mois.
- Du 1er janvier au 31 décembre
Fondateurs
À la constitution
acte du 19-10-2023 ↗
- fondateur
- fondateur