SC ARC
ActifRésumé
SC ARC est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres négatifs (-2 475 €) et un résultat net de -12 261 €. La solvabilité se classe au-dessus de 5 % des 11 675 entreprises du même secteur (NACE 71, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,3 % (très faible).
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- L’élaboration de plans; De cahiers de charges; De métrés; Réalisation de maquettes ou de travaux d’illustration; Toutes celles qui ont trait aux technique du bâtiment (étude de…acte du 04-11-2024
21 activités
- L’élaboration de plans
- De cahiers de charges
- De métrés
- Réalisation de maquettes ou de travaux d’illustration
- Toutes celles qui ont trait aux technique du bâtiment (étude de stabilité et techniques spéciales)
- Relevés
- Topographie
- Urbanisme
- Aménagement du territoire
- Études structurelles
- Rénovation urbaine
- Opérations de développement rural et de développement durable
- Expertises au sens large
- Architecture d’intérieur
- Architecture paysagiste
- Architecture de jardin
- Design
- Sculpture et peinture d’art intégrée à l’architecture
- La décoration
- La réalisation de certificats de performance énergétique des bâtiments
- Les missions confiées aux coordinateurs de chantiers en vertu de la loi relative au bien-être des travailleurs lors de l’exécution de leur travail et son arrêté royal d’exécution relatif à la coordination de la sécurité et de la santé au travail sur les chantiers temporaires ou mobiles
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitéeacte du 04-11-2024
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- SC ARCacte du 04-11-2024
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Brussels Hoofdstedelijk Gewest, administratieve zetels,agentschappen,werkhuizen,stapelplaatsen en bijkantoren in België of buitenland bij…acte du 04-11-2024
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « ARTICLE 13. POUVOIRS DE L’ORGANE D’ADMINISTRATION S’il n’y a qu’un seul administrateur, la totalité des pouvoirs d’administration lui est… »acte du 04-11-2024
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- Met of zonder tijdslimiet, een of meer bestuurdersBezoldiging van bestuurders, ten laste algemene kosten ongeacht representatie- reis- en representatiekostenacte du 04-11-2024
Capital, actions et bénéfice
- Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
- Une disposition dans l'acteacte du 04-11-2024
- Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
- Voor helft verkoper en helft koper(s) naar rato aantal verkregen aandelen indien meerdere, erfgenamen en legatarissen die niet automatisch…acte du 04-11-2024
- Règle d'émission d'actionsComment et par qui de nouvelles actions peuvent être émises.
- Une disposition dans l'acteacte du 04-11-2024
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Actions d’architecte, assemblée générale tenue sans retard pour décider dissolution et liquidation ou modifier objet socialacte du 04-11-2024
Assemblées et exercice
- Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
- Deuxième jeudi de juin à 18 h
Contrôle et fin
- CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
- Pas de commissaireacte du 04-11-2024
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Une disposition dans l'acteacte du 04-11-2024
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- Une disposition dans l'acteacte du 04-11-2024