SANS MAITRE
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Contrôle
Fondateurs
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et 3 autres
Cette entreprise
SANS MAITRE
Statuts
acte du 22-07-2020- Règle de l'organe d'administrationCes règles fixent la composition de l'organe d'administration, ses réunions et ses décisions.
- Au moins 3 administrateursAu plus 6 administrateurs
- Règle d'affiliationLes statuts fixent qui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Conseil d'administration constate, conseil d'administration peut suspendre jusqu'à décision assemblée générale pour infraction grave aux statuts ou loisAucun droit sur fonds social pour membre démissionnaire ou exclu et héritiers, restituer biens en possession dans quinze jours à compter de perte qualité de mem…
- ExerciceLa société établit ses comptes annuels sur cette période de douze mois.
- Du 1er janvier au 31 décembre
Fondateurs
À la constitution
acte du 11-03-2015 ↗
- fondateur
- fondateur
- fondateur
- fondateur
- fondateur
- fondateur
Étapes suivantes
Voyez la direction, le siège et le nom de cette entreprise à une date donnée.Dossier à une date Voyez ce que sont devenues les autres sociétés des administrateurs.Due diligence fournisseur Vérifiez si vous pouvez accepter cette entreprise comme client selon la loi anti-blanchiment.Dossier anti-blanchiment