Résumé
La probabilité de faillite calculée de Sam Jans sur 12 mois est de 1,9 % (moyen). L'entreprise est active depuis 2023 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Aucun compte annuel n'a été déposé à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- SAM JANS
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- « Vlaams Gewest » (acte en néerlandais)« Vlaams Gewest, bestuurs-en uitbatingszetels,agentschappen en bijhuizen,bureaus en stapelhuizen in België en buitenland bij eenvoudige… » (acte en néerlandais)
Qui la représente, et comment
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « Een of meerdere zaakvoerders, een maand » (acte en néerlandais)
Capital, actions et bénéfice
- Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
- « Artikel 13 Overdracht onder de levenden, slechts mits voorafgaandelijke instemming van al zijn medevennoten » (acte en néerlandais)« Overeenkomstig artikel 4:7 WVV en Burgerlijk Wetboek waaronder artikel 1690 BW, 6. Overdracht van aandelen » (acte en néerlandais)
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- « Externe accountant op eigen kosten, hoofdelijk en onbeperkt » (acte en néerlandais)
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Une disposition dans l'acte
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- « Deel 1,Boek 2,Titel 8,Hoofdstuk 1 en Deel 1,Boek 4,Titel 6 WVV behoudens rechtsgeldige afwijking, artikel 2:87 t.e.m. 2:92 WVV zonder… » (acte en néerlandais)