Des registres officiels : BCE publications au Moniteur belge
Résumé
ROYAL TEMPOGYM JETTE est active depuis 2008 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Dirigeants
Dirigeants
3 dirigeants, dernier changement en 2024
CARPENTIER Julie
Actif
Administrateur · nommé dans l'acte du 04-07-2024
ETIENNE Stéphane
Actif
Administrateur · nommé dans l'acte du 04-07-2024
VAN DEN BOSSCHE Patrice
Actif
Administrateur · nommé dans l'acte du 04-07-2024
Historique des mandats
3 personnes, 3 en fonction
- Organe d'administration
| Nom | Fonctions et périodes |
|---|---|
| CARPENTIER Julie |
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| ETIENNE Stéphane |
|
| VAN DEN BOSSCHE Patrice |
|
Comment l'administration est organisée
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « Art. 28- Tout membre de l'organe d'administration seul signe valablement les actes régullèrement décidés par l'organe; il n'aura pas à… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- 5, 2Administrateur remplacé, assemblée généraleOrgane d'administration, parmi ses membresMajorité membres présents ou représentés, procès-verbaux signés président et administrateurs qui le souhaitentOrgane d'administration pas en mesure de se réunirLes plus étendus pour administration représentation gestion, tous pouvoirs non expressément réservés par loi ou statuts à assemblée générale
- ProcurationUn mandat spécial permettant à quelqu'un d'accomplir un ou plusieurs actes au nom de la société.
- Une disposition dans l'acte
Contrôle et fin
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- 30, annexes Moniteur belge
Statuts, acte du 04-07-2024
Actionnariat et capital
Capital et actionnaires
Actionnaires selon les actes
À la constitution
acte du 04-07-2024 ↗
- ETIENNE Stéphane fondateur
- VAN DEN BOSSCHE Patrice fondateur
- CARPENTIER Julie fondateur
Les membres selon les statuts
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Respecter les statuts et règlements, plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les statutsRenouvelé lors de l'A.G., cotisation annuelle fixéeRespecter les statuts et règlements, respecter les statuts et règlementsInvité à faire valoir ses explications devant l'assemblée générale, peut être assisté d'un ConseilCode des Sociétés et des Associations, organe d'administrationEncore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
- Autres dispositionsDes règles des statuts sur d'autres sujets que l'administration, les actions, l'objet et les assemblées.
- Autre disposition : Cotisation annuelle, cotisationsAutre disposition : Pouvoirs assemblée générale, pouvoirs expressément reconnus par la loi ou les statutsAutre disposition : Convocation assemblée générale, courrier électroniqueAutre disposition : Voix, consultativeAutre disposition : Conformément aux prescrits du code des Sociétés et des Associations, dissolution, modification statuts, transformationAutre disposition : Registre procès-verbaux assemblée générale et dépôts, siège socialAutre disposition : Règlement ordre intérieur, dispositions non contraires aux statutsAutre disposition : Document explicite et pédagogique bonnes pratiques sportives discipline ainsi que nature réelle et conséquences nocives utilisation…Autre disposition : Sécurité membres participants, prendre toutes mesures appropriées pour assurer sécurité membres et participants activités mises sur pied par…Autre disposition : Droits et devoirs réciproques des membres et des clubs, mesures disciplinaires ainsi que procédures et champ applicationEncore 10 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 04-07-2024
Statuts, acte du 04-07-2024