ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
Accompagnement dans la transition énergétique des écoles et des bâtiments publics; Activité d’éducation et sensibilisation aux enjeux climatiques et environnementaux; Réalisation…
3 activités
Accompagnement dans la transition énergétique des écoles et des bâtiments publics.
Activité d’éducation et sensibilisation aux enjeux climatiques et environnementaux.
Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.
Autre disposition : Admission démission exclusion inscrites à diligence organe endéans huit jours connaissance modification, registre des membres effectifs
Autre disposition : Membres non responsables engagements pris au nom de l'association, responsabilité des membres
Autre disposition : Cotisation annuelle, 0
Autre disposition : Composition assemblée générale, tous membres effectifs
Autre disposition : Pouvoirs assemblée générale, gratuits sauf décision contraire AG,indemnités défraiement possibles sans décision préalable
Autre disposition : Fonctionnement assemblée générale - réunions,convocation et ordre du jour, rendus accessibles
Autre disposition : Quorums présence et vote assemblée générale, point reporté à ordre du jour prochaine assemblée
Autre disposition : Modification des statuts, ne peut être tenue moins de quinze jours après première réunion
Autre disposition : Apport à titre gratuit d’universalité ou transformation en AISBL,en société coopérative agréée comme entreprise sociale et en société…
Autre disposition : Registre procès-verbaux et publications assemblée générale, au moins par membres du CA ainsi que tous membres qui le désirent
Autre disposition : Fonctionnement organe d’administration, décisions prises en réunion dans respect quorums présence et vote prévus statuts
Autre disposition : Quorums organe d'administration, point reporté prochaine réunion
Autre disposition : Conflit d'intérêts, opérations habituelles conditions normales marché
Autre disposition : Registre procès-verbaux organe, représentants généraux et administrateurs qui désirent
Autre disposition : Pouvoirs organe d'administration, tous actes nécessaires ou utiles réalisation objet
Autre disposition : Gestion journalière, 2 ans renouvelable
Autre disposition : Règlement ordre intérieur, organe d'administration
Répartition du boni de liquidation : Dissolution volontaire ou judiciaire, après apurement dettes