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RASOOL

Actif
SRLconstituée en 20233 ans d'activitéTessenstraat 1B, 3000 Leuven, Belgique11 entreprises actives sont inscrites à cette adresseBCE : BE 0801.503.377
Résumé

RASOOL est active depuis 2023 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 7 669 € et un résultat net de 7 464 €. Les capitaux propres progressent d'environ 76 % par an sur les exercices déposés. La solvabilité se classe au-dessus de 84 % des 5 672 entreprises du même secteur (NACE 96, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,5 % (très faible).

Aperçu

Activité
Coiffure et activités de barbier
NACE 96210
1 établissement
Taille
10 729 €total du bilan 2025
Capitaux propres
7 669 €
Bénéfice
7 464 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
87 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,5 %
Structure
Comptes 2025 71 jours en avance
Pourquoi 87augmente le risqueConstituée en 2023Taille : total du bilan 10 729 €1 des 3 derniers en retardabaisse le risqueLiquidité : ratio de liquidité 3,51, trésorerie 10 729 €Voir le détail

Score Checked

Score 2025
87 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 91 % des entreprises comparables (NACE 96, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Solide
Solvabilité 96+62
capitaux propres 71,5 % du total du bilan
Liquidité 88+84
dettes à court terme 28,5 % · trésorerie 100,0 %
Rentabilité 100+100
rendement des actifs 69,6 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,5 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 5 entreprises comparables sur 1 000 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,7 % (7 615 micro-entreprises, NACE 96)
Évolution sur 24 mois 11-2024 : 0,7 % 12-2024 : 0,7 %● inchangé vs 11-2024 01-2025 : 0,7 %● inchangé vs 12-2024 02-2025 : 0,7 %● inchangé vs 01-2025 03-2025 : 0,7 %● inchangé vs 02-2025 04-2025 : 0,8 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 03-2025 05-2025 : 0,8 %● inchangé vs 04-2025 06-2025 : 0,8 %● inchangé vs 05-2025 07-2025 : 0,9 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 06-2025 08-2025 : 1,4 %▲ +0,5 point de pourcentage vs 07-2025 09-2025 : 1,6 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 08-2025 10-2025 : 2,5 %▲ +0,9 point de pourcentage vs 09-2025 11-2025 : 3,2 %▲ +0,7 point de pourcentage vs 10-2025valeur la plus haute 12-2025 : 3,2 %● inchangé vs 11-2025valeur la plus haute 01-2026 : 3,1 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 12-2025 02-2026 : 3,1 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : 3,0 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 02-2026 04-2026 : 3,0 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : 3,1 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 04-2026 06-2026 : 0,5 %▼ -2,6 points de pourcentage vs 05-2026valeur la plus basse 07-2026 : 0,5 %● inchangé vs 06-2026valeur la plus basse 08-2026 : 0,5 %● inchangé vs 07-2026 09-2026 : 0,5 %● inchangé vs 08-2026 10-2026 : 0,5 %● inchangé vs 09-2026
Crédit acceptable jusqu'à 500 € à 30 jours
Liquidité confortable (ratio de liquidité 3,51, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 28,5 % et trésorerie : 100 % du total du bilan), et 28,5 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 96, micro-entreprises) : elle fait mieux que 84 % d'entre elles en solvabilité, 89 % en liquidité, 93 % en rentabilité et 99 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 26-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 3,51, trésorerie 10 729 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Constituée en 2023
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
augmente le risque · Taille : total du bilan 10 729 €
Les entreprises de cette taille font plus souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
augmente le risque · 1 des 3 derniers en retard
BNB · dépôts
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 21-05-2026, soit 71 jours avant l'échéance.
BNB · 3 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
71 jours d'avance
2024
61 jours de retard
2023
29 jours de retard
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 3 derniers comptes en moyenne 6 jours après l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 96) pour l'exercice 2024 est le jour même de l'échéance, et 48 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour. L'entreprise dépose d'habitude ses comptes vers le 30 août (3 de ses 3 derniers dépôts dans les 101 jours autour de cette date).
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
27-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2023.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. De nouveau bénéficiairenet 7 464 €
  3. La liquidité fait plus que triplerratio de liquidité 3,51

Finances · exercice 2025, schéma micro

Capitaux propres
7 669 €▲ 37×
2024 · 205 €
Total actif
10 729 €▲ 391 %
2024 · 2 187 €
Résultat net
7 464 €
2024 · -2 835 €
Fonds de roulement
7 669 €▲ 37×
2024 · 205 €
Évolution au fil des années

2023 à 2025, 3 exercices

Le résultat d'exploitation redevient bénéficiaire en 2025 : 7 472 € après une perte de 2 960 € en 2024, le résultat le plus élevé de la série disponible.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation7 472 € 2025 Résultat net7 464 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 96, Services personnels : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement.

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste202320242025
Résultat d'exploitation1 040 €--2 960 €7 472 €
Résultat net1 040 €dans la moitié centrale du secteur--2 835 €dans la moitié centrale du secteur7 464 €dans la moitié centrale du secteur
Capitaux propres3 040 €dans la moitié centrale du secteur-205 €dans la moitié centrale du secteur▼ 93,3 %7 669 €dans la moitié centrale du secteur▲ 37×
Total actif3 040 €en dessous de la moitié centrale du secteur-2 187 €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 28,1 %10 729 €en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 391 %
Dettes1 982 €3 060 €▲ 54,4 %
Fonds de roulement205 €dans la moitié centrale du secteur7 669 €dans la moitié centrale du secteur▲ 37×
Solvabilité71,5 %au-dessus de la moitié centrale du secteur
Liquidité générale3,51au-dessus de la moitié centrale du secteur
Rentabilité des actifs (ROA)69,6 %au-dessus de la moitié centrale du secteur
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 96, Services personnels : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Passif 10 729 €
Capitaux propres 7 669 € ▲ 37×
Dettes 3 060 € ▲ 54,4 %
La part des dettes dans le total du bilan recule de 90,6 % à 28,5 %. Les capitaux propres et la dette sont plus élevés.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
Taux d'endettement
0,40
ROE
97,3 %
Dettes ≤ 1 an
3 060 €▲
2024 · 1 982 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,8 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,8 % a fait faillite
2,3 % a cessé autrement
95,8 % existe encore

Pour encore 0,1 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 0,5 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 25 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/582 187 €10 729 €▲
Actifs circulants29/582 187 €10 729 €▲
Créances à un an au plus40/412 125 €-
Autres créances412 125 €-
Valeurs disponibles54/5862 €10 729 €▲
Passif
Total du passif10/492 187 €10 729 €▲
Capitaux propres10/15205 €7 669 €▲
Apport10/112 000 €2 000 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)14-1 795 €5 669 €▲
Dettes17/491 982 €3 060 €▲
Dettes à un an au plus42/481 982 €3 060 €▲
Dettes fiscales, salariales et sociales451 982 €1 982 €=
Impôts450/31 982 €1 982 €=
Autres dettes47/48-1 078 €
Résultat Code20242025
Marge brute d'exploitation9900-2 960 €7 472 €▲
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-2 960 €7 472 €▲
Produits financiers75/76B125 €-
Produits financiers récurrents75125 €-
Charges financières65/66B-8 €
Charges financières récurrentes65-8 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-2 835 €7 464 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-2 835 €7 464 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-2 835 €7 464 €▲
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter9906-1 795 €5 669 €▲
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P1 040 €-1 795 €▼

L'annexe de ces comptes annuels (1 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste202320242025Écart
Marge brute d'exploitation99001 040 €-2 960 €7 472 €-
Bénéfice (perte) d'exploitation99011 040 €-2 960 €7 472 €-
Produits financiers75/76B-125 €--
Produits financiers récurrents75-125 €--
Charges financières65/66B--8 €-
Charges financières récurrentes65--8 €-
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99031 040 €-2 835 €7 464 €-
Bénéfice (perte) de l'exercice99041 040 €-2 835 €7 464 €-
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99051 040 €-2 835 €7 464 €-
Poste202320242025Écart
Actif
Total de l'actif20/583 040 €2 187 €10 729 €▲ 391 %
Actifs circulants29/583 040 €2 187 €10 729 €▲ 391 %
Créances à un an au plus40/412 000 €2 125 €--
Autres créances412 000 €2 125 €--
Valeurs disponibles54/581 040 €62 €10 729 €▲ 173×
Passif
Total du passif10/493 040 €2 187 €10 729 €▲ 391 %
Capitaux propres10/153 040 €205 €7 669 €▲ 37×
Apport10/112 000 €2 000 €2 000 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)141 040 €-1 795 €5 669 €-
Dettes17/49-1 982 €3 060 €▲ 54,4 %
Dettes à un an au plus42/48-1 982 €3 060 €▲ 54,4 %
Dettes fiscales, salariales et sociales45-1 982 €1 982 €=
Impôts450/3-1 982 €1 982 €=
Autres dettes47/48--1 078 €-
Poste202320242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice99041 040 €-2 835 €7 464 €-
Flux d'exploitation (approximation)1 040 €-2 835 €7 464 €-
Variation des valeurs disponibles--978 €10 667 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (3)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 21-05-2026 2026-00116679
31-12-2024 schéma micro 30-09-2025 2025-00528604
31-12-2023 schéma micro 29-08-2024 2024-00421358

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 21 695 entreprises actives dont l'activité principale est « Coiffure et activités de barbier » (NACE 96210), les chiffres de 2 924 sont connus. 2 265 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
2 dirigeants, aucun changement depuis 2023
MFARJAH Hussein Hasan Rasool
Administrateur non statutaire · depuis le 04-05-2023
Actif
Jbouri Abbas Ali Hussein
Administrateur · depuis le 12-12-2023
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

2 personnes depuis 2023, 2 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
MFARJAH Hussein Hasan Rasool
  • Administrateur non statutaire, du 04-05-2023 à ce jour
Jbouri Abbas Ali Hussein
  • Administrateur, du 12-12-2023 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Actionnaires

Aucun propriétaire ni opération sur le capital dans les comptes et actes lus.

Groupe et réseau

Connexions & réseau

2 dirigeants actuels
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

Le 5 mai 2023, RASOOL a été constituée sous forme de SRL.1 Parmi les 2 membres actuels du conseil, MFARJAH Hussein Hasan Rasool est en fonction depuis le plus longtemps, depuis 2023.2 Le total du bilan est passé de 3 040 € en 2023 à 10 729 € en 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 09-05-2023
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2023 et 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
21-05
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2025
31-12
Financier De nouveau bénéficiairenet 7 464 €
Résultat net 7 464 € après une année de perte.
31-12
Financier La liquidité fait plus que triplerratio de liquidité 3,51
Ratio de liquidité de 1,10 à 3,51.
30-09
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro · 61 jours de retard
2024
31-12
Financier Exercice le plus faiblenet -2 835 €
Le résultat net tombe à -2 835 €, le plus bas de la série ; la reprise commence l'année suivante.
29-08
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2023 · schéma micro · 29 jours de retard
09-02
Acte du Moniteur Nomination : Jbouri Abbas Ali Hussein (administrateur)
2 constatations ▸
  • Assemblée générale, 12-12-2023
  • Nomination d'administrateur, Jbouri Abbas Ali Hussein (administrateur)
2023
09-05
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : MFARJAH Hussein Hasan Rasool (administrateur non statutaire) · Fondateur · Capital de départ16 constatations ▸
  • Fondateur, MFARJAH Hussein Hasan Rasool
  • Autre disposition, « bekwaamheid comparant » (acte en néerlandais)
  • Autre disposition, « toelichting en voorlezing akte » (acte en néerlandais)
  • Constitution, « RASOOL » (acte en néerlandais)
  • Capital de départ, 2 000 € (2 fois)
  • Autre disposition, « notaris », 04-05-2023 (acte en néerlandais)
  • Autre disposition, « uitwerking slotbepalingen, e-depot oprichtingsakte in kruispuntbank voor ondernemingen overeenkomstig wet » (acte en néerlandais)
  • Siège statutaire, « 3000 Leuven,Tessenstraat,1B » (acte en néerlandais)
  • Autre disposition, « nog niet, website en e-mailadres » (acte en néerlandais)
  • Règle de l'organe d'administration, 1
  • Nomination d'administrateur, MFARJAH Hussein Hasan Rasool (administrateur non statutaire)
  • Engagements pré-constitutifs, « takeover, alle verbintenissen en verplichtingen die eruit voortvloeien en alle activiteiten in naam en voor rekening van vennootschap in oprichting » (acte en néerlandais)
  • +4 autres constatations dans cet acte
Jalon financierActe du MoniteurDépôt BNBLes jalons financiers sont datés de la clôture de l'exercice, pas du dépôt.
2 actes lus sur 2

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée05-05-2023
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
96210Coiffure et activités de barbier
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:0801503377
Autre identifiant 9925:BE0801503377
Inscrite 03-03-2026

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 27 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Leuven · 1 unité d'établissement depuis 2023
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
840 m²
Emprise au sol bâtie
131 m²
Volume, LiDAR
2 493 m³
Parcelle 24505F0967/00L000, Flandre · bâtiment le plus haut 22,5 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
1 unité d'établissement
Tessenstraat 1B, 3000 Leuven
Coiffure et activités de barbier
depuis 2023n° d'unité 2.386.236.127
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
24505F0967/00L000 Flandre 840 m² 1 · 131 m² 22,5 m · 6
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
RASOOL
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Geen wijziging taalregime, bij enkel besluit bestuursorgaan » (acte en néerlandais)

acte du 09-05-2023

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
Chaque administrateur seul
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Bestuursorgaan, Artikel 10 » (acte en néerlandais)
« Artikel 12, algemene kosten los van representatie- reis- en verplaatsingskosten » (acte en néerlandais)

acte du 09-05-2023

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
« Op naam, Artikel 8 » (acte en néerlandais)
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
« Helft overdrager helft koper, elke overdracht onder levenden ten bezwarende en kosteloze titel vrijwillig en gedwongen met inbegrip… » (acte en néerlandais)

acte du 09-05-2023

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Deuxième vendredi de juin à 17 h

acte du 09-05-2023

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
« Vereist voor statutenwijziging, algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
« Bestuurder(s) in functie, één of meerdere vereffenaars aanduiden,bevoegdheden omlijnen en vergoeding bepalen » (acte en néerlandais)

acte du 09-05-2023

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Door hem bepaalde tijdstippen, behoeften van de vennootschap » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Naar evenredigheid van aantal aandelen in bezit, Inbreng in geld met uitgifte nieuwe aandelen - recht van voorkeur » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Dagelijks bestuur, Artikel 13 » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Controle van de vennootschap, Artikel 14 » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Oproeping algemene vergadering, e-mail » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Toegang algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Zittingen-processen-verbaal, bestuurder,bij gebrek aandeelhouder met meeste aandelen,bij pariteit oudste » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Beraadslagingen, wettelijke en statutaire bepalingen aandelen zonder stemrecht » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuursorgaan, verdaging » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestemming winst-reserves, algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Répartition du boni de liquidation : « Aanzuivering schulden,lasten en kosten of consignatie nodige sommen, onder alle aandeelhouders naar verhouding aantal aandelen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Woonstkeuze, in buitenland wonende aandeelhouder,bestuurder,commissaris,vereffenaar of obligatiehouder » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Gerechtelijke bevoegdheid, zaken vennootschap en uitvoering statuten tussen vennootschap,aandeelhouders,bestuurders,commissarissen en… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Gemeen recht » (acte en néerlandais)
Encore 2 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 09-05-2023

acte du 09-05-2023