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Quantum Development

Actif
SRLconstituée en 20242 ans d'activitéFrederik de Merodestraat 38, 2800 Mechelen, BelgiqueBCE : BE 1009.882.836
Résumé

Quantum Development est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 15 912 € et un résultat net de 5 912 €. La solvabilité se classe au-dessus de 66 % des 17 021 entreprises du même secteur (NACE 68, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,2 % (très faible).

Aperçu

Activité
Promotion immobilière résidentielle
NACE 68121
1 établissement
Taille
31 912 €total du bilan 2025
Capitaux propres
15 912 €
Bénéfice
5 912 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
90 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,2 %
Structure
Comptes déposés avec 31 jours de retard
Pourquoi 90augmente le risqueDerniers comptes déposés avec 31 jours de retard; 2 des 3 derniers en retardTaille : total du bilan 31 912 €abaisse le risqueSecteur Activités immobilières (NACE 68)Liquidité : ratio de liquidité 1,90, trésorerie 19 391 €Voir le détail

Score Checked

Score 2025
90 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 70 % des entreprises comparables (NACE 68, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Solide
Solvabilité 75=
capitaux propres 49,9 % du total du bilan
Liquidité 75=
dettes à court terme 50,1 % · trésorerie 60,8 %
Rentabilité 92=
rendement des actifs 18,5 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,2 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 2 entreprises comparables sur 1 000 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,2 % (26 608 micro-entreprises, NACE 68)
Évolution sur 24 mois 06-2025 : 0,7 % 07-2025 : 0,7 %● inchangé vs 06-2025 08-2025 : 0,7 %● inchangé vs 07-2025 09-2025 : 0,7 %● inchangé vs 08-2025 10-2025 : 0,8 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 09-2025 11-2025 : 0,9 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 10-2025 12-2025 : 0,9 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : 1,0 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 12-2025 02-2026 : 1,0 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : 0,9 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 02-2026 04-2026 : 0,9 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : 2,4 %▲ +1,5 point de pourcentage vs 04-2026 06-2026 : 2,4 %● inchangé vs 05-2026valeur la plus haute 07-2026 : 2,4 %● inchangé vs 06-2026valeur la plus haute 08-2026 : 2,4 %● inchangé vs 07-2026valeur la plus haute 09-2026 : 0,2 %▼ -2,2 points de pourcentage vs 08-2026valeur la plus basse 10-2026 : 0,2 %● inchangé vs 09-2026valeur la plus basse
Crédit acceptable jusqu'à 1 000 € à 30 jours
Liquidité confortable (ratio de liquidité 1,9 contre 1,9 en 2024, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 50,1 % et trésorerie : 60,8 % du total du bilan), mais 50,1 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 68, micro-entreprises) : elle fait mieux que 64 % d'entre elles en solvabilité, 83 % en liquidité, 87 % en rentabilité et 45 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 23-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Six signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Secteur Activités immobilières (NACE 68)
BCE
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 1,90, trésorerie 19 391 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Derniers comptes déposés avec 31 jours de retard; 2 des 3 derniers en retard
BNB · dépôts
augmente le risque · Taille : total du bilan 31 912 €
Les entreprises de cette taille font plus souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Jeune entreprise
Constituée en 2024, il y a 2 ans. Les jeunes entreprises font plus souvent faillite que les entreprises établies ; le risque est le plus élevé entre 2 et 8 ans après la constitution.
BCE · date de constitution
Âge par rapport à la zone de risque
risque le plus élevé : 2 à 8 ans 2 ans 0 10 ans
neutre · Dépôt après l'échéance
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 31-08-2026, soit 31 jours plus tard. Pour situer : 47 % des dépôts belges arrivent en retard ; parmi les entreprises en retard de 1 à 90 jours, 2,0 % sont aujourd'hui dans une situation juridique anormale, contre 1,66 % en moyenne. Nous le signalons comme un fait, sans l'intégrer au score.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
31 jours de retard
2024
257 jours de retard
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 144 jours après l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 68) pour l'exercice 2024 est 7 jours avant l'échéance, et 36 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
24-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro…
  2. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro…
  3. ConstitutionNomination : DE BOCK Philippe…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Comptes annuels 2025 déposés en retard (31 jours) Déposés le 31 août 2026, délai 31 juillet 2026 (7 mois après la clôture du 31 décembre 2025, CSA art. 3:10). Source : BNB, 2026-00504892.

Capitaux propres
15 912 €=
2024 · 15 912 €
Total actif
31 912 €=
2024 · 31 912 €
Résultat net
5 912 €=
2024 · 5 912 €
Fonds de roulement
14 430 €=
2024 · 14 430 €
Évolution au fil des années

2024 à 2025, 2 exercices

Le résultat d'exploitation reste à 8 863 € en 2025, comme en 2024.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation8 863 € 2025 Résultat net5 912 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 68, Activités immobilières : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20242025
Résultat d'exploitation8 863 €-8 863 €=
Résultat net5 912 €dans la moitié centrale du secteur-5 912 €dans la moitié centrale du secteur=
Capitaux propres15 912 €dans la moitié centrale du secteur-15 912 €dans la moitié centrale du secteur=
Total actif31 912 €en dessous de la moitié centrale du secteur-31 912 €en dessous de la moitié centrale du secteur=
Dettes16 000 €-16 000 €=
Fonds de roulement14 430 €dans la moitié centrale du secteur-14 430 €dans la moitié centrale du secteur=
Solvabilité49,9 %dans la moitié centrale du secteur-49,9 %dans la moitié centrale du secteur=
Liquidité générale1,90dans la moitié centrale du secteur-1,90dans la moitié centrale du secteur=
Rentabilité des actifs (ROA)18,5 %au-dessus de la moitié centrale du secteur-18,5 %au-dessus de la moitié centrale du secteur=
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 68, Activités immobilières : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 31 912 €
Actifs immobilisés 1 483 € =
Actifs circulants 30 430 € =
Passif 31 912 €
Capitaux propres 15 912 € =
Dettes 16 000 € =
La part des dettes dans le total du bilan reste à 50,1 %.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
10 871 €=
2024 · 10 871 €
Cash-flow
7 921 €=
2024 · 7 921 €
Taux d'endettement
1,01=
2024 · 1,01
ROE
37,2 %=
2024 · 37,2 %
Couverture des intérêts
plus de 100
2024 · plus de 100
Dettes ≤ 1 an
16 000 €=
2024 · 16 000 €
Impôts
2 919 €=
2024 · 2 919 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,8 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,8 % a fait faillite
2,3 % a cessé autrement
95,8 % existe encore

Pour encore 0,1 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : 0,2 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 473 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 1,0 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 32 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/5831 912 €31 912 €=
Actifs immobilisés21/281 483 €1 483 €=
Immobilisations corporelles22/271 483 €1 483 €=
Installations, machines et outillage231 483 €1 483 €=
Actifs circulants29/5830 430 €30 430 €=
Créances à un an au plus40/4111 039 €11 039 €=
Créances commerciales4010 938 €10 938 €=
Autres créances41100 €100 €=
Valeurs disponibles54/5819 391 €19 391 €=
Passif
Total du passif10/4931 912 €31 912 €=
Capitaux propres10/1515 912 €15 912 €=
Apport10/1110 000 €10 000 €=
Réserves135 912 €5 912 €=
Réserves disponibles1335 912 €5 912 €=
Dettes17/4916 000 €16 000 €=
Dettes à un an au plus42/4816 000 €16 000 €=
Dettes commerciales449 206 €9 206 €=
Fournisseurs440/49 206 €9 206 €=
Dettes fiscales, salariales et sociales456 794 €6 794 €=
Impôts450/36 794 €6 794 €=
Résultat Code20242025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6302 008 €2 008 €=
Marge brute d'exploitation990010 871 €10 871 €=
Bénéfice (perte) d'exploitation99018 863 €8 863 €=
Charges financières65/66B31 €31 €=
Charges financières récurrentes6531 €31 €=
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99038 831 €8 831 €=
Impôts sur le résultat67/772 919 €2 919 €=
Bénéfice (perte) de l'exercice99045 912 €5 912 €=
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99055 912 €5 912 €=
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter99065 912 €5 912 €=
Affectation aux capitaux propres691/25 912 €5 912 €=
Aux autres réserves69215 912 €5 912 €=

L'annexe de ces comptes annuels (3 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20242025Écart
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6302 008 €2 008 €=
Marge brute d'exploitation990010 871 €10 871 €=
Bénéfice (perte) d'exploitation99018 863 €8 863 €=
Charges financières65/66B31 €31 €=
Charges financières récurrentes6531 €31 €=
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99038 831 €8 831 €=
Impôts sur le résultat67/772 919 €2 919 €=
Bénéfice (perte) de l'exercice99045 912 €5 912 €=
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99055 912 €5 912 €=
Poste20242025Écart
Actif
Total de l'actif20/5831 912 €31 912 €=
Actifs immobilisés21/281 483 €1 483 €=
Immobilisations corporelles22/271 483 €1 483 €=
Installations, machines et outillage231 483 €1 483 €=
Actifs circulants29/5830 430 €30 430 €=
Créances à un an au plus40/4111 039 €11 039 €=
Créances commerciales4010 938 €10 938 €=
Autres créances41100 €100 €=
Valeurs disponibles54/5819 391 €19 391 €=
Passif
Total du passif10/4931 912 €31 912 €=
Capitaux propres10/1515 912 €15 912 €=
Apport10/1110 000 €10 000 €=
Réserves135 912 €5 912 €=
Réserves disponibles1335 912 €5 912 €=
Dettes17/4916 000 €16 000 €=
Dettes à un an au plus42/4816 000 €16 000 €=
Dettes commerciales449 206 €9 206 €=
Fournisseurs440/49 206 €9 206 €=
Dettes fiscales, salariales et sociales456 794 €6 794 €=
Impôts450/36 794 €6 794 €=
Poste20242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice99045 912 €5 912 €=
+ Amortissements et réductions de valeur6302 008 €2 008 €=
Flux d'exploitation (approximation)7 921 €7 921 €=
Investissements en immobilisations (approximation)--2 008 €-
Variation des valeurs disponibles-0 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 31-08-2026 2026-00504892
31-12-2024 schéma micro 14-04-2026 2026-00079133

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 9 534 entreprises actives dont l'activité principale est « Promotion immobilière résidentielle » (NACE 68121), les chiffres de 7 346 sont connus. 3 739 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2024
DE BOCK Philippe
Administrateur · depuis le 03-06-2024
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2024, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
DE BOCK Philippe
  • Administrateur, du 03-06-2024 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 03-06-2024 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 03-06-2024 Constitution · 10 000 € · 1 000 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

Quantum Development a été constituée le 30 mai 2024 sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 10 000 €.12 Depuis 2024, DE BOCK Philippe est administrateur de l'entreprise.2 L'entreprise a déposé 2 comptes annuels, les derniers pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 03-06-2024
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
31-08
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro · 31 jours de retard
14-04
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro · 257 jours de retard
2024
03-06
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : DE BOCK Philippe (administrateur) · Capital · Siège statutaire9 constatations ▸
  • Capital
  • Autre disposition, « eenparige slotbeslissingen comparant, eenparig » (acte en néerlandais)
  • Siège statutaire, « 2800 Mechelen,Frederik De Merodestraat 38/1 » (acte en néerlandais)
  • Nomination d'administrateur, DE BOCK Philippe (administrateur)
  • Engagements pré-constitutifs, « takeover, alle verbintenissen en verplichtingen en activiteiten in naam en voor rekening van vennootschap in oprichting » (acte en néerlandais)
  • Constitution, « Quantum Development » (acte en néerlandais)
  • Fondateur, DE BOCK Philippe (comparant oprichter)
  • Autre disposition, « financieel plan en oprichtersaansprakelijkheid, gewezen op aansprakelijkheid oprichter in geval van faillissement binnen drie jaar na verkrijging rechtspersoonl… » (acte en néerlandais)
  • Capital de départ, 10 000 €
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée30-05-2024
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
68121Promotion immobilière résidentielle
68122Promotion immobilière non résidentielle
68110Achat et vente de biens propres
71111Activités d'architecture de construction
71112Activités d'architecture d'intérieur
71121Activités d'ingénierie et de conseils techniques, sauf activités des géomètres-experts
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1009882836
Inscrite 21-10-2026

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 23 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Vérifier l'obligation de retenue Si vous payez cette entreprise pour des travaux de construction ou de nettoyage, vérifiez avant chaque paiement si vous devez retenir une partie de la facture, avec le numéro d'entreprise 1009.882.836

Permis d'environnement

2 demandes en Flandre depuis 2026 · 2 autorisés
Verbouwen en/of uitbreiden zonder functiewijziging en zonder wijziging van aantal woongelegenheden
Autorisé le 21-08-2026déposée le 26-06-2026autorité : Aarschotprojet 2026080366
Verbouwen en/of uitbreiden zonder functiewijziging en zonder wijziging van aantal woongelegenheden; Verwijderen van vrijstaande gebouwen
Autorisé le 20-07-2026déposée le 12-05-2026autorité : Tervurenprojet 2026061155

Source : Omgevingsloket Vlaanderen. Flandre uniquement : Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Mechelen · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
267 m²
Emprise au sol bâtie
52 m²
Volume, LiDAR
420 m³
Parcelle 12025B0362/00C000, Flandre · bâtiment le plus haut 11,6 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
2 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
Quantum Development
Frederik de Merodestraat 38, 2800 MechelenPromotion immobilière résidentielle
depuis 2024n° d'unité 2.360.701.569
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
12025B0362/00C000 Flandre 267 m² 1 · 52 m² 11,6 m · 3
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
Quantum Development
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaamse Gewest, bij enkel besluit bestuursorgaan administratieve zetels,agentschappen,werkhuizen,stapelplaatsen en bijkantoren vestigen in… » (acte en néerlandais)

acte du 03-06-2024

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
Chaque administrateur seul
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« 1, met of zonder beperking van duur » (acte en néerlandais)
« Vaste of evenredige vergoeding, algemene kosten los van representatie-,reis- en verplaatsingskosten » (acte en néerlandais)

acte du 03-06-2024

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
« Op naam, vruchtgebruiker en blote eigenaar afzonderlijk ingeschreven met respectievelijke rechten » (acte en néerlandais)
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Une disposition dans l'acte

acte du 03-06-2024

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Dernier vendredi de juin à 19 h

acte du 03-06-2024

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
« Vereist voor statutenwijziging, beslissing algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
« Om welke reden en op welk ogenblik ook, recht algemene vergadering een of meer vereffenaars aan te duiden,bevoegdheden te… » (acte en néerlandais)

acte du 03-06-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Stortingsplicht, bepaalt vrij naargelang behoeften en op door hem bepaalde tijdstippen latere stortingen op in speciën onderschreven niet… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Eerst aangeboden aan bestaande aandeelhouders naar evenredigheid van aantal aandelen, nieuwe aandelen waarop in geld wordt ingeschreven » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuursbevoegdheid, geheel van bevoegdheden met mogelijkheid deel te delegeren » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuursorgaan bepaalt alleen of gezamenlijk, Dagelijks bestuur » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Één of meerdere commissarissen, Controle van de vennootschap » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Eenparig en schriftelijk alle besluiten tot bevoegdheid algemene vergadering,binnen wettelijke grenzen,met uitzondering van… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Elektronische algemene vergaderingen, deelneming aan beraadslagingen en recht vragen te stellen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Toegang tot de algemene vergadering, rechten verbonden aan effecten mogen niet geschorst zijn » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuurder,bij gebrek daaraan aanwezige aandeelhouder met meeste aandelen,bij pariteit oudste, Zittingen-processen-verbaal » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuursorgaan, elke gewone of buitengewone algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestemming nettowinst, algemene vergadering op voorstel bestuursorgaan » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Uitvoering statuten,mededelingen,aanmaningen,dagvaardingen,betekeningen geldig, woonstkeuze » (acte en néerlandais)
Encore 5 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 03-06-2024

acte du 03-06-2024