Résumé
Puzzle est active depuis 1993 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- Puzzle
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- « Vlaams Gewest, Artikel 2 » (acte en néerlandais)
Qui la représente, et comment
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « SAMENSTELLING BESTUUR, Artikel 13 » (acte en néerlandais)« BENOEMING EN AFZETTING BESTUURDERS, Artikel 14 » (acte en néerlandais)« Artikel 15, normale en gerechtvaardigde uitgaven/kosten vergoed onder algemene kosten » (acte en néerlandais)« Video-,telefoon-,mailconferentie met voorschriften fysieke vergadering, Artikel 16 » (acte en néerlandais)
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- « Artikel 5, effectieve en toegetreden leden niet aansprakelijk in die hoedanigheid » (acte en néerlandais)« Effectieve leden, volheid lidmaatschap inclusief stemrecht uitsluitend effectieve leden » (acte en néerlandais)« Lidkaart, toegetreden leden » (acte en néerlandais)Encore 3 dispositions à ce sujet dans l'acte
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- « Vereffenaars, 30 » (acte en néerlandais)
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- Une disposition dans l'acte