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PSYCOLLYS

Actif
SRLconstituée en 20242 ans d'activitéRue des Guichoux(JON) 27, 6280 Gerpinnes, BelgiqueBCE : BE 1012.487.384
Résumé

PSYCOLLYS est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 161 196 € et un résultat net de 130 523 €. La solvabilité se classe au-dessus de 55 % des 20 604 entreprises du même secteur (NACE 86, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible).

Aperçu

Activité
Activités de médecine spécialisée
NACE 86220
1 établissement
Taille
236 308 €total du bilan 2025
Capitaux propres
161 196 €
Bénéfice
130 523 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
97 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
< 0,1 %
Structure
Comptes 2025 22 jours en avance
Pourquoi 97abaisse le risqueSecteur Activités pour la santé humaine (NACE 86)Liquidité : ratio de liquidité 3,90, trésorerie 102 930 €Capitaux propres 161 196 € (68,2 % du total du bilan)Chiffres de l'exercice 2025 (déposés le 09-07-2026)Voir le détail

Score Checked

Score 2025
97 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 78 % des entreprises comparables (NACE 86, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Solide
Solvabilité 93-7
capitaux propres 68,2 % du total du bilan
Liquidité 93-1
dettes à court terme 21,8 % · trésorerie 43,6 %
Rentabilité 100=
rendement des actifs 55,2 %
Probabilité de faillite à 12 mois
< 0,1 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Moins d'une entreprise comparable sur 1 000 fait faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur < 0,1 % (24 124 micro-entreprises, NACE 86)
Évolution sur 24 mois 09-2025 : < 0,1 % 10-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 09-2025 11-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 10-2025 12-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 06-2026valeur la plus haute 08-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 07-2026valeur la plus basse 09-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 08-2026 10-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 09-2026
Crédit jusqu'à 15 000 € à 30 jours, uniquement à des conditions plus strictes: jeune entreprise (moins de 3 ans) sans historique
Liquidité confortable (ratio de liquidité 3,9 contre 4,89 en 2024, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 21,8 % et trésorerie : 43,6 % du total du bilan), et 31,8 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 86, micro-entreprises) : elle fait mieux que 56 % d'entre elles en solvabilité, 78 % en liquidité, 80 % en rentabilité et 97 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 25-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Six signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Secteur Activités pour la santé humaine (NACE 86)
BCE
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 3,90, trésorerie 102 930 €
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Capitaux propres 161 196 € (68,2 % du total du bilan)
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Chiffres de l'exercice 2025 (déposés le 09-07-2026)
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Jeune entreprise
Constituée en 2024, il y a 2 ans. Les jeunes entreprises font plus souvent faillite que les entreprises établies ; le risque est le plus élevé entre 2 et 8 ans après la constitution.
BCE · date de constitution
Âge par rapport à la zone de risque
risque le plus élevé : 2 à 8 ans 2 ans 0 10 ans
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 09-07-2026, soit 22 jours avant l'échéance.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
22 jours d'avance
2024
13 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 18 jours avant l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 86) pour l'exercice 2024 est 7 jours avant l'échéance, et 36 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
26-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. Capitaux propres au-delà de 150 000 €capitaux propres 161 196 € ▲426%
  3. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro

Finances · exercice 2025, schéma micro

Capitaux propres
161 196 €▲ 426 %
2024 · 30 673 €
Total actif
236 308 €▲ 513 %
2024 · 38 531 €
Résultat net
130 523 €▲ 408 %
2024 · 25 673 €
Fonds de roulement
149 405 €▲ 389 %
2024 · 30 578 €
Évolution au fil des années

2024 à 2025, 2 exercices

Le résultat d'exploitation progresse en 2025 ; 2025 représente près de 5,2 fois 2024.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation167 439 € 2025 Résultat net130 523 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 86, Activités pour la santé humaine : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20242025
Résultat d'exploitation32 454 €-167 439 €▲ 416 %
Résultat net25 673 €dans la moitié centrale du secteur-130 523 €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 408 %
Capitaux propres30 673 €en dessous de la moitié centrale du secteur-161 196 €dans la moitié centrale du secteur▲ 426 %
Total actif38 531 €en dessous de la moitié centrale du secteur-236 308 €dans la moitié centrale du secteur▲ 513 %
Dettes7 858 €-75 112 €▲ 856 %
Fonds de roulement30 578 €dans la moitié centrale du secteur-149 405 €dans la moitié centrale du secteur▲ 389 %
Solvabilité79,6 %dans la moitié centrale du secteur-68,2 %dans la moitié centrale du secteur▼ 11,4pp
Liquidité générale4,89dans la moitié centrale du secteur-3,90dans la moitié centrale du secteur▼ 0,99
Rentabilité des actifs (ROA)66,6 %au-dessus de la moitié centrale du secteur-55,2 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 11,4pp
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 86, Activités pour la santé humaine : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 236 308 €
Actifs immobilisés 35 407 € ▲ 372×
Actifs circulants 200 901 € ▲ 423 %
Passif 236 308 €
Capitaux propres 161 196 € ▲ 426 %
Dettes 75 112 € ▲ 856 %
La part des dettes dans le total du bilan monte de 20,4 % à 31,8 %. Les capitaux propres et la dette sont plus élevés.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
168 109 €
Cash-flow
131 193 €
Taux d'endettement
0,47▲
2024 · 0,26
ROE
81,0 %▼
2024 · 83,7 %
Couverture des intérêts
plus de 100
Dettes ≤ 1 an
51 496 €▲
2024 · 7 858 €
Dettes > 1 an
23 616 €
Impôts
37 435 €▲
2024 · 6 690 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,8 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,8 % a fait faillite
2,3 % a cessé autrement
95,8 % existe encore

Pour encore 0,1 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : < 0,1 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 475 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 42 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/5838 531 €236 308 €▲
Actifs immobilisés21/2895 €35 407 €▲
Immobilisations corporelles22/27-35 312 €
Mobilier et matériel roulant24-35 312 €
Immobilisations financières2895 €95 €=
Actifs circulants29/5838 436 €200 901 €▲
Créances à un an au plus40/4115 094 €38 436 €▲
Créances commerciales4015 094 €-
Autres créances41-38 436 €
Valeurs disponibles54/5823 342 €102 930 €▲
Comptes de régularisation490/1-59 535 €
Passif
Total du passif10/4938 531 €236 308 €▲
Capitaux propres10/1530 673 €161 196 €▲
Apport10/115 000 €5 000 €=
Réserves1325 673 €156 196 €▲
Réserves disponibles13325 673 €156 196 €▲
Dettes17/497 858 €75 112 €▲
Dettes à plus d'un an17-23 616 €
Dettes financières170/4-23 616 €
Dettes à un an au plus42/487 858 €51 496 €▲
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année42-6 866 €
Dettes commerciales4481 €233 €▲
Fournisseurs440/481 €233 €▲
Dettes fiscales, salariales et sociales456 690 €44 397 €▲
Impôts450/36 690 €44 125 €▲
Rémunérations et charges sociales454/9-272 €
Autres dettes47/481 088 €-
Résultat Code20242025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630-670 €
Autres charges d'exploitation640/8-67 €
Marge brute d'exploitation990032 454 €168 176 €▲
Bénéfice (perte) d'exploitation990132 454 €167 439 €▲
Produits financiers75/76B1 €582 €▲
Produits financiers récurrents751 €582 €▲
Charges financières65/66B92 €63 €▼
Charges financières récurrentes6592 €63 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990332 363 €167 958 €▲
Impôts sur le résultat67/776 690 €37 435 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice990425 673 €130 523 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990525 673 €130 523 €▲
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter990625 673 €130 523 €▲
Affectation aux capitaux propres691/225 673 €130 523 €▲
Aux autres réserves692125 673 €130 523 €▲

L'annexe de ces comptes annuels (7 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20242025Écart
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630-670 €-
Autres charges d'exploitation640/8-67 €-
Marge brute d'exploitation990032 454 €168 176 €▲ 418 %
Bénéfice (perte) d'exploitation990132 454 €167 439 €▲ 416 %
Produits financiers75/76B1 €582 €▲ 677×
Produits financiers récurrents751 €582 €▲ 677×
Charges financières65/66B92 €63 €▼ 31,5 %
Charges financières récurrentes6592 €63 €▼ 31,5 %
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990332 363 €167 958 €▲ 419 %
Impôts sur le résultat67/776 690 €37 435 €▲ 460 %
Bénéfice (perte) de l'exercice990425 673 €130 523 €▲ 408 %
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990525 673 €130 523 €▲ 408 %
Poste20242025Écart
Actif
Total de l'actif20/5838 531 €236 308 €▲ 513 %
Actifs immobilisés21/2895 €35 407 €▲ 372×
Immobilisations corporelles22/27-35 312 €-
Mobilier et matériel roulant24-35 312 €-
Immobilisations financières2895 €95 €=
Actifs circulants29/5838 436 €200 901 €▲ 423 %
Créances à un an au plus40/4115 094 €38 436 €▲ 155 %
Créances commerciales4015 094 €--
Autres créances41-38 436 €-
Valeurs disponibles54/5823 342 €102 930 €▲ 341 %
Comptes de régularisation490/1-59 535 €-
Passif
Total du passif10/4938 531 €236 308 €▲ 513 %
Capitaux propres10/1530 673 €161 196 €▲ 426 %
Apport10/115 000 €5 000 €=
Réserves1325 673 €156 196 €▲ 508 %
Réserves disponibles13325 673 €156 196 €▲ 508 %
Dettes17/497 858 €75 112 €▲ 856 %
Dettes à plus d'un an17-23 616 €-
Dettes financières170/4-23 616 €-
Dettes à un an au plus42/487 858 €51 496 €▲ 555 %
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année42-6 866 €-
Dettes commerciales4481 €233 €▲ 188 %
Fournisseurs440/481 €233 €▲ 188 %
Dettes fiscales, salariales et sociales456 690 €44 397 €▲ 564 %
Impôts450/36 690 €44 125 €▲ 560 %
Rémunérations et charges sociales454/9-272 €-
Autres dettes47/481 088 €--
Poste20242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice990425 673 €130 523 €▲ 408 %
+ Amortissements et réductions de valeur630-670 €-
Flux d'exploitation (approximation)25 673 €131 193 €▲ 411 %
Investissements en immobilisations (approximation)--35 982 €-
Variation des valeurs disponibles-79 588 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 09-07-2026 2026-00273237
31-12-2024 schéma micro 18-07-2025 2025-00284569

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 16 582 entreprises actives dont l'activité principale est « Activités de médecine spécialisée » (NACE 86220), les chiffres de 8 117 sont connus. 6 858 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2024
COLLYS Margaux Alice Brigitte Liliane
Administrateur non statutaire · depuis le 19-08-2024
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2024, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
COLLYS Margaux Alice Brigitte Liliane
  • Administrateur non statutaire, du 19-08-2024 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 19-08-2024 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 19-08-2024 Constitution · 5 000 €

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 entreprise liée
Profondeur

Les entreprises liées figurent dans la liste ci-dessous.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.
Liées via des dirigeants communs
NOVAPSY
via COLLYS Margaux Alice Brigitte Liliane · Administrateur non statutaire
→

Historique

Le 14 août 2024, PSYCOLLYS a été constituée sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 5 000 €.12 COLLYS Margaux Alice Brigitte Liliane est administrateur non statutaire de l'entreprise depuis 2024.2 L'entreprise a déposé 2 comptes annuels, les derniers pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 19-08-2024
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
09-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2025
31-12
Financier Capitaux propres au-delà de 150 000 €capitaux propres 161 196 € ▲426%
Un bénéfice chaque exercice depuis 2024 porte les capitaux propres à 161 196 €.
18-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro
2024
19-08
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : COLLYS Margaux Alice Brigitte Liliane (administrateur non statutaire) · Fondateur · Nature des actions18 constatations ▸
  • Fondateur, COLLYS Margaux Alice Brigitte Liliane
  • Autre disposition, capacité juridique
  • Constitution, PSYCOLLYS
  • Autre disposition, 13-07-2024
  • Autre disposition, actionnariat à la constitution
  • Autre disposition, responsabilité des fondateurs et suffisance des capitaux propres, activité projetée
  • Nature des actions, nominatives, 10
  • Autre disposition, règles légales ou administratives,exercice objet, autorisations préalables
  • Capital de départ, 5 000 €
  • Apport en capital
  • Autre disposition, CPH, libération
  • Autre disposition, avantage particulier, fondateur ou participant direct ou indirect constitution
  • +6 autres constatations dans cet acte
Jalon financierActe du MoniteurDépôt BNBLes jalons financiers sont datés de la clôture de l'exercice, pas du dépôt.
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée14-08-2024
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
86220Activités de médecine spécialisée
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1012487384
Autre identifiant 9925:BE1012487384
Inscrite 08-07-2026

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 25 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Gerpinnes · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
404 m²
Emprise au sol bâtie
88 m²
Parcelle 52033B0298/00L000, Wallonie. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
1 unité d'établissement
PSYCOLLYS
Rue des Guichoux(JON) 27, 6280 GerpinnesActivités de médecine spécialisée
depuis 2024n° d'unité 2.362.569.909
1 parcelle
Wallonie 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
52033B0298/00L000 Wallonie 404 m² 1 · 88 m² -
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
PSYCOLLYS
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Région Wallonne, article 2:4 du Code des sociétés et des associations

acte du 19-08-2024

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
« L’administrateur qui a cette qualité d’actionnaire et celui qui n’a pas cette qualité fonctionnent comme un collège où la voix de… »

acte du 19-08-2024

Capital, actions et bénéfice

Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Cession et transmission des actions, mise en liquidation

acte du 19-08-2024

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
En tout temps, assemblée générale délibérant formes prévues pour modifications aux statuts
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Plus étendus conférés par articles 2:87 et suivants CSA, si plusieurs forment collège

acte du 19-08-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Compte de capitaux propres indisponible, 5000
Autre disposition : Appels de fonds, administrateurs souverainement
Autre disposition : Droit de préférence en numéraire, émission entièrement souscrite ou plus aucun actionnaire ne se prévaut
Autre disposition : Nominatifs, nature des autres titres
Autre disposition : Assemblée générale par procédure écrite, décisions devant être reçues dans acte authentique
Autre disposition : Admission à l'assemblée générale, droits non suspendus;si seul vote suspendu peut participer sans voter
Autre disposition : Séances procès-verbaux, liste présences,rapports,procurations,votes par correspondance annexés
Autre disposition : Délibérations, statue quelle que soit portion capital représentée sauf cas légaux,à majorité des voix
Autre disposition : Organe d'administration, toute assemblée ordinaire ou extraordinaire,séance tenante
Autre disposition : Pouvoirs de l'assemblée générale, exerce pouvoirs conférés par Code des sociétés et des associations
Autre disposition : Répartition réserves paiement dividendes, annuellement,époques et endroits indiqués par organe,en une ou plusieurs fois
Répartition du boni de liquidation : Liquidateur, prorata nombre actions
Autre disposition : Communications,sommations,assignations,significations, actionnaire,administrateur,commissaire,liquidateur,porteur obligations domicilié…
Autre disposition : Frais réels non liés honoraires,pourcentage anticipé revu annuellement, déontologie médicale
Autre disposition : Tribunaux du siège,exclusive, compétence judiciaire
Autre disposition : Organe d'administration peut adopter et publier à tout moment, adresse électronique/site internet
Encore 7 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 19-08-2024

acte du 19-08-2024