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Projet Malogne

Actif Risque : ASBLconstituée en 20196 ans d'activitéRue du Cerisier (C.) 40 a, 7033 MonsBCE : BE 0739.876.012

Identité

Numéro d'entreprise
0739.876.012
Numéro de TVA
BE 0739.876.012
Forme juridique
Association sans but lucratif (ASBL)
Statut
Actif, situation normale
Constituée
20-12-2019
ExerciceLa société établit ses comptes annuels sur cette période de douze mois.
Du 1er janvier au 31 décembre
acte du 02-07-2021
Peppol
Introuvable dans le Peppol Directory
Nom
Projet Malogne en français
Type d'entité
Personne morale
DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
Durée illimitée
acte du 02-07-2021
Dénomination statutaireLa société agit sous ce nom selon ses statuts.
Projet Malogne
acte du 02-07-2021
Siège statutaireLes statuts indiquent la région du siège. La langue des documents officiels dépend notamment de cette région.
N°40a bte 10, rue du Cerisier à 7033 Mons (Cuesmes)
acte du 02-07-2021

Activités

ObjetL'objet décrit les activités que la société peut exercer selon ses statuts.
L'étude,la protection,le développement,la mise en valeur et l'amélioration de la connaissance du site des carrières souterraines de la Malogne à Cuesmes (commune de Mons,Hainaut)…
2 activités
  1. L'étude,la protection,le développement,la mise en valeur et l'amélioration de la connaissance du site des carrières souterraines de la Malogne à Cuesmes (commune de Mons,Hainaut)
  2. La gestion immobilière et logistique dudit site souterrain dans le cadre des activités détaillées découlant de ce qui précède
acte du 02-07-2021

Siège et établissements

Rue du Cerisier (C.) 40 a siège 7033 Mons

Localisation

approximatif (niveau rue) Sur OpenStreetMap

Facturation et paiement

Facturation électronique via Peppol

Figurer au Peppol Directory est facultatif, donc l'entreprise peut tout de même recevoir des factures via Peppol.

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Essayez l'envoi depuis votre logiciel de facturation. S'il échoue, demandez au client s'il reçoit déjà ses factures via Peppol.

L'obligation vaut entre entreprises belges assujetties à la TVA. Checked ne sait pas si ce client y est assujetti. S'il l'est et n'est pas encore prêt, vous pouvez transmettre la facture autrement, par exemple en PDF. Pour un envoi électronique, il faut alors son accord sur une solution sécurisée. La facture reste valable, et c'est alors le client, pas vous, qui s'expose à une sanction. SPF Finances

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État du registre au 18 novembre 2026 · Peppol Directory

Documents et sources