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Proctos

Actif
SRLconstituée en 20233 ans d'activitéRijkenhoekstraat 38, 3191 Boortmeerbeek, BelgiqueBCE : BE 0804.187.012
Résumé

Proctos est active depuis 2023 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 234 037 € et un résultat net de 108 773 €. Les capitaux propres progressent d'environ 77 % par an sur les exercices déposés. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,2 % (très faible).

Aperçu

Activité
« De vennootschap mag op om het even welke wijze samenwerken met alle verenigingen, rechtspersonen… » (acte en néerlandais)
Selon les statuts, 20 activitésPas encore de code NACE à la BCE1 établissement
Taille
254 879 €total du bilan 2025
Capitaux propres
234 037 €
Bénéfice
108 773 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
93 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,2 %
Structure
  • BURY KlaraAdministrateur
Comptes 2025 9 jours en avance
Pourquoi 93augmente le risque2 des 3 derniers en retardabaisse le risqueTaille : total du bilan 254 879 €Liquidité : ratio de liquidité 15,43, trésorerie 106 093 €Capitaux propres 234 037 € (91,8 % du total du bilan)Voir le détail

Score Checked

Score 2025
93 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 89 % des entreprises comparables (sans code NACE, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Solide
Solvabilité 100+11
capitaux propres 91,8 % du total du bilan
Liquidité 100+13
dettes à court terme 5,9 % · trésorerie 41,6 %
Rentabilité 100=
rendement des actifs 42,7 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,2 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 2 entreprises comparables sur 1 000 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Évolution sur 24 mois 11-2024 : 1,5 % 12-2024 : 1,5 %● inchangé vs 11-2024 01-2025 : 1,5 %● inchangé vs 12-2024 02-2025 : 1,6 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 01-2025 03-2025 : 1,6 %● inchangé vs 02-2025 04-2025 : 1,6 %● inchangé vs 03-2025 05-2025 : 1,6 %● inchangé vs 04-2025 06-2025 : 1,6 %● inchangé vs 05-2025 07-2025 : 1,6 %● inchangé vs 06-2025 08-2025 : 3,3 %▲ +1,7 point de pourcentage vs 07-2025 09-2025 : 3,8 %▲ +0,5 point de pourcentage vs 08-2025valeur la plus haute 10-2025 : 0,5 %▼ -3,3 points de pourcentage vs 09-2025 11-2025 : 0,5 %● inchangé vs 10-2025 12-2025 : 0,5 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : 0,5 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : 0,5 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : 0,5 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : 0,6 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 03-2026 05-2026 : 0,5 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 04-2026 06-2026 : 0,6 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 05-2026 07-2026 : 0,6 %● inchangé vs 06-2026 08-2026 : 0,2 %▼ -0,4 point de pourcentage vs 07-2026valeur la plus basse 09-2026 : 0,2 %● inchangé vs 08-2026valeur la plus basse 10-2026 : 0,2 %● inchangé vs 09-2026valeur la plus basse
Crédit acceptable jusqu'à 21 000 € à 30 jours
Liquidité confortable (ratio de liquidité 15,43 contre 2,63 en 2024, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 5,9 % et trésorerie : 41,6 % du total du bilan), et 8,2 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (sans code NACE, micro-entreprises) : elle fait mieux que 81 % d'entre elles en solvabilité, 95 % en liquidité, 90 % en rentabilité et 91 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 25-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Taille : total du bilan 254 879 €
Les entreprises de cette taille font moins souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 15,43, trésorerie 106 093 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · 2 des 3 derniers en retard
BNB · dépôts
abaisse le risque · Capitaux propres 234 037 € (91,8 % du total du bilan)
BNB · comptes annuels
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 22-07-2026, soit 9 jours avant l'échéance.
BNB · 3 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
9 jours d'avance
2024
56 jours de retard
2023
86 jours de retard
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belges

Cette entreprise a déposé ses 3 derniers comptes en moyenne 44 jours après l'échéance ; la médiane belge pour l'exercice 2024 est 4 jours avant l'échéance, et 38 % de tous les dépôts étaient en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour. L'entreprise dépose d'habitude ses comptes vers le 25 septembre (3 de ses 3 derniers dépôts dans les 65 jours autour de cette date).
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
26-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2023.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. Meilleur résultat de 2023 à 2025net 108 773 € ▲29,6%
  3. Liquidité multipliée par plus de 5ratio de liquidité 15,43

Finances · exercice 2025, schéma micro

Capitaux propres
234 037 €▲ 86,8 %
2024 · 125 263 €
Total actif
254 879 €▲ 31,2 %
2024 · 194 221 €
Résultat net
108 773 €▲ 29,6 %
2024 · 83 951 €
Fonds de roulement
215 396 €▲ 117 %
2024 · 99 177 €
Évolution au fil des années

2023 à 2025, 3 exercices

Le résultat d'exploitation progresse deux années d'affilée ; 2025 se situe 32 % au-dessus de 2024 et constitue le résultat le plus élevé de la série disponible.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation141 173 € 2025 Résultat net108 773 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste202320242025
Résultat d'exploitation46 332 €-106 924 €▲ 131 %141 173 €▲ 32,0 %
Résultat net36 312 €-83 951 €▲ 131 %108 773 €▲ 29,6 %
Capitaux propres41 312 €-125 263 €▲ 203 %234 037 €▲ 86,8 %
Total actif97 764 €-194 221 €▲ 98,7 %254 879 €▲ 31,2 %
Dettes56 451 €-68 958 €▲ 22,2 %20 843 €▼ 69,8 %
Fonds de roulement13 768 €-99 177 €▲ 620 %215 396 €▲ 117 %
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 254 879 €
Actifs immobilisés 24 559 € ▼ 28,1 %
Actifs circulants 230 320 € ▲ 43,9 %
Passif 254 879 €
Capitaux propres 234 037 € ▲ 86,8 %
Dettes 20 843 € ▼ 69,8 %
La part des dettes dans le total du bilan recule de 35,5 % à 8,2 %. Les capitaux propres sont plus élevés et la dette est plus faible.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
150 782 €▲
2024 · 116 693 €
Cash-flow
118 382 €▲
2024 · 93 720 €
Liquidité générale
15,43▲
2024 · 2,63
Taux d'endettement
0,09▼
2024 · 0,55
ROE
46,5 %▼
2024 · 67,0 %
ROA
42,7 %▼
2024 · 43,2 %
Couverture des intérêts
plus de 100
2024 · plus de 100
Dettes ≤ 1 an
14 924 €▼
2024 · 60 876 €
Impôts
31 415 €▲
2024 · 22 134 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,8 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,8 % a fait faillite
2,3 % a cessé autrement
95,8 % existe encore

Pour encore 0,1 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : 0,2 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 475 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 41 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/58194 221 €254 879 €▲
Actifs immobilisés21/2834 169 €24 559 €▼
Immobilisations corporelles22/2734 169 €24 559 €▼
Installations, machines et outillage232 058 €1 482 €▼
Mobilier et matériel roulant2432 110 €23 077 €▼
Actifs circulants29/58160 053 €230 320 €▲
Créances à un an au plus40/41-51 134 €
Autres créances41-51 134 €
Placements de trésorerie50/53-10 000 €
Valeurs disponibles54/58111 460 €106 093 €▼
Comptes de régularisation490/148 592 €63 093 €▲
Passif
Total du passif10/49194 221 €254 879 €▲
Capitaux propres10/15125 263 €234 037 €▲
Apport10/115 000 €5 000 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)14120 263 €229 037 €▲
Dettes17/4968 958 €20 843 €▼
Dettes à plus d'un an174 916 €-
Dettes financières170/44 916 €-
Dettes à un an au plus42/4860 876 €14 924 €▼
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année428 119 €4 916 €▼
Dettes commerciales443 044 €1 193 €▼
Fournisseurs440/43 044 €1 193 €▼
Dettes fiscales, salariales et sociales4531 739 €8 815 €▼
Impôts450/323 339 €6 415 €▼
Rémunérations et charges sociales454/98 400 €2 400 €▼
Autres dettes47/4817 974 €-
Comptes de régularisation492/33 167 €5 919 €▲
Résultat Code20242025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6309 769 €9 609 €▼
Autres charges d'exploitation640/8914 €1 206 €▲
Marge brute d'exploitation9900117 607 €151 988 €▲
Bénéfice (perte) d'exploitation9901106 924 €141 173 €▲
Produits financiers75/76B26 €-
Produits financiers récurrents7526 €-
Charges financières65/66B865 €985 €▲
Charges financières récurrentes65865 €985 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903106 085 €140 188 €▲
Impôts sur le résultat67/7722 134 €31 415 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice990483 951 €108 773 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990583 951 €108 773 €▲
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter9906120 263 €229 037 €▲
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P36 312 €120 263 €▲

L'annexe de ces comptes annuels (4 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste202320242025Écart
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6304 135 €9 769 €9 609 €▼ 1,6 %
Autres charges d'exploitation640/8141 €914 €1 206 €▲ 31,9 %
Marge brute d'exploitation990050 608 €117 607 €151 988 €▲ 29,2 %
Bénéfice (perte) d'exploitation990146 332 €106 924 €141 173 €▲ 32,0 %
Produits financiers75/76B-26 €--
Produits financiers récurrents75-26 €--
Charges financières65/66B696 €865 €985 €▲ 13,8 %
Charges financières récurrentes65696 €865 €985 €▲ 13,8 %
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990345 636 €106 085 €140 188 €▲ 32,1 %
Impôts sur le résultat67/779 323 €22 134 €31 415 €▲ 41,9 %
Bénéfice (perte) de l'exercice990436 312 €83 951 €108 773 €▲ 29,6 %
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990536 312 €83 951 €108 773 €▲ 29,6 %
Poste202320242025Écart
Actif
Total de l'actif20/5897 764 €194 221 €254 879 €▲ 31,2 %
Actifs immobilisés21/2842 372 €34 169 €24 559 €▼ 28,1 %
Immobilisations corporelles22/2742 372 €34 169 €24 559 €▼ 28,1 %
Installations, machines et outillage231 784 €2 058 €1 482 €▼ 28,0 %
Mobilier et matériel roulant2440 588 €32 110 €23 077 €▼ 28,1 %
Actifs circulants29/5855 391 €160 053 €230 320 €▲ 43,9 %
Créances à un an au plus40/41352 €-51 134 €-
Créances commerciales40352 €---
Autres créances41--51 134 €-
Placements de trésorerie50/53--10 000 €-
Valeurs disponibles54/5828 583 €111 460 €106 093 €▼ 4,8 %
Comptes de régularisation490/126 456 €48 592 €63 093 €▲ 29,8 %
Passif
Total du passif10/4997 764 €194 221 €254 879 €▲ 31,2 %
Capitaux propres10/1541 312 €125 263 €234 037 €▲ 86,8 %
Apport10/115 000 €5 000 €5 000 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)1436 312 €120 263 €229 037 €▲ 90,4 %
Dettes17/4956 451 €68 958 €20 843 €▼ 69,8 %
Dettes à plus d'un an1713 034 €4 916 €--
Dettes financières170/413 034 €4 916 €--
Dettes à un an au plus42/4841 624 €60 876 €14 924 €▼ 75,5 %
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année427 745 €8 119 €4 916 €▼ 39,5 %
Dettes commerciales44244 €3 044 €1 193 €▼ 60,8 %
Fournisseurs440/4244 €3 044 €1 193 €▼ 60,8 %
Dettes fiscales, salariales et sociales4514 054 €31 739 €8 815 €▼ 72,2 %
Impôts450/310 454 €23 339 €6 415 €▼ 72,5 %
Rémunérations et charges sociales454/93 600 €8 400 €2 400 €▼ 71,4 %
Autres dettes47/4819 581 €17 974 €--
Comptes de régularisation492/31 793 €3 167 €5 919 €▲ 86,9 %
Poste202320242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice990436 312 €83 951 €108 773 €▲ 29,6 %
+ Amortissements et réductions de valeur6304 135 €9 769 €9 609 €▼ 1,6 %
Flux d'exploitation (approximation)40 447 €93 720 €118 382 €▲ 26,3 %
Investissements en immobilisations (approximation)--1 565 €0 €-
Variation des valeurs disponibles-82 877 €-5 367 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (3)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 22-07-2026 2026-00318757
31-12-2024 schéma micro 25-09-2025 2025-00506084
31-12-2023 schéma micro 25-10-2024 2024-00516631

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2023
BURY Klara
Administrateur non statutaire · depuis le 25-07-2023
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2023, 1 en fonction
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  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
BURY Klara
  • Administrateur non statutaire, du 25-07-2023 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 25-07-2023 ↗
  • BURY Klara 10 actions (100 %) · 5 000 € en numéraire

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 25-07-2023 Constitution · 5 000 € · 10 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

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Historique

Proctos a été constituée le 20 juillet 2023 sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 5 000 €.12 Depuis 2023, BURY Klara est administrateur non statutaire de l'entreprise.2 Le total du bilan est passé de 97 764 € en 2023 à 254 879 € en 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 25-07-2023
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2023 et 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
22-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2025
31-12
Financier Meilleur résultat de 2023 à 2025net 108 773 € ▲29,6%
Résultat d'exploitation 141 173 €, résultat net 108 773 €, tous deux un record.
31-12
Financier Liquidité multipliée par plus de 5ratio de liquidité 15,43
Ratio de liquidité de 2,63 à 15,43 ; la dette à court terme recule de 60 876 € à 14 924 €.
31-12
Financier Capitaux propres au-delà de 200 000 €capitaux propres 234 037 € ▲86,8%
Un bénéfice chaque exercice depuis 2023 porte les capitaux propres à 234 037 €.
25-09
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro · 56 jours de retard
2024
31-12
Financier Capitaux propres au-delà de 100 000 €capitaux propres 125 263 € ▲203%
Un bénéfice chaque exercice depuis 2023 porte les capitaux propres à 125 263 €.
25-10
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2023 · schéma micro · 86 jours de retard
2023
25-07
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : BURY Klara (administrateur non statutaire) · Fondateur · Capital de départ6 constatations ▸
  • Constitution, « Proctos » (acte en néerlandais)
  • Fondateur, BURY Klara
  • Capital de départ, 5 000 €
  • Actionnariat, 17-07-2023, 10
  • Nomination d'administrateur, BURY Klara (administrateur non statutaire)
  • Engagements pré-constitutifs, « takeover, alle verbintenissen,verplichtingen en activiteiten in naam en voor rekening van vennootschap in oprichting » (acte en néerlandais)
Jalon financierActe du MoniteurDépôt BNBLes jalons financiers sont datés de la clôture de l'exercice, pas du dépôt.
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée20-07-2023
Clôture de l'exercice31-12
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:0804187012
Autre identifiant 9925:BE0804187012
Inscrite 14-10-2025

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 26 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Boortmeerbeek · 1 unité d'établissement depuis 2023
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
1 076 m²
Emprise au sol bâtie
158 m²
Volume, LiDAR
825 m³
Parcelle 24039B0492/00M000, Flandre · bâtiment le plus haut 7,6 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
3 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
Rijkenhoekstraat 38, 3191 Boortmeerbeek
Activités de médecine spécialisée
depuis 2023n° d'unité 2.348.837.776
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
24039B0492/00M000 Flandre 1 076 m² 1 · 158 m² 7,6 m · 2
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« De vennootschap mag op om het even welke wijze samenwerken met alle verenigingen, rechtspersonen en vennootschappen die een gelijkaardig… » (acte en néerlandais)
20 activités (acte en néerlandais)
  1. De vennootschap mag op om het even welke wijze samenwerken met alle verenigingen, rechtspersonen en vennootschappen die een gelijkaardig voorwerp nastreven of die bijdragen tot de algehele of gedeeltelijke verwezenlijking van het voorwerp.
  2. De vennootschap kan deelnemen in kostenassociaties of middelenvennootschappen van artsen.
  3. Zij mag deelnemen in alle ondernemingen die een gelijkaardig voorwerp nastreven.
  4. De vennootschap mag in het algemeen alles doen wat rechtstreeks in verband staat met haar voorwerp, dit alles in overeenstemming met de wetten op de deontologie en de medische plichtenleer, eigen aan het beroep van arts.
  5. Zij heeft in het algemeen de volle rechtsbekwaamheid om alle handelingen en verrichtingen te voltrekken die een rechtstreeks of onrechtstreeks verband houden met haar voorwerp of welke van die aard zouden zijn dat zij de verwezenlijking van dit voorwerp, rechtstreeks of onrechtstreeks, geheel of ten dele vergemakkelijken.
  6. Het ter beschikking stellen van alle nodige middelen aan de arts, voor het beheren van een praktijk.
  7. Het inrichten van algemene diensten, en een medisch secretariaat in het bijzonder, die nuttig of nodig zijn voor de uitoefening van voornoemde activiteiten.
  8. De vennootschap mag deelnemen aan alle andere vennootschappen die een gelijkaardig voorwerp nastreven of toetreden tot associaties, met dezelfde of aanvullende specialiteiten.
  9. Overeenkomsten die artsen niet mogen afsluiten met andere artsen of derden, zullen echter ook door de vennootschap niet mogen afgesloten worden.
  10. Alle inkomsten voortvloeiend uit de medische activiteit worden geïnd voor en door de vennootschap, zoals alle uit de medische activiteit voortvloeiende uitgaven door de vennootschap vereffend worden.
  11. De aankoop, het huren, het leasen en het invoeren van alle medische apparatuur en begeleidende accommodaties voor voornoemde activiteiten.
  12. De mogelijkheden scheppen om de arts toe te laten zich verder te bekwamen in zijn discipline, dit teneinde een kwalitatief hoogstaande praktijkuitoefening mogelijk te maken.
  13. Het occasioneel verstrekken van onderwijs en geven van lezingen over voormelde medische onderwerpen, het schrijven en laten publiceren van medische artikels en boeken, het optreden als stagebegeleider.
  14. De vennootschap kan zonder afbreuk te doen aan de medische Plichtenleer ter zake, onder het normaal beheer als goede huisvader, een bestemming geven aan haar gereserveerde winsten van welke aard ook.
  15. De vennootschap kan bijgevolg, als bijkomstig doel, investeringen en beleggingen, zoals onder andere de aankoop, de verhuring en oprichting van gebouwen, uitvoeren die kaderen binnen het normaal patrimoniumbeheer van een burgerlijke vennootschap, zonder dat dit de vorm van een aanvullende commerciële activiteit mag aannemen.
  16. Zo de vennootschap meerdere vennoten telt, dienen de beslissingen met unanimiteit van de stemmen te gebeuren.
  17. De uitoefening van de geneeskunde, meer bepaald de beroepsactiviteit van de arts-specialist, door de artsen-aandeelhouders in naam en voor rekening van de vennootschap, in het binnen- en buitenland, volgens de medische plichtenleer en onder de specifieke beroepsaansprakelijkheid van de vennoten, zoals bepaald door de raad van de Orde van Artsen.
  18. De arts die een patiënt behandelt, zal bijgevolg tegenover deze laatste, als arts persoonlijk aansprakelijk blijven.
  19. De arts dient verzekerd te zijn voor zijn medische fouten.
  20. De aansprakelijkheid van de vennootschap dient gewaarborgd te zijn.

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
Proctos
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Rijkenhoekstraat 38,3191 Boortmeerbeek(Hever) » (acte en néerlandais)

acte du 25-07-2023

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
« herroepbare en specifieke volmacht. De volmachtdrager verbindt de vennootschap binnen de noodzakelijk beperkte omvang van zijn mandaat… »
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Maximaal duur medische activiteit in vennootschap, alle handelingen nodig of dienstig voor voorwerp behoudens alleen algemene vergadering… » (acte en néerlandais)

acte du 25-07-2023

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Dernier vendredi de juin à 17 h

acte du 25-07-2023

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Aanwending nettowinst en uitkeringen, algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Répartition du boni de liquidation : « Aanzuivering schulden,lasten,kosten of consignatie nodige sommen, netto actief onder alle aandeelhouders naar verhouding aantal… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Toelating algemene vergadering en stemrecht » (acte en néerlandais)

acte du 25-07-2023