Résumé
Potjèrcomité est active depuis 2017 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- « Het jaarlijks organiseren van de "Potjèrkruiwagenkoers" » (acte en néerlandais)
Texte de l'objet (acte en néerlandais)
« Het jaarlijks organiseren van de "Potjèrkruiwagenkoers". »
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- Potjèrcomité
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Une disposition dans l'acte
Qui la représente, et comment
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « 3, vooraf aanvaard als lid » (acte en néerlandais)« Onbepaalde duur, gewone meerderheid » (acte en néerlandais)« Bestuursorgaan, uit zijn schoot » (acte en néerlandais)« College, door wet uitdrukkelijk aan algemene vergadering voorbehouden » (acte en néerlandais)« Ongeacht aantal aanwezige bestuurders, voorzitter en bestuurders die erom verzoeken » (acte en néerlandais)Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- « Stemrecht op de algemene vergadering, leden » (acte en néerlandais)« Aanvaard krachtens artikel7, 3 » (acte en néerlandais)« Onbepaalde duur, algemene vergadering » (acte en néerlandais)Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Une disposition dans l'acte