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POT & PAN

Actif Risque : très faible SCommconstituée en 20187 ans d'activitéAv R.M.-Henriette 11, 1190 ForestBCE : BE 0715.931.561

Administration

1 dirigeant, aucun changement depuis 2024
Gérant statutaire
nomination par acte du 20-12-2018
Pouvoir de signatureLes statuts désignent qui peut engager la société, par exemple en signant un contrat.
« 8.2 - externe vertegenwoordigingsbevoegdheid Elke zaakvoerder afzonderlijk optredend, is bevoegd om de vennootschap in en buiten rechte te… »
acte du 08-07-2024

Fonctions à la BCE →

Mandats au fil des ans

1 nom, la ligne pointillée marque aujourd'hui
Administration
Mandats en liste
  • Lander Gyselinck
    • Gérant, nomination par acte du 20-12-2018, toujours en fonction

Contrôle

Statuts

DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
Durée illimitée
acte du 08-07-2024 (en néerlandais)
Règle de l'organe d'administrationCes règles fixent la composition de l'organe d'administration, ses réunions et ses décisions.
Au moins 1 administrateur
acte du 20-12-2018 (en néerlandais)
Restriction de cessionCette règle dit si les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont d'abord besoin d'un agrément.
« Artikel 1690 oud Burgerlijk Wetboek, intrinsieke boekwaarde op ogenblik Kennisgeving Overdracht tenzij anders overeengekomen,deskundige bij… »
acte du 08-07-2024 (en néerlandais)
Règle d'affiliationLes statuts fixent qui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
« Waarde van aandelen voor uitgetredene of rechtverkrijgenden, 7.2-aanvaarding en 7.3-verlies als vennoot »
acte du 08-07-2024 (en néerlandais)
ExerciceLa société établit ses comptes annuels sur cette période de douze mois.
Du 1er janvier au 31 décembre
acte du 08-07-2024 (en néerlandais)
Assemblée annuelleLes actionnaires approuvent notamment les comptes annuels lors de l'assemblée annuelle.
« De jaarvergadering van de vennoten wordt gehouden de eerste van de maand juni om 19 uur, ook indien deze dag op een wettelijke feestdag… »
acte du 20-12-2018 (en néerlandais)

Opérations sur le capital

Évolution du capital
  1. 08-07-2024 Converti en capitaux propres indisponibles
  2. 08-07-2024 Réduction de capital de 15 600 € · ramené à 3 000 € · « uitkering door uitbetaling in geld aan vennoten in evenredigheid tot huidig aandelenbezit »

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